Conseil municipal du vendredi 05 octobre 2018 : suivez le direct
La prochaine séance du conseil municipal aura lieu le vendredi 05 octobre 2018, à 17h. Suivez le direct sur la WebTV de Saint-Joseph, rubrique « live ».
- Approbation du procès verbal du conseil municipal du 27 septembre 2018,
- 34 affaires à l’ordre du jour classées dans 7 thématiques :
Thème : DOSSIER DU JOUR
| N° Affaire | Objet |
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Conseil municipal du 05 octobre 2018 - Affaires 1 à 2 |
THEME :DOSSIER DU JOUR |
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| Affaire 1 |
Dispositifs d’accompagnement vers l’insertion professionnelle - ZAC LES TERRASS.
Approbation de la convention de partenariat |
| Affaire 2 |
Révision générale du Plan d’Occupation des Sols (POS) valant Plan Local d’Urbanisme (PLU)
 Bilan de la concertation
Arrêt du projet de Plan Local d’Urbanisme |
Thème : FINANCES
| N° Affaire | Objet |
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Conseil municipal du 05 octobre 2018 - Affaires 2 à 16 |
THEME : FINANCES |
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| Affaire 3 |
Vote de la Décision Modificative (DM) n° 1 du Budget principal |
| Affaire 4 |
Révision des Autorisations de Programme/Crédits de Paiement ouvertes sur les exercices précédents |
| Affaire 5 |
Attribution d’une subvention supplémentaire à la caisse des écoles - Exercice 2018 |
| Affaire 6 |
Participation de la Commune aux dépenses de fonctionnement de l’école privée Sainte-Anne |
| Affaire 7 |
Mutualisation de moyens entre la CASud et ses communes membres dans le cadre de l’optimisation fiscale
Approbation de la convention |
| Affaire 8 |
Mise en œuvre des deux Maisons de Services au Public à Saint-Joseph
Modification du plan de financement et autorisation de signature de la convention-cadre |
| Affaire 9 |
Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) |
| Affaire 10 |
Maîtrise de l’énergie
Approbation de la convention entre EDF et la Commune |
| Affaire 11 |
Avenant n°1 à la convention d’utilisation de l’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville |
| Affaire 12 |
Projet « porte de parc » de Grand Coude
- Approbation du recrutement du chef de projet
- Approbation du plan de financement |
| Affaire 13 |
Remplacement de la toiture du gymnase Henri Ganofsky
Approbation du projet et du plan de financement |
| Affaire 14 |
Acquisition de documents multi-supports pour la médiathèque de Saint-Joseph
Approbation du plan de financement pour la 3ème tranche de subvention (2018) |
| Affaire 15 |
Extension des horaires d’ouverture de la médiathèque et dispositif d’accompagnement de l’État |
| Affaire 16 |
Retrait de l’actif et aliénation de véhicules communaux |
Thème : URBANISME
| N° Affaire | Objet |
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Conseil municipal du 05 octobre 2018 - Affaires 17 à 21 |
THEME : URBANISME |
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| Affaire 17 |
Acquisition amiable de la parcelle CD 191 appartenant à monsieur LEBON Médard Fidélis
Secteur des Jacques |
| Affaire 18 |
Vente amiable du lot N°142 (appartement N°6) situé dans la résidence les Mousquetaires - bâtiment D’ARTAGNAN à madame CONYNCK Sonia
Secteur Saint-Denis |
| Affaire 19 |
Opération « LA PRISE 2 » - 26 LLTS.
Garantie communale pour un emprunt de la SHLMR auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations |
| Affaire 20 |
Opération « RPA DU PARC » - 40 LLTS.
Garantie communale pour un emprunt de la SODEGIS auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations |
| Affaire 21 |
Mise à disposition temporaire d’une portion des parcelles communales BM 1294 et BM 1185 en vue de réaliser la voie d’accès
Approbation de la convention entre la Commune et la SCCV LE BUTOR
SECTEUR CAYENNE |
Thème : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
| N° Affaire | Objet |
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Conseil municipal du 05 octobre 2018 - Affaires 22 à 23 |
THEME : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE |
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| Affaire 22 |
Extension de la zone d’activités des Grègues
Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) au 31/12/2017 |
| Affaire 23 |
Extension de la zone d’activités des Grègues
Dénomination des voies de la ZAC LES TERRASS |
Thème : MARCHES PUBLICS / TRAVAUX
| N° Affaire | Objet |
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Conseil municipal du 05 octobre 2018 - Affaires 24 à 27 |
THEME : MARCHES PUBLICS / TRAVAUX |
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| Affaire 24 |
Opération « Aménagement de la rue Jean Albany – partie basse et un tronçon de la rue Hippolyte Foucque »
Approbation de la convention de maîtrise d’ouvrage unique avec transfert temporaire de compétence en vue de « L’AMÉNAGEMENT DE LA RUE JEAN ALBANY – PARTIE BASSE ET UN TRONCON DE LA RUE HIPPOLYTE FOUCQUE _ ASSAINISSEMENT DES EAUX USÉES »
Secteur des Jacques |
| Affaire 25 |
Opération « Aménagement de la rue Henry Payet »
Approbation de la convention de maîtrise d’ouvrage unique avec transfert temporaire de compétence en vue de « L’AMÉNAGEMENT DE LA RUE HENRY PAYET _ ASSAINISSEMENT DES EAUX USÉES »
Secteur centre-ville |
| Affaire 26 |
Traitement des crues de la Rivière des Remparts à Saint-Joseph
Avenant de transfert de la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage déléguée avec la SPL MARAINA |
| Affaire 27 |
Convention relative à la mise en œuvre d’un Programme d’Action de Prévention des Inondations PAPI sur le TRI de la Commune de Saint-Joseph |
Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
| N° Affaire | Objet |
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| Affaire 28 |
Contrat local d’éducation artistique de Saint-Joseph |
| Affaire 29 |
Convention de mise à disposition de locaux communs résidentiels
SODEGIS / Commune de Saint-Joseph
SIDR / Commune de Saint-Joseph |
| Affaire 30 |
Modification du tableau des emplois permanents de la Commune |
Thème : ASSOCIATIONS
| N° Affaire | Objet |
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Conseil municipal du 05 octobre 2018 - Affaires 31 à 34 |
THEME : ASSOCIATIONS |
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| Affaire 31 |
Budget 2018
Attribution d’une subvention à l’ASSOCIATION DE GESTION DU CŒUR DE VILLE DE SAINT-JOSEPH |
| Affaire 32 |
Budget 2018
Attribution d’aides en nature à l’ASSOCIATION SPORTIVE ET CULTURELLE LES TROIS PEAKS DE MANAPANY |
| Affaire 33 |
Budget 2018
Attribution d’aides en nature complémentaires à l’association RALLY-LEGEND REUNION |
| Affaire 34 |
Budget 2018
Attribution d’aides en nature complémentaires à l’ASSOCIATION SPORT PATRIMOINE ANIMATION ET CULTURE DU SUD SAUVAGE |
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