Conseil municipal du 24 novembre 2014 : suivez le direct

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Mis à jour le 24 novembre 2014 à 05h08 Archive

La prochaine séance du Conseil municipal aura lieu le lundi 24 novembre 2014, à 17h. Suivez le direct sur la WebTV de Saint-Joseph

Le conseil municipal est convoqué le lundi 24 novembre 2014.

Approbation du procès verbal du conseil municipal du 22 septembre 2014

Affaire 1. Débat d’Orientations Budgétaires 2015
Affaire 2. Vote de la Décision Modificative (DM) numéro 2 du Budget principal
Affaire 3. Vote de la Décision Modificative (DM) numéro 1 du Budget annexe de la Régie Municipale des Pompes Funèbres
Affaire 4. Admission en non-valeurs de produits irrécouvrables
Affaire 5. Attribution d’une subvention à l’association MAISON DES ASSOCIATIONS DE SAINT-JOSEPH (MDA)
- Approbation de l’avenant numéro 3

Affaire 6 : Valorisation écotouristique de la vallée de Langevin :
- Convention de partenariat IRT (Ile de La Réunion Tourisme) / Commune de Saint-Joseph
Affaire 7 : Distributeur automatique de billets du Crédit Agricole à Vincendo
- Convention d’occupation du domaine public communal

Affaire 8 : Acquisition amiable de la parcelle BV 301 en partie - Secteur du centre Ville
Affaire 9 : Programme de Renouvellement Urbain
- Rétrocession de plusieurs parcelles par la SEMAC à la Commune - Secteur du centre-ville
Affaire 10. Désaffectation et déclassement d’une portion de la parcelle cadastrée BM - 1210 - Secteur de Cayenne
Affaire 11 : Désaffectation et déclassement d’une portion de délaissé de chemin
(prise en compte du tracé actuel du chemin des Dodos) - Secteur de Carosse

Affaire 12 : Prolongation de la délégation de service public pour l’exploitation des micro-crèches municipales
- Avenant à la convention de délégation de service public

Affaire 13 : Désignation d’un représentant titulaire et d’un représentant suppléant au Conseil de discipline de recours de la Réunion
Affaire 14 : Retrait de l’actif et aliénation de véhicules communaux
- Modification de la délibération numéro 20140623_27 du conseil municipal du 23 juin 2014
Affaire 15 : Autorisation de renouveler l’affiliation de la Ville de Saint-Joseph au dispositif - « Pass Loisirs »
Affaire 16 : Cinquième Université Rurale de l’Océan Indien
- Prise en charge des frais de séjour des intervenants de l’Europe et de la zone océan Indien » .
Affaire 17 : Conseil Municipal des Enfants
- Bilan d’activités 2013-2014
Affaire 18 : Opération « Un fruit pour la récré » - approbation du dossier d’agrément
Affaire 19 : Mise à la réforme d’une partie du fonds des bibliothèques du réseau de
lecture publique.

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