Ville de Saint-Joseph, La Réunion

 
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Conseil municipal du jeudi 13 décembre 2018 : suivez le direct



La prochaine séance du conseil municipal aura lieu le jeudi 13 décembre 2018, à 17h. Suivez le direct sur la WebTV de Saint-Joseph, rubrique « live ».

  • Approbation du procès verbal du conseil municipal du 05 octobre 2018,
  • 74 affaires à l’ordre du jour classées dans 5 thématiques :

Affaires 1 à 12 - Thème : FINANCES

Thème : FINANCES
AffaireObjet
Conseil municipal du 13 décembre 2018 - Affaires 1 à 12
Affaire 1 Révision des Autorisations de Programme/Crédits de Paiement ouvertes sur les exercices précédents
Affaire 2 Autorisation d’engagement, de liquidation et de mandatement des dépenses d’investissement sur l’exercice 2019
Affaire 3 Vote de la Décision Modificative (DM) 2 du Budget principal
Affaire 4 Concours du receveur municipal
Attribution de l’indemnité de conseil
Affaire 5 Admission en non-valeurs de produits irrécouvrables
Affaire 6 Mise à la réforme de biens figurant à l’actif communal
Affaire 7 Traitement des crues de la rivière des Remparts : Études de maîtrise d’œuvre et travaux sur la période 2014-2020 (action D2 du PAPI de la rivière des Remparts)
Approbation du plan de financement
Affaire 8 Mise en œuvre de deux Maisons de Services au Public à Saint-Joseph
Approbation du plan de financement en matière d’investissement
Affaire 9 Versement d’une avance de subvention à la Caisse des écoles - Exercice 2019
Affaire 10 Participation de la Commune aux frais de fonctionnement des centres médico-scolaires de Saint-Joseph et de Grands Bois
Signature des conventions
Affaire 11 Avance de subvention au Centre communal d’action sociale de Saint-Joseph – Exercice 2019
Affaire 12 Attribution d’aides en nature au CCAS pour l’organisation de diverses manifestations en faveur des personnes âgées – Année 2019

Affaires 13 à 20 - Thème : URBANISME

Thème : URBANISME
AffaireObjet
Conseil municipal du 13 décembre 2018 - Affaires 13 à 20
Affaire 13 Acquisition amiable des parcelles BV 178 et BV 219 appartenant à monsieur DHALED Mamode
Secteur du Centre Ville
Affaire 14 Acquisition amiable de la parcelle BV 181 appartenant aux consorts MUSSARD
Secteur du Centre Ville
Affaire 15 Echange de terrain avec soulte – BV 45-46/BV 165 NOOAGAT Sarah / Commune
Secteur du Centre Ville
Affaire 16 Cession foncière des parcelles communales BT 271-236 au profit de monsieur PICARD Cédric
Secteur Hauts du Centre Ville
Affaire 17 Cession amiable des parcelles CE 887 et CE 913 à la SHLMR
Secteur de Jean-Petit
Affaire 18 Instauration d’une servitude de passage sur la parcelle communale CV 786 au profit de la parcelle CV 562 appartenant à monsieur SERVAN James
Secteur de Vincendo
Affaire 19 Approbation de la convention Commune de Saint-Joseph / ADIL (Agence Départementale pour l’Information sur le Logement) 2019
Affaire 20 Approbation de la convention Commune de Saint-Joseph / CAUE (Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement) 2019

Affaires 21 à 26 - Thème : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

Thème : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
AffaireObjet
Conseil municipal du 13 décembre 2018 - Affaires 21 à 26
Affaire 21 FISAC – Tranche 2, rénovation des unités marchandes
Attribution d’une subvention à Kromatic Coiffure (Mme HOAREAU Lucie)
Affaire 22 Avis du conseil municipal sur le projet de révision du Plan de Déplacements Urbains (PDU) 2018-2028
Affaire 23 Renforcement du réseau électrique – amenée HTA – depuis le poste source de Langevin à la ZAC LES TERRASS
Approbation de deux conventions de servitudes au profit d’EDF (électricité de France)
Affaire 24 Extension de la ZAC des Grègues
Rétrocession de la parcelle BK 796 au profit de la SODIAC
Affaire 25 Fixation des tarifs d’occupation du domaine public pour l’année 2019
Affaire 26 Mise à disposition d’un emplacement de stationnement pour l’installation d’une agence mobile – CRC

Affaires 27 à 30 - Thème : ADMINISTRATION GENERALE

Thème : ADMINISTRATION GENERALE
AffaireObjet
Conseil municipal du 13 décembre 2018 - Affaires 27 à 30
Affaire 27 Contrat local d’éducation artistique de Saint-Joseph
Affaire 28 Constitution de la SPL Ecologie et Développement Durable des Espaces Naturels (EDDEN)
Approbation des statuts
Prise de participation au capital
Désignation du représentant de la Commune
Affaire 29 Modification du règlement intérieur de la Médiathèque du Sud Sauvage
Affaire 30 Modification du tableau des emplois permanents de la Commune

Affaire 31 à 74 - Thème : ASSOCIATIONS

Thème : ASSOCIATIONS
AffaireObjet
Conseil municipal du 13 décembre 2018 - Affaires 31 à 74
Affaire 31 Budget 2019
Attribution d’une avance de subvention à l’Association CAROSSE ENSEMBLE (ACE)
Affaire 32 Budget 2019
Attribution d’une avance de subvention à l’Association de DEFENSE DE L’ENVIRONNEMENT ET DES CITOYENS DE GOYAVES (ADECG)
Affaire 33 Budget 2019
Attribution d’une avance subvention à l’Association DES JEUNES MAJEURS EN DYNAMIQUE (AJMD)
Affaire 34 Budget 2019
Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION ART POUR TOUS
Affaire 35 Budget 2019
Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION ART SUD
Affaire 36 BUDGET 2019
Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION DE GESTION DU CŒUR DE VILLE DE SAINT-JOSEPH
Affaire 37 Budget 2019
Attribution d’une avance de subvention au COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX DE LA VILLE DE SAINT-JOSEPH (COSPER)
Affaire 38 Budget 2019
Attribution d’une avance de subvention à LA FEDERATION DES CLUBS SENIORS DE SAINTJOSEPH
Affaire 39 Budget 2019
Attribution d’une subvention à l’ASSOCIATION CRÊTE DYNAMIQUE
Affaire 40 Budget 2019
Attribution d’une subvention à l’ASSOCIATION EDUC’SANTE
Affaire 41 Budget 2019
Attribution d’une subvention à L’ECOLE DE MUSIQUE ET DE DANSE DE SAINT-JOSEPH
Affaire 42 Budget 2019
Attribution d’une subvention à LA FEDERATION DE LA REUNION POUR LA PÊCHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE
Affaire 43 Budget 2019
Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION KOMIDI
Affaire 44 Budget 2019
Attribution d’une avance de subvention à l’association LES AMIS DE CAYENNE
Affaire 45 Budget 2019
Attribution d’une avance de subvention à l’association LES TROIS PEAKS
Affaire 46 Budget 2019
Attribution d’une avance de subvention à LA MAISON DES ASSOCIATIONS DE SAINT-JOSEPH
Affaire 47 Budget 2019
Attribution d’une avance de subvention au MOUVEMENT VIE LIBRE
Affaire 48 Budget 2019
Attribution d’une avance de subvention au PAYS D’ACCUEIL TOURISTIQUE ET OFFICE DU TOURISME DU SUD SAUVAGE (MAISON DU TOURISME DU SUD SAUVAGE)
Affaire 49 Budget 2019
Attribution d’une avance de subvention à REGIE TERRITORIALE SUD
Affaire 50 Budget 2019
Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION CULTURELLE ET SPORTIVE DU GRAND SUD (ACSGS)
Affaire 51 Budget 2019
Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION SPORTIVE AUTOMOBILE PROMO (ASA PROMO)
Affaire 52 Budget 2019
Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION SPORTIVE ET CULTURELLE ET EDUCATIVE DE VINCENDO (ASCE)
Affaire 53 Budget 2019
Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION SPORTIVE DE L’EXCELSIOR DE SAINT-JOSEPH
Affaire 54 Budget 2019
Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION LANGEVIN LA BALANCE
Affaire 55 Budget 2019
Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION BOXING CLUB DE VINCENDO
Affaire 56 Budget 2019
Attribution d’une avance de subvention au CERCLE DES NAGEURS DE SAINT-JOSEPH
Affaire 57 Budget 2019
Attribution d’une avance de subvention au CLUB SPORTIF DE LA CRETE
Affaire 58 Budget 2019
Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION FOOTBALL CLUB LA COUR
Affaire 59 Budget 2019
Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION FOOTBALL CLUB PLAINE DES GREGUES
Affaire 60 Budget 2019
Attribution d’une avance de subvention au HANDBALL CLUB DE SAINT-JOSEPH
Affaire 61 Budget 2019
Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION JEAN PETIT FOOTBALL CLUB
Affaire 62 Budget 2019
Attribution d’une avance de subvention à LA CROCHE DE SAINT-JOSEPH
Affaire 63 Budget 2019
Attribution d’une avance de subvention au LUTTE CLUB DE SAINT-JOSEPH
Affaire 64 Budget 2019
Attribution d’une avance de subvention à l’association OLYMPIQUE LANGEVIN
Affaire 65 Budget 2019
Attribution d’une avance de subvention à L’OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS DE SAINT-JOSEPH
Affaire 66 Budget 2019
Attribution d’une avance de subvention à l’association RALLY-LEGEND
Affaire 67 Budget Primitif 2019
Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION SAMOURAI CLUB REUNIONNAIS
Affaire 68 Budget 2019
Attribution d’une avance de subvention à l’association SAINT JO OVALIE
Affaire 69 Budget 2019
Attribution d’une avance de subvention à l’association SAINT JO TRAIL TEAM
Affaire 70 Budget 2019
Attribution d’une avance de subvention au SAINT-JOSEPH BASKET CLUB
Affaire 71 Budget 2019
Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION SPORT PATRIMOINE ANIMATION ET CULTURE DU SUD SAUVAGE
Affaire 72 Budget 2019
Attribution d’une avance de subvention au TENNIS CLUB MUNICIPAL DE SAINT-JOSEPH
Affaire 73 Budget 2019
Attribution d’une avance de subvention au VELO CLUB DE SAINT-JOSEPH
Affaire 74 Budget 2019
Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION VINCENDO SPORTS
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