Conseil municipal du 27 avril 2015 : suivez le direct

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Mis à jour le 11 mai 2015 à 10h16 Archive

La prochaine séance du conseil municipal aura lieu lundi 27 avril 2015, à 17h. Suivez le direct sur la WebTV de Saint-Joseph, rubrique « live ».

Approbation du procès verbal du conseil municipal du 17 décembre 2014.

73 affaires à l’ordre du jour classées dans 7 thématiques :

Affaires 1 à 4 - LES DOSSIERS DU JOUR

LES DOSSIERS DU JOUR
N° Affaire	Objet
Affaire 01	Déploiement du Très Haut Débit sur le territoire communal Approbation de la convention d’intérêt partagé sur le déploiement Réseau Fibre Optique avec la société REUNICABLE
Affaire 02	Arrêté des comptes de gestion 2014 budget principal régie des pompes funèbres
Affaire 03	Arrêté du compte administratif 2014 budget principal
Affaire 04	Arrêté du compte administratif 2014 Régie des pompes funèbres

Affaires 5 à 6 - Thème : FINANCES

Thème : FINANCES
N° Affaire	Objet
	Conseil municipal du 17 décembre - Affaires 5 à 6	THEME : FINANCES
Affaire 05	Bilan des cessions et acquisitions foncières 2014
Affaire 06	Mise à la réforme de biens figurant à l’actif communal

Affaires 7 à 8 - Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
N° Affaire	Objet
Affaire 7	Fixation des tarifs d’occupation du domaine public pour l’année 2015 - complément
Affaire 8	Convention d’occupation du domaine public communal Activité de restauration - Nabab Kebab

Affaires 9 à 14 - Thème : URBANISME

Thème : URBANISME
N° Affaire	Objet
Affaire 9	Réalisation d’une opération de logements locatifs sociaux Approbation de la modification du Plan d’Occupation des Sols (POS) valant Plan Local d’Urbanisme (PLU) Secteur des Jacques
Affaire 10	Opération « LES LIANES » - 29 LLTS. Garantie communale pour un emprunt de la SEMAC auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
Affaire 11	RHI Centre Ville - Opération « LES GREVILEAS » Vente de la parcelle BW 1245 au profit de madame MAILLOT Reine Claude Secteur du centre-ville
Affaire 12	Acquisition foncière de la parcelle BW 2125 par l’EPFR Retrait de la délibération n°20140424_15 du conseil municipal du 24 avril 2014 Approbation de la convention d’acquisition foncière n° 12 14 01 Secteur du Centre Ville
Affaire 13	Acquisition foncière des parcelles AH 36, 37, 181, 182 et 194 par l’EPFR Retrait de la délibération n°20141217-16 du conseil municipal du 17 décembre 2014 Approbation de la convention n°12 14 03 Secteur de Grand Coude
Affaire 14	Dénomination de rues et place

Affaire 15 Thème : MARCHES PUBLICS / TRAVAUX

Thème : MARCHES PUBLICS - TRAVAUX
N° Affaire	Objet
Affaire 15	Eclairage public Modification des horaires et des durées des éclairages sur le domaine public

Affaires 16 à 21 Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
N° Affaire	Objet
Affaire 16	Collecte des matériels informatiques provenant des établissements publics liés à l’éducation
Affaire 17	Société d’Economie Mixte d’Aménagement et de Construction (SEMAC) modification du capital social modification portant sur la structure des organes dirigeants autorisation du représentant de la collectivité à participer au vote de l’assemblée générale extraordinaire de la société souscription à l’augmentation de capital social de la société
Affaire 18	Nouveau contrat de ville Protocole de préfiguration
Affaire 19	Frais de mission dans le cadre de l’exécution des mandats spéciaux
Affaire 20	Don d’un bien mobilier à la commune
Affaire 21	Conseil Municipal des Enfants Modification de la composition et du règlement intérieur

Affaires 22 à 73 - Thème : ASSOCIATIONS

Thème : ASSOCIATIONS
N° Affaire	Objet
Affaire 22	Budget 2015 : Attribution d’une subvention complémentaire à l’ASSOCIATION CAROSSE ENSEMBLE Approbation de l’avenant n°1
Affaire 23	Budget 2015 : Attribution d’une subvention complémentaire à l’ASSOCIATION ACTIONS ET CHANTIERS TERRITORIALISES POUR L’INSERTION ET LA VIE ECONOMIQUE (A.C.T.I.V.E) Approbation de l’avenant n°1
Affaire 24	Budget 2015 : Attribution d’une subvention complémentaire à l’ASSOCIATION DEFENSE DE L’ENVIRONNEMENT ET DES CITOYENS DE GOYAVES (ADECG)
Affaire 25	Budget 2015 : Attribution d’une subvention complémentaire à l’ASSOCIATION DES JEUNES MAJEURS EN DYNAMIQUE (AJMD) Approbation de l’avenant n°1
Affaire 26	Budget 2015 Attribution d’une subvention complémentaire à l’ASSOCIATION ARTS POUR TOUS
Affaire 27	Budget 2015 : Attribution d’une subvention complémentaire à l’ASSOCIATION ART SUD
Affaire 28	Budget 2015 : Attribution d’une subvention complémentaire au COMITE DES OEUVRES SOCIALES DE SAINT JOSEPH
Affaire 29	Budget 2015 : Attribution d’une subvention complémentaire au CLUB INTERGENERATIONNEL LES AZALEES
Affaire 30	Budget 2015 : Attribution d’une subvention complémentaire au CLUB DES PERSONNES AGEES LES AUBEPINES
Affaire 31	Budget 2015 : Attribution d’une subvention complémentaire au CLUB DES PERSONNES AGEES LES ROSES
Affaire 32	Budget 2015 : Attribution d’une subvention complémentaire au CLUB DES PERSONNES AGEES LE SOURIRE
Affaire 33	Budget 2015 : Attribution d’une subvention complémentaire au CLUB DES PERSONNES AGEES LA JOIE
Affaire 34	Budget 2015 : Attribution d’une subvention complémentaire au CLUB DES PERSONNES AGEES JOLI COEUR
Affaire 35	Budget 2015 : Attribution d’une subvention complémentaire au CLUB DES PERSONNES AGEES LA PAIX
Affaire 36	Budget 2015 : Attribution d’une subvention complémentaire au CLUB DES PERSONNES AGEES LES CAPUCINES
Affaire 37	Budget 2015 : Attribution d’une subvention complémentaire au CLUB DES PERSONNES AGEES LES FLAMBOYANTS
Affaire 38	Budget 2015 : Attribution d’une subvention complémentaire au CLUB DES PERSONNES AGEES LES HORTENSIAS
Affaire 39	Budget 2015 : Attribution d’une subvention complémentaire au CLUB DES PERSONNES AGEES LES JASMINS
Affaire 40	Budget 2015 : Attribution d’une subvention complémentaire au CLUB DES PERSONNES AGEES LES LILAS
Affaire 41	Budget 2015 : Attribution d’une subvention complémentaire au CLUB DES PERSONNES AGEES LES MARGUERITES
Affaire 42	Budget 2015 : Attribution d’une subvention complémentaire au CLUB DES PERSONNES AGEES TROUPE FOLKLORIQUE DU 3ème AGE
Affaire 43	Budget 2015 : Attribution d’une subvention complémentaire à la FEDERATION DES CLUBS SENIORS DE SAINT-JOSEPH Approbation de l’avenant n°1
Affaire 44	Budget 2015 : Attribution d’une subvention complémentaire à L’ASSOCIATION CRÊTE DYNAMIQUE
Affaire 45	Budget 2015 : Attribution d’une subvention complémentaire à L’ASSOCIATION EDUC’SANTE
Affaire 46	Budget 2015 : Attribution d’une subvention complémentaire à l’ECOLE DE MUSIQUE ET DE DANSE DE SAINT JOSEPH Approbation de l’avenant n°1
Affaire 47	Budget 2015 : Attribution d’une subvention complémentaire au GIP FCIP
Affaire 48	Budget 2015 : Attribution d’une subvention complémentaire à l’association LES AMIS DE CAYENNE Approbation de l’avenant n°1
Affaire 49	Budget 2015 : Attribution d’une subvention complémentaire à l’association LES FANGOURINS
Affaire 50	Budget 2015 : Attribution d’une subvention complémentaire à la MAISON DES ASSOCIATIONS DE SAINT-JOSEPH (MDA) Approbation de l’avenant n°1
Affaire 51	Budget 2015 : Attribution d’une subvention complémentaire au MOUVEMENT VIE LIBRE
Affaire 52	Budget 2015 : Attribution d’une subvention complémentaire au PAYS D’ACCUEIL TOURISTIQUE ET OFFICE DU TOURISME (MAISON DU TOURISME DU SUD SAUVAGE) Approbation de l’avenant n°1
Affaire 53	Budget 2015 : Attribution d’une subvention à l’ASSOCIATION MAISON DU DIABETE
Affaire 54	Budget 2015 : Attribution d’une subvention à la MISSION LOCALE SUD
Affaire 55	Budget 2015 : Attribution d’une subvention à l’ASSOCIATION PANDANUS
Affaire 56	Budget 2015 : Attribution d’une subvention complémentaire à l’ASSOCIATION FOOTBALL CLUB LA COUR (FC LA COUR)
Affaire 57	Budget 2015 : Attribution d’une subvention complémentaire à l’ASSOCIATION SPORTIVE DE L’EXCELSIOR DE SAINT JOSEPH Approbation de l’avenant n°2
Affaire 58	Budget 2015 : Attribution d’une subvention complémentaire à l’ASSOCIATION SPORTIVE ET CULTURELLE ET EDUCATIVE DE VINCENDO (ASCE)
Affaire 59	Budget 2015 : Attribution d’une subvention complémentaire à l’ASSOCIATION SPORTIVE LANGEVIN LA BALANCE)
Affaire 60	Budget 2015 : Attribution d’une subvention complémentaire au CERCLE DES NAGEURS DE SAINT-JOSEPH Approbation de la convention
Affaire 61	Budget 2015 : Attribution d’une subvention complémentaire au CLUB SPORTIF DE LA CRETE
Affaire 62	Budget 2015 : Attribution d’une subvention complémentaire à l’ASSOCIATION SAINT JO FOOT FEMININ
Affaire 63	Budget 2015 : Attribution d’une subvention complémentaire au FOOTBALL CLUB PLAINE DES GREGUES (FCPDG)
Affaire 64	Budget 2015 : Attribution d’une subvention complémentaire à l’ASSOCIATION HANDBALL CLUB DE SAINT JOSEPH (HBCSJ) Approbation de la convention
Affaire 65	Budget 2015 : Attribution d’une subvention complémentaire au JEAN PETIT FOOTBALL CLUB
Affaire 66	Budget 2015 : Attribution d’une subvention complémentaire à l’ASSOCIATION LUTTE CLUB DE SAINT JOSEPH
Affaire 67	Budget 2015 : Attribution d’une subvention complémentaire à l’OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS DE SAINT JOSEPH (OMS) Approbation de l’avenant n°1
Affaire 68	Budget 2015 : Attribution d’une subvention complémentaire à l’ASSOCIATION SAINT JOSEPH BASKET CLUB (SJBC)
Affaire 69	Budget 2015 : Attribution d’une subvention complémentaire au SPORT PATRIMOINE ANIMATION ET CULTURE DU SUD SAUVAGE (SPAC)
Affaire 70	Budget 2015 : Attribution d’une subvention complémentaire au VELO CLUB DE SAINT-JOSEPH (VCSJ)
Affaire 71	Budget 2015 : Attribution d’une subvention à l’ASSOCIATION DU VINCENDO SPORTS
Affaire 72	Budget 2015 : Attribution d’une subvention à l’ASSOCIATION BOXING CLUB DE VINCENDO
Affaire 73	Budget 2015 : Attribution d’une subvention à l’ASSOCIATION SAINT JOSEPH PETANQUE LOISIRS (ASJPL)

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Saint Jo Mag n°81

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