Conseil municipal du Lundi 04 juin 2018 : suivez le direct
La prochaine séance du conseil municipal aura lieu le lundi 4 juin 2018, à 17h. Suivez le direct sur la WebTV de Saint-Joseph, rubrique « live ».
- Approbation du procès verbal du conseil municipal du 28 mars 2018,
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 10 avril 2018
- 25 affaires à l’ordre du jour classées dans 5 thématiques :
Thème : DOSSIERS DU JOUR
N° Affaire | Objet |
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Conseil municipal du 04 juin 2018 - Affaires 1 à 7 |
THEME : DOSSIERS DU JOUR |
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Affaire 1 |
Réorganisation des rythmes scolaires à la rentrée d’août 2018
Autorisation de signatures du PEDT (Projet Educatif Territorial)
Approbation du règlement intérieur |
Affaire 2 |
Positionnement du point le plus austral des départements français et du territoire de l’Union européenne.
Secteur de Langevin |
Affaire 3 |
« Association de gestion du cœur de ville de Saint-Joseph »
Adhésion de la Commune
Désignation du représentant de la Commune |
Affaire 4 |
Révision générale du Plan d’Occupation des Sols (POS) valant Plan Local d’Urbanisme (PLU)
Retrait de la délibération n°20171005_1 du 5 octobre 2017
Reprise de la procédure d’élaboration du PLU
Réouverture de la concertation du public |
Affaire 5 |
Arrêté des comptes de gestion 2017
Budget principal
Régie des Pompes funèbres |
Affaire 6 |
Arrêté du compte administratif 2017
Budget principal |
Affaire 7 |
Arrêté du compte administratif 2017
Budget annexe Régie des pompes funèbres |
Thème : FINANCES
N° Affaire | Objet |
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Conseil municipal du 04 juin 2018 - Affaires 8 à 12 |
THEME : FINANCES |
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Affaire 8 |
Réhabilitation électrique de bâtiments scolaires
Approbation du projet et du plan de financement |
Affaire 9 |
Aménagement d’un espace sportif et de loisirs
Approbation du projet et du plan de financement |
Affaire 10 |
Dotation de soutien à l’investissement local pour le dédoublement des classes de CP dans les écoles de Saint-Joseph situées en REP
Approbation du projet et du plan de financement |
Affaire 11 |
Mise à la réforme de biens figurant à l’actif communal |
Affaire 12 |
Attribution d’aides en nature à la Caisse des écoles pour l’organisation d’accueils en faveur de l’enfance et de la jeunesse - 2 ème semestre 2018 |
Thème : URBANISME
N° Affaire | Objet |
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Conseil municipal du 4 juin 2018 - Affaires 13 à 14 |
THEME : URBANISME |
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Affaire 13 |
Opération « LES MARGUERITES »
Vente de la parcelle BW 2082 située dans le lotissement « MARGUERITES » à monsieur BENARD Jean Jimmy
Secteur du Centre Ville |
Affaire 14 |
Cession foncière de la parcelle communale BW 2316 (350 m²) au profit de monsieur NARALINGOM Karl
Secteur Centre-Ville |
Thème :DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
N° Affaire | Objet |
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Conseil municipal du 4 juin 2018 - Affaires 15 à 20 |
THEME : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE |
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Affaire 15 |
Extension de la ZAC des Grègues - ZAC LES TERRASS
Autorisation d’acquisition par la SODIAC de la parcelle BK 794 |
Affaire 16 |
Extension de la ZAC des Grègues - ZAC LES TERRASS
Autorisation d’acquisition par la SODIAC de la parcelle BK 795 |
Affaire 17 |
Extension de la ZAC des Grègues - ZAC LES TERRASS
Autorisation d’acquisition par la SODIAC de la parcelle BK 799 |
Affaire 18 |
Extension de la ZAC des Grègues - ZAC LES TERRASS
Autorisation d’acquisition par la SODIAC de la parcelle BK 800 |
Affaire 19 |
Fixation des tarifs d’occupation du domaine public pour l’année 2018 – complément pour les installations numériques |
Affaire 20 |
Adhésion au réseau des centres-villes durables et de l’innovation de Centre-Ville en Mouvement |
Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
N° Affaire | Objet |
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Conseil municipal du 4 juin 2018 - Affaires 21 à 25 |
THEME : ADMINISTRATION GÉNÉRALE |
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Affaire 21 |
Présentation du rapport d’activité du centre multi-accueil municipal - année 2017 |
Affaire 22 |
Frais de mission dans le cadre de l’exécution des mandats spéciaux - METROPOLE |
Affaire 23 |
Frais de mission dans le cadre de l’exécution des mandats spéciaux - MAYOTTE |
Affaire 24 |
Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité Technique et au Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail communs Ville – CCAS – Caisse des Écoles |
Affaire 25 |
Préservation de l’environnement et développement durable Renouvellement de la convention avec l’association Ti Tang Récup (TTR) |