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Conseil municipal du vendredi 17 novembre 2017 : suivez le direct



La prochaine séance du conseil municipal aura lieu le vendredi 17 novembre 2017, à 17h. Suivez le direct sur la WebTV de Saint-Joseph, rubrique « live ».

  • Approbation du procès verbal du conseil municipal du 05 octobre 2017,
  • 23 affaires à l’ordre du jour classées dans 4 thématiques :

Affaires 1à 10 - Thème : FINANCES

Thème : FINANCES
AffaireObjet
Conseil municipal du 17 novembre 2017 - Affaires 1 à 10 THEME : FINANCES
Affaire 1 Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
Affaire 2 Apurement des retenues de garantie
Affaire 3 Convention de mandat pour l’encaissement de produits de spectacles payants
Affaire 4 Mise à la réforme de biens figurant à l’actif communal
Affaire 5 Admission en non-valeurs de produits irrécouvrables
Affaire 6 Correction sur exercices antérieurs
Régularisation du compte 27638
Affaire 7 Correction sur exercices antérieurs
Régularisation du compte 27638
Affaire 8 Renforcement du réseau électrique – amenée HTA – depuis le poste source de Langevin à la ZAC LES TERRASS
- approbation du nouveau plan de financement prévisionnel
Affaire 9 Opération « Aménagement de la RD 33 rue Leconte de Lisle »
Approbation du projet et du plan prévisionnel de financement
Secteur Centre-Ville
Affaire 10 « Ecoles au cinéma », « Collégiens au cinéma », « Lycéens au cinéma » -
Actualisation des tarifs

Affaires 11 à 12 - Thème : URBANISME

Thème : URBANISME
AffaireObjet
Conseil municipal du 17 novembre 2017 - Affaires 11 à 12 THEME : URBANISME
Affaire 11 Dénomination de rue
Secteur des Lianes
Affaire 12 Modification de la délibération 17 du 24 juin 2011
Cession de la BW 1212 dans le groupe d’habitations « Les Gréviléas »
Secteur RHI Centre Ville

Affaire 13 - Thème : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

Thème : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
AffaireObjet
Conseil municipal du 17 novembre 2017 - Affaire 13 THEME : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Affaire 13 Demande d’enregistrement présentée par la société EARL la Source pour l’exploitation d’un élevage de porcs

Affaires 14 à 23 Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
AffaireObjet
Affaire 14 Création du dispositif Jobs Etudiants Médiathèque (JEM)
Affaire 15 Conseil Municipal des Collégiens (CMC) 
Modification de la répartition des sièges
Affaire 16 Modification du tableau des emplois permanents de la Commune
Affaire 17 Modification de la délibération du 27 décembre 2016 portant institution du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel - RIFSEEP
Affaire 18 Société Publique Locale MARAINA
Fixation de la rémunération du représentant de la collectivité
Affaire 19 6ème Université Rurale de l’Océan Indien
Prise en charge des frais de séjour des intervenants de l’Europe et de la zone océan Indien
Affaire 20 Centre nautique de Saint-Joseph
Autorisation de signature pour la mise à jour du Plan d’Organisation de la Surveillance et des Secours.
Affaire 21 Gymnase Achille GRONDIN
Autorisation de signature de la convention de mise à disposition avec le Département de la Réunion
Affaire 22 Convention de partenariat entre la Commune de Saint-Joseph et l’Association Valentin Haüy
Affaire 23 Mise à la réforme d’une partie du fonds des bibliothèques du réseau de lecture publique
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