Conseil municipal du 31 août 2015 : suivez le direct
La prochaine séance du conseil municipal aura lieu lundi 31 août 2015, à 17h. Suivez le direct sur la WebTV de Saint-Joseph, rubrique « live ».
- Approbation du procès verbal du conseil municipal du 29 juin 2015.
- 28 affaires à l’ordre du jour classées dans 6 thématiques :
Thème : FINANCES
| N° Affaire | Objet |
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| Affaire 1 |
Affectation des résultats 2014-
Budget principal
Budget pompe funèbres |
| Affaire 2 |
Vote du budget supplémentaire 2015
Budget principal |
| Affaire 3 |
Installation de pare-ballons sur le stade de Vincendo
Approbation du projet et du plan de financement |
| Affaire 4 |
Mise à la réforme de biens figurant à l’actif communal |
Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
| N°Affaire | Objet |
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| Affaire 5 |
Marché forain du Sud Sauvage
Modes d’encaissement des redevances |
| Affaire 6 |
Maison du Tourisme du Sud Sauvage
Approbation de la convention d’objectifs |
| Affaire 7 |
Maison du Tourisme du Sud Sauvage
Présentation du rapport financier 2014 |
| Affaire 8 |
Distributeur automatique de billets du Crédit Agricole à Vincendo
Modification de la délibération 20141124_7 relative à la convention d’occupation du domaine public communal |
Thème : URBANISME
| N°Affaire | Objet |
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| Affaire 9 |
Opération « LACAUSSADE 3 » - 20 LLTS.
Garantie communale pour un emprunt de la SODEGIS auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations |
| Affaire 10 |
Régularisation de voirie :
Échange sans soulte de terrains entre les consorts OLIVAR et la commune de Saint-Joseph
Secteur de JEAN-PETIT |
| Affaire 11 |
Régularisation foncière
Acquisition d’une partie du terrain cadastré CO 171 d’une contenance de 2 240 m² à la Crête 2 et transfert de propriété de l’assiette du chemin des cailles.
Modification de la délibération n°32 du conseil municipal du 29 août 2007
Secteur de la Crête |
| Affaire 12 |
Vente d’un LTS édifié sur la parcelle BR 505 situé dans le lotissement « Jasmins », à monsieur LEBON Jean Mickaël
Secteur de Goyaves |
| Affaire 13 |
Approbation de l’avenant n° 2 à la convention d’acquisition foncière n°12 12 02 portant sur la parcelle AW 411
Secteur des Lianes |
| Affaire 14 |
Désaffectation et déclassement d’une portion de délaissé de chemin
(Prise en compte du tracé actuel du chemin des Immortels)
Secteur de PARC A MOUTONS |
| Affaire 15 |
Désaffectation et déclassement d’une portion de délaissé de chemin
Secteur de JEAN PETIT |
Thème : MARCHES PUBLICS - TRAVAUX
| N° Affaire | Objet |
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| Affaire 16 |
Aménagement d’un tronçon de la voie communale « chemin Antonin » (Jean Petit)
Approbation de la convention à intervenir entre la commune et la famille MOREL
Acquisition amiable d’une portion de terrain issue de la parcelle AN 238 |
| Affaire 17 |
Convention de travaux sur parcelle privée relative à la réhabilitation de l’ancienne décharge Jacques Payet « rue Claude Marion – Départementale 37 – Jacques Payet »
Approbation de la convention à intervenir entre la commune et la famille VIENNE |
Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
| N° Affaire | Objet |
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| Affaire 18 |
Désignation d’un représentant défense |
| Affaire 19 |
Retour en gestion directe des trois micro-crèches municipales |
| Affaire 20 |
Protection fonctionnelle
Indemnisation de deux agents communaux |
| Affaire 21 |
Convention culture et territoire 2015 – 2018
Autorisation de signature |
| Affaire 22 |
Contrat local d’éducation artistique de Saint-Joseph |
| Affaire 23 |
Modification du tableau des effectifs |
Thème : ASSOCIATIONS
| N° Affaire | Objet |
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| Affaire 24 |
Budget supplémentaire 2015 :
Attribution d’une subvention complémentaire à l’ASSOCIATION DES JEUNES MAJEURS EN DYNAMIQUE (AJMD)
Approbation de l’avenant n°3 |
| Affaire 25 |
Budget supplémentaire 2015 :
Attribution d’une subvention complémentaire à la FEDERATION DES CLUBS SENIORS DE SAINT-JOSEPH
Approbation de l’avenant n°2 |
| Affaire 26 |
Budget supplémentaire 2015 :
Attribution d’une subvention complémentaire à la MAISON DES ASSOCIATIONS DE SAINT-JOSEPH (MDA)
Approbation de l’avenant n°3 |
| Affaire 27 |
Budget supplémentaire 2015 :
Attribution d’une subvention complémentaire à l’ASSOCIATION SPORTIVE ET CULTURELLE LES TROIS PEAKS DE MANAPANY
Approbation de la convention financière |
| Affaire 28 |
Convention de mise à disposition de locaux communs résidentiels :
SODEGIS / commune de Saint-Joseph
SIDR / commune de Saint-Joseph |
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