Ville de Saint-Joseph, La Réunion

 
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Conseil municipal du vendredi 05 octobre 2018 : suivez le direct



La prochaine séance du conseil municipal aura lieu le vendredi 05 octobre 2018, à 17h. Suivez le direct sur la WebTV de Saint-Joseph, rubrique « live ».

  • Approbation du procès verbal du conseil municipal du 27 septembre 2018,
  • 34 affaires à l’ordre du jour classées dans 7 thématiques :

Affaires 1 à 2 - Thème : DOSSIER DU JOUR

Thème : DOSSIER DU JOUR
AffaireObjet
Conseil municipal du 05 octobre 2018 - Affaires 1 à 2
Affaire 1 Dispositifs d’accompagnement vers l’insertion professionnelle - ZAC LES TERRASS.
Approbation de la convention de partenariat
Affaire 2 Révision générale du Plan d’Occupation des Sols (POS) valant Plan Local d’Urbanisme (PLU)
- Bilan de la concertation
- Arrêt du projet de Plan Local d’Urbanisme

Affaires 3 à 16 - Thème : FINANCES

Thème : FINANCES
AffaireObjet
Conseil municipal du 05 octobre 2018 - Affaires 2 à 16
Affaire 3 Vote de la Décision Modificative (DM) 1 du Budget principal
Affaire 4 Révision des Autorisations de Programme/Crédits de Paiement ouvertes sur les exercices précédents
Affaire 5 Attribution d’une subvention supplémentaire à la caisse des écoles - Exercice 2018
Affaire 6 Participation de la Commune aux dépenses de fonctionnement de l’école privée Sainte-Anne
Affaire 7 Mutualisation de moyens entre la CASud et ses communes membres dans le cadre de l’optimisation fiscale
Approbation de la convention
Affaire 8 Mise en œuvre des deux Maisons de Services au Public à Saint-Joseph
Modification du plan de financement et autorisation de signature de la convention-cadre
Affaire 9 Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
Affaire 10 Maîtrise de l’énergie
Approbation de la convention entre EDF et la Commune
Affaire 11 Avenant 1 à la convention d’utilisation de l’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville
Affaire 12 Projet « porte de parc » de Grand Coude
- Approbation du recrutement du chef de projet
- Approbation du plan de financement
Affaire 13 Remplacement de la toiture du gymnase Henri Ganofsky
Approbation du projet et du plan de financement
Affaire 14 Acquisition de documents multi-supports pour la médiathèque de Saint-Joseph
Approbation du plan de financement pour la 3ème tranche de subvention (2018)
Affaire 15 Extension des horaires d’ouverture de la médiathèque et dispositif d’accompagnement de l’État
Affaire 16 Retrait de l’actif et aliénation de véhicules communaux

Affaires 17 à 21 - Thème : URBANISME

Thème : URBANISME
AffaireObjet
Conseil municipal du 05 octobre 2018 - Affaires 17 à 21
Affaire 17 Acquisition amiable de la parcelle CD 191 appartenant à monsieur LEBON Médard Fidélis
Secteur des Jacques
Affaire 18 Vente amiable du lot 142 (appartement 6) situé dans la résidence les Mousquetaires - bâtiment D’ARTAGNAN à madame CONYNCK Sonia
Secteur Saint-Denis
Affaire 19 Opération « LA PRISE 2 » - 26 LLTS.
Garantie communale pour un emprunt de la SHLMR auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
Affaire 20 Opération « RPA DU PARC » - 40 LLTS.
Garantie communale pour un emprunt de la SODEGIS auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
Affaire 21 Mise à disposition temporaire d’une portion des parcelles communales BM 1294 et BM 1185 en vue de réaliser la voie d’accès
Approbation de la convention entre la Commune et la SCCV LE BUTOR
SECTEUR CAYENNE

Affaires 22 à 23 - Thème : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

Thème : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
AffaireObjet
Conseil municipal du 05 octobre 2018 - Affaires 22 à 23
Affaire 22 Extension de la zone d’activités des Grègues
Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) au 31/12/2017
Affaire 23 Extension de la zone d’activités des Grègues
Dénomination des voies de la ZAC LES TERRASS

Affaires 24 à 27 - Thème : MARCHES PUBLICS / TRAVAUX

Thème : MARCHES PUBLICS / TRAVAUX
AffaireObjet
Conseil municipal du 05 octobre 2018 - Affaires 24 à 27
Affaire 24 Opération « Aménagement de la rue Jean Albany – partie basse et un tronçon de la rue Hippolyte Foucque »
Approbation de la convention de maîtrise d’ouvrage unique avec transfert temporaire de compétence en vue de « L’AMÉNAGEMENT DE LA RUE JEAN ALBANY – PARTIE BASSE ET UN TRONCON DE LA RUE HIPPOLYTE FOUCQUE _ ASSAINISSEMENT DES EAUX USÉES »
Secteur des Jacques
Affaire 25 Opération « Aménagement de la rue Henry Payet »
Approbation de la convention de maîtrise d’ouvrage unique avec transfert temporaire de compétence en vue de « L’AMÉNAGEMENT DE LA RUE HENRY PAYET _ ASSAINISSEMENT DES EAUX USÉES »
Secteur centre-ville
Affaire 26 Traitement des crues de la Rivière des Remparts à Saint-Joseph
Avenant de transfert de la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage déléguée avec la SPL MARAINA
Affaire 27 Convention relative à la mise en œuvre d’un Programme d’Action de Prévention des Inondations PAPI sur le TRI de la Commune de Saint-Joseph

Affaires 28 à 30 Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
AffaireObjet
Affaire 28 Contrat local d’éducation artistique de Saint-Joseph
Affaire 29 Convention de mise à disposition de locaux communs résidentiels
SODEGIS / Commune de Saint-Joseph
SIDR / Commune de Saint-Joseph
Affaire 30 Modification du tableau des emplois permanents de la Commune

Affaire 31 à 34 - Thème : ASSOCIATIONS

Thème : ASSOCIATIONS
AffaireObjet
Conseil municipal du 05 octobre 2018 - Affaires 31 à 34
Affaire 31 Budget 2018
Attribution d’une subvention à l’ASSOCIATION DE GESTION DU CŒUR DE VILLE DE SAINT-JOSEPH
Affaire 32 Budget 2018
Attribution d’aides en nature à l’ASSOCIATION SPORTIVE ET CULTURELLE LES TROIS PEAKS DE MANAPANY
Affaire 33 Budget 2018
Attribution d’aides en nature complémentaires à l’association RALLY-LEGEND REUNION
Affaire 34 Budget 2018
Attribution d’aides en nature complémentaires à l’ASSOCIATION SPORT PATRIMOINE ANIMATION ET CULTURE DU SUD SAUVAGE
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