Ville de Saint-Joseph, La Réunion

 
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Accueil En Bref Conseil municipal du Lundi 04 juin 2018 : suivez le direct
 

Conseil municipal du Lundi 04 juin 2018 : suivez le direct



La prochaine séance du conseil municipal aura lieu le lundi 4 juin 2018, à 17h. Suivez le direct sur la WebTV de Saint-Joseph, rubrique « live ».

  • Approbation du procès verbal du conseil municipal du 28 mars 2018,
  • Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 10 avril 2018
  • 25 affaires à l’ordre du jour classées dans 5 thématiques :

Affaire 1 à 7 - Thème : DOSSIERS DU JOUR

Thème : DOSSIERS DU JOUR
AffaireObjet
Conseil municipal du 04 juin 2018 - Affaires 1 à 7
Affaire 1 Réorganisation des rythmes scolaires à la rentrée d’août 2018
Autorisation de signatures du PEDT (Projet Educatif Territorial)
Approbation du règlement intérieur
Affaire 2 Positionnement du point le plus austral des départements français et du territoire de l’Union européenne.
Secteur de Langevin
Affaire 3 « Association de gestion du cœur de ville de Saint-Joseph »
- Adhésion de la Commune
- Désignation du représentant de la Commune
Affaire 4 Révision générale du Plan d’Occupation des Sols (POS) valant Plan Local d’Urbanisme (PLU)
- Retrait de la délibération 20171005_1 du 5 octobre 2017
- Reprise de la procédure d’élaboration du PLU
- Réouverture de la concertation du public
Affaire 5 Arrêté des comptes de gestion 2017
Budget principal
Régie des Pompes funèbres
Affaire 6 Arrêté du compte administratif 2017
Budget principal
Affaire 7 Arrêté du compte administratif 2017
Budget annexe Régie des pompes funèbres

Affaires 8 à 12 - Thème : FINANCES

Thème : FINANCES
AffaireObjet
Conseil municipal du 04 juin 2018 - Affaires 8 à 12
Affaire 8 Réhabilitation électrique de bâtiments scolaires
Approbation du projet et du plan de financement
Affaire 9 Aménagement d’un espace sportif et de loisirs
Approbation du projet et du plan de financement
Affaire 10 Dotation de soutien à l’investissement local pour le dédoublement des classes de CP dans les écoles de Saint-Joseph situées en REP
Approbation du projet et du plan de financement
Affaire 11 Mise à la réforme de biens figurant à l’actif communal
Affaire 12 Attribution d’aides en nature à la Caisse des écoles pour l’organisation d’accueils en faveur de l’enfance et de la jeunesse - 2 ème semestre 2018

Affaires 13 à 14 - Thème : URBANISME

Thème : URBANISME
AffaireObjet
Conseil municipal du 4 juin 2018 - Affaires 13 à 14
Affaire 13 Opération « LES MARGUERITES »
Vente de la parcelle BW 2082 située dans le lotissement « MARGUERITES » à monsieur BENARD Jean Jimmy
Secteur du Centre Ville
Affaire 14 Cession foncière de la parcelle communale BW 2316 (350 ) au profit de monsieur NARALINGOM Karl
Secteur Centre-Ville

Affaire 15 à 20- Thème : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

Thème :DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
AffaireObjet
Conseil municipal du 4 juin 2018 - Affaires 15 à 20
Affaire 15 Extension de la ZAC des Grègues - ZAC LES TERRASS
Autorisation d’acquisition par la SODIAC de la parcelle BK 794
Affaire 16 Extension de la ZAC des Grègues - ZAC LES TERRASS
Autorisation d’acquisition par la SODIAC de la parcelle BK 795
Affaire 17 Extension de la ZAC des Grègues - ZAC LES TERRASS
Autorisation d’acquisition par la SODIAC de la parcelle BK 799
Affaire 18 Extension de la ZAC des Grègues - ZAC LES TERRASS
Autorisation d’acquisition par la SODIAC de la parcelle BK 800
Affaire 19 Fixation des tarifs d’occupation du domaine public pour l’année 2018 – complément pour les installations numériques
Affaire 20 Adhésion au réseau des centres-villes durables et de l’innovation de Centre-Ville en Mouvement

Affaire 21 à 25 - Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
AffaireObjet
Conseil municipal du 4 juin 2018 - Affaires 21 à 25
Affaire 21 Présentation du rapport d’activité du centre multi-accueil municipal - année 2017
Affaire 22 Frais de mission dans le cadre de l’exécution des mandats spéciaux - METROPOLE
Affaire 23 Frais de mission dans le cadre de l’exécution des mandats spéciaux - MAYOTTE
Affaire 24 Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité Technique et au Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail communs Ville – CCAS – Caisse des Écoles
Affaire 25 Préservation de l’environnement et développement durable Renouvellement de la convention avec l’association Ti Tang Récup (TTR)
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