Conseil municipal du vendredi 17 novembre 2017 : suivez le direct
La prochaine séance du conseil municipal aura lieu le vendredi 17 novembre 2017, à 17h. Suivez le direct sur la WebTV de Saint-Joseph, rubrique « live ».
- Approbation du procès verbal du conseil municipal du 05 octobre 2017,
- 23 affaires à l’ordre du jour classées dans 4 thématiques :
Thème : FINANCES
N° Affaire | Objet |
|
Conseil municipal du 17 novembre 2017 - Affaires 1 à 10 |
THEME : FINANCES |
|
Affaire 1 |
Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) |
Affaire 2 |
Apurement des retenues de garantie |
Affaire 3 |
Convention de mandat pour l’encaissement de produits de spectacles payants |
Affaire 4 |
Mise à la réforme de biens figurant à l’actif communal |
Affaire 5 |
Admission en non-valeurs de produits irrécouvrables |
Affaire 6 |
Correction sur exercices antérieurs
Régularisation du compte 27638 |
Affaire 7 |
Correction sur exercices antérieurs
Régularisation du compte 27638 |
Affaire 8 |
Renforcement du réseau électrique – amenée HTA – depuis le poste source de Langevin à la ZAC LES TERRASS
approbation du nouveau plan de financement prévisionnel |
Affaire 9 |
Opération « Aménagement de la RD 33 rue Leconte de Lisle »
Approbation du projet et du plan prévisionnel de financement
Secteur Centre-Ville |
Affaire 10 |
« Ecoles au cinéma », « Collégiens au cinéma », « Lycéens au cinéma » -
Actualisation des tarifs |
Thème : URBANISME
N° Affaire | Objet |
|
Conseil municipal du 17 novembre 2017 - Affaires 11 à 12 |
THEME : URBANISME |
|
Affaire 11 |
Dénomination de rue
Secteur des Lianes |
Affaire 12 |
Modification de la délibération n°17 du 24 juin 2011
Cession de la BW 1212 dans le groupe d’habitations « Les Gréviléas »
Secteur RHI Centre Ville |
Thème : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
N° Affaire | Objet |
|
Conseil municipal du 17 novembre 2017 - Affaire 13 |
THEME : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE |
|
Affaire 13 |
Demande d’enregistrement présentée par la société EARL la Source pour l’exploitation d’un élevage de porcs |
Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
N° Affaire | Objet |
Affaire 14 |
Création du dispositif Jobs Etudiants Médiathèque (JEM) |
Affaire 15 |
Conseil Municipal des Collégiens (CMC)
Modification de la répartition des sièges |
Affaire 16 |
Modification du tableau des emplois permanents de la Commune |
Affaire 17 |
Modification de la délibération du 27 décembre 2016 portant institution du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel - RIFSEEP |
Affaire 18 |
Société Publique Locale MARAINA
Fixation de la rémunération du représentant de la collectivité |
Affaire 19 |
6ème Université Rurale de l’Océan Indien
Prise en charge des frais de séjour des intervenants de l’Europe et de la zone océan Indien |
Affaire 20 |
Centre nautique de Saint-Joseph
Autorisation de signature pour la mise à jour du Plan d’Organisation de la Surveillance et des Secours. |
Affaire 21 |
Gymnase Achille GRONDIN
Autorisation de signature de la convention de mise à disposition avec le Département de la Réunion |
Affaire 22 |
Convention de partenariat entre la Commune de Saint-Joseph et l’Association Valentin Haüy |
Affaire 23 |
Mise à la réforme d’une partie du fonds des bibliothèques du réseau de lecture publique |