Arrêté numéro 51/2016 
Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur le territoire de la commune de Saint-Joseph
Le Député-Maire de la commune de Saint-Joseph, 
VU le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L.2212-1, L.2212-2, L.2212-5,
VU le Code de la route,
VU le Code pénal,
CONSIDÉRANT qu'il importe pour des raisons de sécurité de réglementer temporairement la circulation et le stationnement dans le secteur de Jean Petit à l'occasion du Mardi Gras organisé par l'école primaire de Jean Petit.
ARRÊTE
Article 1 Le lundi 8 février 2016 de 8 heures 30 à 10 heures 30, la circulation et le stationnement sont réglementés comme suit
	
|Voies concernées|Circulation|Stationnement|
|rue Amélie Lebon/rue Galant/route de Jean Petit/sentier Lucilien Lebon|Perturbée|Autorisé aux endroits réservés à cet effet|		
					
Article 2 Un défilé est organisé par l'école primaire de Jean-Petit, il empruntera l'itinéraire suivant : départ du défilé du parking de l'école primaire de Jean Petit puis traversée de la rue Amélie Lebon,  rue Galant,route de Jean Petit, sentier Lucilien Lebon et arrivée du défilé sur le parking de l'école primaire de Jean Petit 	
Article 3 Le Directeur de l'école susmentionnée, est responsable de l'organisation et du bon déroulement de la manifestation et prendra toutes les mesures de sécurité requises dans ce cadre.	
Article 4 Tout contrevenant au présent arrêté sera poursuivi conformément aux lois et règlements en vigueur.	
Article 5  Le présent arrêté sera transcrit au registre de la Mairie et publié au lieu habituel de l’affichage.	
Article 6.- Le Directeur des Services Techniques, le Commandant de la brigade de gendarmerie et les agents de police municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.		
Fait à Saint-Joseph, le 5 février 2016
Pour le Député-Maire, l'élu délégué Henri-Claude YEBO