Conseil municipal du mercredi 24 juillet 2019 :...
La prochaine séance du conseil municipal aura lieu le mercredi 24 juillet 2019, à 18h. Suivez le direct sur la WebTV de Saint-Joseph, rubrique « live ».
- Approbation du procès verbal du conseil municipal du 06 juin 2019,
- Approbation du procès verbal du conseil municipal du 26 juin 2019,
- 28 affaires à l’ordre du jour classées dans 6 thématiques :
Affaire 1 : Convocation transmise le 08 juillet 2019
Thème : MARCHES PUBLICS - TRAVAUX
N° Affaire | Objet |
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Conseil municipal du 24 juillet 2019 - Affaire 1 |
THEME : MARCHES PUBLICS - TRAVAUX |
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Affaire 1 |
Concession de service en vue de déléguer la gestion et l’exploitation d’établissements d’accueil de jeunes enfants
Approbation du choix du concessionnaire
Autorisation de signature du contrat |
Affaires 2 à 28 : Convocation transmise le 18 juillet 2019
Thème : DOSSIERS DU JOUR
N° Affaire | Objet |
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Conseil municipal du 24 juillet 2019 - Affaires 2 à 3 |
THEME : DOSSIERS DU JOUR |
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Affaire 2 |
Approbation de la Convention Territoriale Globale de services aux familles (CTG) |
Affaire 3 |
Surclassement démographique de la Commune de Saint-Joseph au titre des quartiers prioritaires de la politique de la ville |
Thème : FINANCES
N° Affaire | Objet |
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Conseil municipal du 24 juillet 2019 - Affaires 4à 8 |
THEME : FINANCES |
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Affaire 4 |
Sollicitation du Fonds Barnier dans le cadre de la prolongation de la période d’évacuation temporaire et relogement des personnes du village de La Passerelle
(5ème enveloppe) |
Affaire 5 |
Aménagement de la place François Mitterrand
Approbation du projet et du plan de financement |
Affaire 6 |
Extension des horaires d’ouverture des bibliothèques et dispositif d’accompagnement de l’État |
Affaire 7 |
Révision du prix des loyers pour les étudiants à Saint-Denis |
Affaire 8 |
Constitution d’une provision pour risques au budget principal |
Thème : URBANISME
N° Affaire | Objet |
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Conseil municipal du 24 juillet 2019 - Affaire 9 à 14 |
THEME : URBANISME |
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Affaire 9 |
Institution d’un droit de préemption urbain simple |
Affaire 10 |
Institution d’un droit de préemption urbain renforcé |
Affaire 11 |
Opération « Les Lys »
Vente de la parcelle AH 1082 située dans le lotissement « Les Lys », à madame MOREL Raïssa et monsieur GUICHARD Joan Claude
Secteur de Grand-Coude |
Affaire 12 |
Modification de la délibération n° 20181213_16 du conseil municipal du 13 décembre 2018 relative à l’échange de terrain avec soulte BV45-46 / BV 165 – Famille NOOAGAT/Commune
Secteur du Centre Ville |
Affaire 13 |
Programme de réhabilitation « La Cure 1 et Canal Lilis »
Garantie communale pour un emprunt de la SODEGIS auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations |
Affaire 14 |
Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) du Grand Sud de la Réunion arrêté le 23 avril 2019
Avis de la Commune |
Thème : MARCHES PUBLICS - TRAVAUX
N° Affaire | Objet |
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Conseil municipal du 24 juillet 2019 - Affaires 15 à 18 |
THEME : MARCHES PUBLICS - TRAVAUX |
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Affaire 15 |
Traitement des crues de la Rivière des remparts
Approbation d’une convention de maîtrise d’ouvrage unique avec la commune de Saint-Joseph et relative aux travaux d’aménagements urbains |
Affaire 16 |
Approbation de la convention relative à l’utilisation d’installation de génie civil pour les réseaux de communications électroniques entre la Région Réunion et la Ville de Saint-Joseph |
Affaire 17 |
Aménagement de voie communale – rue Jean Albany – partie basse
Approbation des conventions de travaux sur fonds privés
Secteur du Centre Ville |
Affaire 18 |
Réseau d’éclairage public de la contournante
Approbation de la convention de transfert de propriété entre la Région Réunion et la Commune
Secteur du Centre Ville |
Thème : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
N° Affaire | Objet |
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Conseil municipal du 24 juillet 2019 - Affaires 15 à 18 |
THEME : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE |
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Affaire 19 |
Gare routière de Saint-Joseph
Protocole d’accord quadripartite relatif à la gestion de la gare |
Affaire 20 |
Contrat de mise à disposition de locaux à la Chambre d’Agriculture au pôle de développement économique |
Thème : ADMINISTRATION GENERALE
N° Affaire | Objet |
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Conseil municipal du 24 juillet 2019 - Affaires 15 à 18 |
THEME : ADMINISTRATION GENERALE |
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Affaire 21 |
Approbation des statuts modifiés de la SPL OTI du SUD |
Affaire 22 |
SPL OTI SUD
Adoption du règlement intérieur sur les modalités de contrôle analogue |
Affaire 23 |
Présentation du rapport d’activité du centre multi-accueil municipal - année 2018 |
Affaire 24 |
Tableau des emplois permanents et non permanents de la Commune
Création d’un emploi dans le cadre de nouveaux besoins |
Affaire 25 |
Mise en œuvre d’un centre d’enseignement par le Conservatoire National des Arts et Métiers de La Réunion (CNAM)
Approbation de la convention de partenariat |
Affaire 26 |
Modification du règlement intérieur du Conseil municipal des collégiens et du Conseil municipal des lycéens |
Affaire 27 |
Convention entre la Croix Rouge Française et la Commune de Saint-Joseph dans le cadre de la mise en œuvre du dispositif « Croix Rouge sur Roues » |
Affaire 28 |
Retrait de l’actif et aliénation de véhicules communaux |