Ville de Saint-Joseph, La Réunion

 
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Conseil municipal du mercredi 28 mars 2018 : suivez le direct



La prochaine séance du conseil municipal aura lieu le mercredi 28 mars 2018, à 17h. Suivez le direct sur la WebTV de Saint-Joseph, rubrique « live ».

  • Approbation du procès verbal du conseil municipal du 12 décembre 2017,
  • 19 affaires à l’ordre du jour classées dans 4 thématiques :

Affaires 1 à 4 - Thème : FINANCES

Thème : FINANCES
AffaireObjet
Conseil municipal du 28 mars 2018 - Affaires 1 à 4
Affaire 1 Rapport d’Orientations Budgétaires - 2018
Affaire 2 Rapport annuel sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes
Affaire 3 Adhésion à la Centrale d’Achats Durables et Innovants (CADI)
Affaire 4 Recours à l’Union des groupements d’achats publics (UGAP)

Affaires 5 à 10 - Thème : URBANISME

Thème : URBANISME
AffaireObjet
Conseil municipal du 28 mars 2018 - Affaires 5 à 10
Affaire 5 Bilan des cessions et acquisitions foncières - 2017
Affaire 6 Acquisition amiable de la parcelle BV 291 appartenant à madame LEBON Marie Andrée
Secteur du Centre Ville
Affaire 7 Acquisition amiable d’une portion de la parcelle BV 17 appartenant aux consorts ASSINGUE
Secteur du Centre Ville
Affaire 8 Opération « COCO HUET » - 34 LLTS.
Garantie communale pour un emprunt complémentaire de la SODEGIS auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
Affaire 9 Opération « JOSEPHA FONTAINE » - 15 LLTS.
Garantie communale pour un emprunt complémentaire de la SODEGIS auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
Affaire 10 Réaménagement de prêt - "Babet 1 et 2’
Garantie communale pour un emprunt de la SEMAC auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Affaires 11 à 13 - Thème : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

Thème : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
AffaireObjet
Conseil municipal du 28 mars 2018 - Affaire 16
Affaire 11 SARL SKN CONCEPT RESTO
Mise à disposition de 6 places de stationnement
Approbation de la réalisation du projet et de la poursuite de l’instruction du permis de construire
Affaire 12 ZAC LES TERRASS
Autorisation d’acquisition par la SODIAC des parcelles BK 377 et BK 97
Affaire 13 Extension de la ZAC des Grègues - ZAC LES TERRASS
Annulation de la délibération du conseil municipal 4/2013 du 17 décembre 2013
Autorisation d’acquisition par la SODIAC de la parcelle BK 378

Affaires 14 à 19 Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
AffaireObjet
Affaire 14 Modification du tableau des emplois permanents et non permanents de la Commune
Affaire 15 Approbation de la convention cadre mutualisation/concours entre la Ville et son établissement public la Caisse des écoles
Affaire 16 Modification du règlement intérieur des micro-crèches municipales
Affaire 17 Médiathèque du Sud Sauvage
Actualisation des tarifs
Modification du règlement intérieur
Affaire 18 Université Rurale de l’Océan Indien (UROI)
Adhésion à l’association Ruralité – Environnement - Développement
Affaire 19 Université Rurale de l’Océan Indien (UROI)
Adhésion au Mouvement Européen de la Ruralité
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