Ville de Saint-Joseph, La Réunion

 
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Conseil municipal du mardi 12 décembre 2017 : suivez le direct



La prochaine séance du conseil municipal aura lieu le mardi 12 décembre 2017, à 17h. Suivez le direct sur la WebTV de Saint-Joseph, rubrique « live ».

  • Approbation du procès verbal du conseil municipal du 17 novembre 2017,
  • 62 affaires à l’ordre du jour classées dans 6 thématiques :

Affaire 1 à 10 - Thème : FINANCES

Thème : FINANCES
AffaireObjet
Conseil municipal du 12 décembre 2017 - Affaire 1
Affaire 1 Sécurisation du Pont des Hirondelles à Langevin
Approbation du projet et du plan de financement
Affaire 2 Autorisation d’engagement, de liquidation et de mandatement des dépenses d’investissement sur l’exercice 2018
Affaire 3 Autorisation de Programme/Crédits de Paiement
Révision des AP/CP ouvertes sur les exercices précédents
Ouverture d’une AP/CP en recette
Affaire 4 Admission en non-valeur de produits irrécouvrables
Affaire 5 Convention partenariale entre la Commune et le receveur municipal sur la chaîne des traitements des produits locaux
Affaire 6 Appel à projet PNA (programme national pour l’alimentation) 2017-2018
Approbation du plan de financement
Affaire 7 Versement d’une avance de subvention à la Caisse des écoles - Exercice 2018
Affaire 8 Attribution d’aides en nature à la Caisse des écoles pour l’organisation d’accueils en faveur de l’enfance et la jeunesse - Année 2018
Affaire 9 Versement d’une avance de subvention au Centre communal d’action sociale - Exercice 2018
Affaire 10 Attribution d’aides en nature au Centre Communal d’Action Sociale pour l’organisation de diverses manifestations en faveur des personnes âgées – Année 2018

Affaire 11 à 13 - Thème : MARCHES PUBLICS - TRAVAUX

Thème : MARCHES PUBLICS - TRAVAUX
AffaireObjet
Conseil municipal du 12 décembre 2017 - Affaires 11 à 13
Affaire 11 Contrat de concession pour la gestion et l’exploitation du centre multi-accueil municipal, avec reprise du personnel
Modification 1 au contrat de concession
Affaire 12 Opération « Aménagement de la rue Maury »
Approbation des conventions de travaux sur fonds privés
Secteur centre-ville
Affaire 13 Convention de gestion provisoire des ouvrages de protection contre les crues durant la période cyclonique 2017-2018, conclue entre la CASUD et la Commune de Saint-Joseph

Affaires 14 à 17 - Thème : URBANISME

Thème : URBANISME
AffaireObjet
Conseil municipal du 12 décembre 2017 - Affaires 14 à 17
Affaire 14 Opération « BADERA 3 » - 81 LLTS.
Garantie communale pour un emprunt de la SHLMR auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
Affaire 15 Approbation de la convention Commune de Saint-Joseph / CAUE (Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement) – 2018
Affaire 16 Approbation de la convention Commune de Saint-Joseph / ADIL (Agence Départementale pour l’Information sur le Logement) – 2018
Affaire 17 Opération « Azalées »
Vente des parcelles AH 1048 et AH 1056 situées dans le lotissement « Azalées », à monsieur FRANCOMME Dominique
Secteur de Grand-Coude

Affaires 18 à 19 - Thème : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

Thème : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
AffaireObjet
Conseil municipal du 12 décembre 2017 - Affaire 18 à 19
Affaire 18 Adhésion de la Commune à la charte du Parc National de La Réunion
Affaire 19 Fixation des tarifs d’occupation du domaine public pour l’année 2018

Affaires 20 à 24 Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
AffaireObjet
Conseil municipal du 12 décembre 2017 - Affaires 20 à 24
Affaire 20 Mise à disposition au CCAS de locaux supplémentaires au pôle social
Affaire 21 Gestion des équipements culturels Cinéma Royal et Auditorium Harry PAYET
Adoption des règlements intérieurs
Affaire 22 Société Publique Locale Maraina
Rapport écrit de l’élu mandataire
Affaire 23 Affiliation de la Ville de Saint-Joseph au dispositif PASS LOISIRS - 2018
Affaire 24 Frais de mission dans le cadre de l’exécution des mandats spéciaux

Affaire 25 à 62 - Thème : ASSOCIATIONS

Thème : ASSOCIATIONS
AffaireObjet
Conseil municipal du 12 décembre 2017 - Affaires 25 à 62
Affaire 25 Budget Primitif 2018
Attribution d’une avance de subvention à l’Association CAROSSE ENSEMBLE (ACE)
Affaire 26 Budget Primitif 2018
Attribution d’une avance de subvention à REGIE TERRITORIALE SUD
Affaire 27 Budget Primitif 2018
Attribution d’une avance de subvention à l’Association de DEFENSE DE L’ENVIRONNEMENT ET DES CITOYENS DE GOYAVES (ADECG)
Affaire 28 Budget Primitif 2018
Attribution d’une avance subvention à l’Association DES JEUNES MAJEURS EN DYNAMIQUE (AJMD)
Affaire 29 Budget Primitif 2018
Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION ART POUR TOUS)
Affaire 30 Budget Primitif 2018
Attribution d’une avance de subvention au COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX DE LA VILLE DE SAINT-JOSEPH (COSPER)
Affaire 31 Budget Primitif 2018
Attribution d’une avance de subvention à LA FEDERATION DES CLUBS SENIORS DE SAINTJOSEPH
Affaire 32 Budget Primitf 2018
Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION CRÊTE DYNAMIQUE
Affaire 33 Budget Primitif 2018
Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION EDUC’SANTE
Affaire 34 Budget Primitif 2018
Attribution d’une avance de subvention à LA FEDERATION DE LA REUNION POUR LA PÊCHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE
Affaire 35 Budget Primitif 2018
Attribution d’une avance de subvention à l’association LES AMIS DE CAYENNE
Affaire 36 Budget Primitif 2018
Attribution d’une avance de subvention à l’association LES TROIS PEAKS
Affaire 37 Budget Primitif 2018
Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION LU TE DANSE DANN RON
Affaire 38 Budget Primitif 2018
Attribution d’une avance de subvention à LA MAISON DES ASSOCIATIONS DE SAINT-JOSEPH
Affaire 39 Budget Primitif 2018
Attribution d’une avance de subvention au PAYS D’ACCUEIL TOURISTIQUE ET OFFICE DU TOURISME DU SUD SAUVAGE (MAISON DU TOURISME DU SUD SAUVAGE)
Affaire 40 Budget Primitif 2018
Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION ART SUD
Affaire 41 Budget Primitif 2018
Attribution d’une avance de subvention au MOUVEMENT VIE LIBRE
Affaire 42 Budget Primitif 2018
Attribution d’une avance de subvention à L’ECOLE DE MUSIQUE ET DE DANSE DE SAINT-JOSEPH
Affaire 43 Budget Primitif 2018
Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION KOMIDI
Affaire 44 Budget Primitif 2018
Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION CULTURELLE ET SPORTIVE DU GRAND SUD (ACSGS)
Affaire 45 Budget Primitif 2018
Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION SPORTIVE ET CULTURELLE ET EDUCATIVE DE VINCENDO (ASCE)
Affaire 46 Budget Primitif 2018
Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION SPORTIVE DE L’EXCELSIOR DE SAINT-JOSEPH
Affaire 47 Budget Primitif 2018
Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION BOXING CLUB DE VINCENDO
Affaire 48 Budget Primitif 2018
Attribution d’une avance de subvention au CERCLE DES NAGEURS DE SAINT-JOSEPH
Affaire 49 Budget Primitif 2018
Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION FOOTBALL CLUB LA COUR
Affaire 50 Budget Primitif 2018
Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION FOOTBALL CLUB PLAINE DES GREGUES
Affaire 51 Budget Primitif 2018
Attribution d’une avance de subvention au HANDBALL CLUB DE SAINT-JOSEPH
Affaire 52 Budget Primitif 2018
Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION JEAN PETIT FOOTBALL CLUB
Affaire 53 Budget Primitif 2018
Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION LANGEVIN LA BALANCE
Affaire 54 Budget Primitif 2018
Attribution d’une avance de subvention au LUTTE CLUB DE SAINT-JOSEPH
Affaire 55 Budget Primitif 2018
Attribution d’une avance de subvention à L’OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS DE SAINT-JOSEPH
Affaire 56 Budget Primitif 2018
Attribution d’une avance de subvention l’ASSOCIATION SAMOURAI CLUB REUNIONNAIS
Affaire 57 Budget Primitif 2018
Attribution d’une avance de subvention au SAINT-JOSEPH BASKET CLUB
Affaire 58 Budget Primitif 2018
Attribution d’une avance de subvention à l’association SAINT JO TRAIL TEAM
Affaire 59 Budget Primitif 2018
Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION SPORT PATRIMOINE ANIMATION ET CULTURE DU SUD SAUVAGE
Affaire 60 Budget Primitif 2018
Attribution d’une avance de subvention au TENNIS CLUB MUNICIPAL DE SAINT-JOSEPH
Affaire 61 Budget Primitif 2018
Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION VINCENDO SPORTS
Affaire 62 Budget Primitif 2018
Attribution d’une avance de subvention au VELO CLUB DE SAINT-JOSEPH
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