Conseil municipal du 29 juin 2015 : suivez le direct
La prochaine séance du conseil municipal aura lieu lundi 29 juin 2015, à 17h. Suivez le direct sur la WebTV de Saint-Joseph, rubrique « live ».
- Approbation du procès verbal du conseil municipal du 27 avril 2015.
- 35 affaires à l’ordre du jour classées dans 7 thématiques :
LES DOSSIERS DU JOUR
| N° Affaire | Objet |
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| Affaire 01 |
Contrat de Ville de SAINT-JOSEPH 2015-2020 |
Thème : FINANCES
| N° Affaire | Objet |
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Conseil municipal du 29 juin - Affaires 2 à 10 |
THEME : FINANCES |
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| Affaire 02 |
Travaux de réhabilitation des hydrants sur la commune de Saint-Joseph Approbation du projet et du plan de financement |
| Affaire 03 |
Modalités de répartition du Fonds National de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales (FPIC) pour l’exercice 2015 |
| Affaire 04 |
Sollicitation du Fonds Barnier dans le cadre de la prolongation de la période d’évacuation temporaire et relogement des personnes du village de La Passerelle |
| Affaire 05 |
Prestation Accueil Restauration Scolaire (PARS)
– Convention de financement pour l’année 2015 |
| Affaire 06 |
Révision des tarifs de la restauration scolaire |
| Affaire 07 |
Modification du règlement de la Restauration Scolaire |
| Affaire 08 |
Révision des prix des loyers pour les étudiants à Saint-Denis |
| Affaire 09 |
Participation de la commune aux dépenses de fonctionnement de l’école privée Sainte-Anne |
| Affaire 10 |
Admission en non-valeur de produits irrécouvrables |
Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
| N° Affaire | Objet |
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| Affaire 11 |
Maison du Tourisme du Sud Sauvage : Demande de classement de l’Office de Tourisme en catégorie III |
| Affaire 12 |
Fixation des tarifs d’occupation du domaine public pour l’année 2015
Modification et complément de la délibération du conseil municipal n° 20141217_13 |
| Affaire 13 |
Extension de la ZAC des Grègues
Autorisation d’acquisition par la SODIAC de droits indivis sur les parcelles BK 387 et 704 auprès des indivisaires de la succession MOREL |
| Affaire 14 |
Extension de la ZAC des Grègues :
Cession à la SODIAC de l’emprise d’un ancien chemin rural |
Thème : URBANISME
| N° Affaire | Objet |
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| Affaire 15 |
Cession de la portion de terrain issue de la BM 1210 dans le cadre de la réalisation d’une Résidence de Personnes Âgées (RPA)
Secteur de Cayenne |
| Affaire 16 |
Modification de la délibération du conseil municipal n° 20140623_13 du 23 juin 2014
Echange sans soulte de terrain entre la Commune et messieurs MONDON
Secteur du centre-ville |
| Affaire 17 |
RHI Centre Ville - Opération « LES GREVILEAS » Vente de la parcelle BW 1184 au profit de monsieur BIGOT René Claude
Secteur du centre-ville |
| Affaire 18 |
Modification de la délibération n° 10 du 24 octobre 2005
Vente d’un LTS édifié sur la parcelle BY 1093 situé dans le lotissement « Capucines », à monsieur CLERVILLE Jean Jacques
Secteur de Langevin |
| Affaire 19 |
Modification de la délibération n° 10 du 24 octobre 2005
Vente d’un LTS édifié sur la parcelle AH 1078 situé dans le lotissement « Les Lys », à madame GRONDIN Marie Josette
Secteur de Grand Coude |
| Affaire 20 |
Acquisition foncière des parcelles BW 1054 et 2272 par l’EPFR
 Approbation de la convention N° 12 15 02
Secteur des Jacques |
| Affaire 21 |
Désaffectation et déclassement d’une portion de délaissé de chemin.
Secteur de JEAN PETIT |
| Affaire 22 |
Désaffectation et déclassement d’une portion de délaissé de Chemin
(Prise en compte du tracé actuel du chemin du Club)
Secteur de VINCENDO |
Thème : TRAVAUX
| N° Affaire | Objet |
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| Affaire 23 |
Rue des Bois Blancs
Travaux d’évacuation des eaux pluviales sur fonds privés
Modification de la délibération n°20141217_22 du conseil municipal du 17 décembre 2014 |
| Affaire 24 |
Mandat de maîtrise d’ouvrage pour la réalisation des travaux de traitement des crues de la rivière des remparts.
Approbation du Compte Rendu Annuel d’Activité arrêté au 31/12/2014 |
Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
| N° Affaire | Objet |
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| Affaire 25 |
SEMAC Autorisation de signature du pacte d’actionnaires |
| Affaire 26 |
Agenda d’Accessibilité Programmée (Ad’AP)
Autorisation de demande de prorogation de délai de dépôt |
| Affaire 27 |
Délégation du service public des micro crèches municipales : Langevin, Vincendo, Centre-Ville
Rapport d’activités du délégataire pour l’année 2014 |
| Affaire 28 |
Déploiement du Très Haut Débit sur le territoire communal
Approbation de la convention de Programmation et de suivi des déploiements |
| Affaire 29 |
Autorisation d’accueil de jeunes dans le cadre de l’engagement au service civique |
| Affaire 30 |
Sécurisation et réduction des usages de produits phytosanitaires : approbation de la convention avec la FDGDON et l’EPLEFPA Saint Paul via le CFPPA |
Thème : ASSOCIATIONS
| N° Affaire | Objet |
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| Affaire 31 |
Budget 2015 :
Attribution d’une subvention complémentaire à l’ASSOCIATION ACTIONS ET CHANTIERS TERRITORIALISES POUR L’INSERTION ET LA VIE ECONOMIQUE (A.C.T.I.V.E)
Approbation de l’avenant N° 2 |
| Affaire 32 |
Budget 2015 :
Attribution d’une subvention complémentaire à l’ASSOCIATION DES JEUNES MAJEURS EN DYNAMIQUE (AJMD)
Approbation de l’avenant N° 2 |
| Affaire 33 |
Budget 2015 :
Attribution d’une subvention complémentaire à l’association LES AMIS DE CAYENNE
Approbation de l’avenant N° 2 |
| Affaire 34 |
Budget 2015 :
Attribution d’une subvention complémentaire à l’OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS DE SAINT JOSEPH (OMS)
Approbation de l’avenant N° 2 |
| Affaire 35 |
Budget 2015 :
Attribution d’une subvention complémentaire à la MAISON DES ASSOCIATIONS DE SAINT-JOSEPH (MDA)
Approbation de l’avenant N° 2 |
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