Conseil municipal du vendredi 29 juin 2018 : suivez le direct - Ville de Saint-Joseph, La Réunion

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Conseil municipal du vendredi 29 juin 2018 : suivez le direct

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Conseil municipal du vendredi 29 juin 2018 : suivez le direct

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Mis à jour le 22 juin 2018 à 14h01 Archive

La prochaine séance du conseil municipal aura lieu le vendredi 29 juin 2018, à 17h. Suivez le direct sur la WebTV de Saint-Joseph, rubrique « live ».

Approbation du procès verbal du conseil municipal du 04 juin 2018,
36 affaires à l’ordre du jour classées dans 6 thématiques

Affaires 1 à 3 - Thème : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

Thème : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
N° Affaire	Objet
	Conseil municipal du 29 juin 2018 - Affaires 1 à 3	THEME : MARCHES PUBLICS / TRAVAUX
Affaire 1	Constitution d’une société publique locale dédiée au tourisme, à la création d’équipements touristiques et pour la création et la gestion d’un office de tourisme intercommunal Approbation des statuts - prise de participation – désignation du représentant de la Commune
Affaire 2	Gare routière de Saint-Joseph Protocole d’accord quadripartite relatif à la gestion de la gare
Affaire 3	Convention d’application de la charte du parc national Désignation du représentant de la Commune

Affaire 4 - Thème : FINANCES

Thème : FINANCES
N° Affaire	Objet
	Conseil municipal du 29 juin 2018 - Affaire 4	THEME : FINANCES
Affaire 4	Révision des prix des loyers pour étudiants à Saint-Denis

Affaires 5 à 16 - Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
N° Affaire	Objet
	Conseil municipal du 29 juin 2018 - Affaires 2 à 8	THEME : FINANCES
Affaire 5	Contrat de ville de Saint-Joseph Approbation du bilan de la programmation d’actions 2017 Approbation de la programmation d’actions du Contrat de ville 2018 Approbation du budget prévisionnel de la programmation d’actions 2018
Affaire 6	Convention de gestion provisoire pour l’exercice de la compétence GeMAPI conclue entre la CASUD et la Commune de Saint-Joseph
Affaire 7	Dispositif de centralisation des demandes de pré-inscription en établissement d’accueil petite enfance
Affaire 8	Contrat de concession de service pour la gestion et l’exploitation du centre multi-accueil municipal avec reprise du personnel Modification n°2 au contrat de concession
Affaire 9	Modification du règlement intérieur du centre multi-accueil municipal
Affaire 10	Médiathèque - Mise en œuvre de la Vidéo-Protection
Affaire 11	Approbation du plan de prévention de la radicalisation
Affaire 12	Création d’une classe passerelle à Saint-Joseph à la rentrée d’août 2018
Affaire 13	Implantation de deux classes externalisées de l’Unité d’Enseignement de l’IMS Raphaël BABET à l’école élémentaire Lenepveu Approbation de la convention tripartite
Affaire 14	Convention entre le Syndicat mixte d’études et de programmation du Schéma de cohérence territoriale (SMEP) et la commune de Saint-Joseph relative à une mission d’appui pour l’étude de la création d’un Pôle d’équilibre territorial
Affaire 15	Frais de mission dans le cadre de l’exécution des mandats spéciaux - MAYOTTE
Affaire 16	Frais de mission dans le cadre de l’exécution des mandats spéciaux - METROPOLE

Affaire 17 à 18 - Thème : MARCHÉS PUBLICS - TRAVAUX

Thème : MARCHES PUBLICS - TRAVAUX
N° Affaire	Objet
	Conseil municipal du 29 juin 2018 - Affaire 17 à 18	THEME : MARCHES PUBLICS - TRAVAUX
Affaire 17	Aménagement de la rue Jean Albany Approbation de la convention de travaux relative à la parcelle CD 1146 propriété de madame Payet Agnès Secteur des Jacques
Affaire 18	Aménagement de la rue Jean Albany Approbation de la convention de travaux relative à la parcelle CD 318 propriété de monsieur Pothin Jean Fred. Secteur des Jacques

Affaires 19 à 26 - Thème : URBANISME

Thème : URBANISME
N° Affaire	Objet
	Conseil municipal du 29 juin 2018 - Affaires 19 à 26	THEME : URBANISME
Affaire 19	Opération « BOUGAINVILLEES » - 26 LLS Garantie communale pour un emprunt de la SODEGIS auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
Affaire 20	Opération « CENT MARCHES » - 10 LLS Garantie communale pour un emprunt de la SODEGIS auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
Affaire 21	Opération « USINE A VETYVER 2 » - 28 LLS Garantie communale pour un emprunt de la SODEGIS auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
Affaire 22	Mise à disposition par la Commune au profit de la CASUD des biens immeubles affectés à l’exercice de la compétence Eau et Assainissement Désaffectation de la parcelle cadastrée BM 1236 et autorisation de signature du procès verbal modificatif Secteur des Grègues
Affaire 23	Vente amiable de foncier communal à ILEVA dans le cadre de la réalisation d’une unité de traitement des déchets végétaux sur le territoire de Saint-Joseph Secteur des Grègues
Affaire 24	Vente amiable du lot n°143 (appartement n°15) situé dans la résidence les Mousquetaires - bâtiment D’ARTAGNAN à madame RENAULT Sandrine Secteur Saint-Denis
Affaire 25	Acquisition amiable de la parcelle CI 331 appartenant à monsieur HUET Brice Secteur de la Crête
Affaire 26	Opération « Les Lys » Vente de la parcelle AH 1082 située dans le lotissement « Les Lys », à madame MOREL Raïssa et monsieur GUICHARD Joan Claude Secteur de Grand-Coude

Affaires 27 à 36 - Thème : ASSOCIATIONS

Thème : ASSOCIATIONS
N° Affaire	Objet
	Conseil municipal du 29 juin 2018 - Affaires 27 à 36	THEME : ASSOCIATIONS
Affaire 27	Budget 2018 Attribution d’une subvention complémentaire à l’ASSOCIATION DES COMMERCANTS DE SAINT-JOSEPH
Affaire 28	Budget 2018 Attribution d’une subvention complémentaire à l’ASSOCIATION DES JEUNES MAJEURS EN DYNAMIQUE (AJMD) Approbation de l’avenant N°2
Affaire 29	Budget 2018 Attribution d’une subvention complémentaire à l’ASSOCIATION LES AMIS DE CAYENNE Approbation de l’avenant N°1
Affaire 30	Budget 2018 Attribution d’une subvention complémentaire à l’ASSOCIATION ART POUR TOUS
Affaire 31	Budget 2018 Attribution d’une subvention complémentaire à l’association ART SUD
Affaire 32	Budget 2018 Attribution d’aides en nature à l’ASSOCIATION KOZE CONTE
Affaire 33	Budget 2018 Attribution d’une subvention complémentaire à l’ASSOCIATION REGIE TERRITORIALE SUD Approbation de l’avenant N°2
Affaire 34	Budget 2018 Attribution d’une subvention complémentaire à la MAISON DES ASSOCIATIONS DE SAINT-JOSEPH (MDA) Approbation de l’avenant N°2
Affaire 35	Budget 2018 Attribution d’une subvention à la MISSION LOCALE SUD
Affaire 36	Budget 2018 Attribution d’une subvention complémentaire à l’OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS DE SAINT JOSEPH (OMS) Approbation de l’avenant N°2

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