Conseil municipal du 5 septembre 2017 : suivez le direct !
La prochaine séance du conseil municipal aura lieu mardi 5 septembre 2017, à 17h. Suivez le direct sur la WebTV de Saint-Joseph, rubrique « live ».
- Approbation du procès verbal du conseil municipal du 12 juillet 2017,
- 22 affaires à l’ordre du jour classées dans 6 thématiques :
Thème : FINANCES
| N°Affaire | Objet |
|---|
| 1 |
Affectation des résultats 2016
Budget principal
Budget Pompes Funèbres |
| 2 |
Vote du budget supplémentaire 2017
Budget principal |
| 3 |
Attribution d’une subvention supplémentaire au Centre Communal d’Action Sociale - Exercice 2017 |
| 4 |
Attribution d’une subvention supplémentaire à la caisse des écoles - Exercice 2017 |
| 5 |
Construction d’une salle de réception à la Croisée
Approbation du projet et du plan de financement |
Thème : URBANISME
| N°Affaire | Objet |
|---|
| 6 |
Opération « MANAPANY LES BAINS »- 21 LLTS.
Garantie communale pour un emprunt de la SODEGIS auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations |
| 7 |
Désaffectation et déclassement d’une portion de la parcelle cadastrée BW 667 partie 394 m²
Secteur centre-ville |
| 8 |
Cession foncière d’une portion de la parcelle communale AV 298 partie (584 m²) au profit de la SCI CHANE RIV’
Secteur de la Plaine des Grègues |
Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
| N°Affaire | Objet |
|---|
| 9 |
Maison du Tourisme du Sud Sauvage
Rapport d’activité et financier 2016
Bilan annuel de la convention d’objectifs |
Thème : TRAVAUX
| N°Affaire | Objet |
|---|
| 10 |
Approbation de la convention de maîtrise d’ouvrage unique avec transfert temporaire de compétence en vue de l’« Aménagement de l’ouvrage de franchissement de la ravine Jean Petit, rue des Prunes - Réseau d’adduction en eau potable »
Secteur des Jacques |
| 11 |
Opération « Aménagement de la rue Maury »
Approbation de la convention de travaux sur fonds privés
Secteur centre-ville |
Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
| N°Affaire | Objet |
|---|
| 12 |
Désignation des représentants de la Commune au sein de la Commission locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) créée par la Communauté d’Agglomération du Sud |
| 13 |
Création d’un conseil Municipal des Collégiens
Adoption du règlement intérieur |
Thème : ASSOCIATIONS
| N°Affaire | Objet |
|---|
| 14 |
Budget supplémentaire 2017
Attribution d’une subvention complémentaire à l’ASSOCIATION SPORTIVE DE L’EXCELSIOR DE SAINT-JOSEPH (AS EXCELSIOR)
Approbation de l’avenant n° 1 |
| 15 |
Budget supplémentaire 2017
Attribution d’une subvention complémentaire à l’ASSOCIATION FOOTBALL CLUB PLAINE DES GRÈGUES
Approbation de la convention |
| 16 |
Budget supplémentaire 2017
Attribution d’une subvention complémentaire à l’ASSOCIATION JEAN PETIT FOOTBALL CLUB
Approbation de la convention |
| 17 |
Budget supplémentaire 2017
Attribution d’une subvention complémentaire à l’ASSOCIATION CLUB SPORTIF DE LA CRETE |
| 18 |
Budget supplémentaire 2017
Attribution d’une subvention complémentaire à l’ASSOCIATION FOOTBALL CLUB LA COUR |
| 19 |
Budget supplémentaire 2017
Attribution d’une subvention complémentaire à l’ASSOCIATION LANGEVIN LA BALANCE |
| 20 |
Budget supplémentaire 2017
Attribution d’une subvention complémentaire à l’ASSOCIATION VINCENDO SPORTS |
| 21 |
Budget supplémentaire 2017
Attribution d’une subvention complémentaire au SAINT-JOSEPH BASKET CLUB |
| 22 |
Budget supplémentaire 2017
Attribution d’aides en nature complémentaires au COMITE DES ŒUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DES SERVICES COMMUNAUX DE LA VILLE DE SAINT-JOSEPH
Approbation de l’avenant n° 1 |
Imprimer
Envoyer
AGENDA