Arrêté numéro     302      /2017
Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur le territoire de la commune de Saint-Joseph
Le Maire de la commune de Saint-Joseph, 

VU le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L.2212-1, L.2212-2, L.2212-5,

VU le Code pénal,

VU le Code de la route,

VU le Code de la voirie routière,

VU la demande de Monsieur BANCALIN Serge du 26 juillet 2017,

CONSIDÉRANT qu'il importe pour des raisons de sécurité de réglementer temporairement la circulation dans le secteur du Butor  dans le cadre d'une procession religieuse  organisée par Monsieur BANCALIN Serge.

A R R E T E

ARTICLE 1  -  Le dimanche 10 septembre 2017 de 10heures à 14heures, la circulation est réglementée comme suit :

|Voies concernées|Circulation|
|rue Amiral LACAZE, rue Emile HOAREAU,rue Benjamin ROBERT,rue Raphaël BABET|Perturbée|

ARTICLE 2  - Monsieur Serge BANCALIN est responsable de l’organisation et du bon déroulement de la procession. Il doit prendre toute les mesures de sécurité requises dans ce cadre et veiller au respect de la continuité de la circulation. 

ARTICLE 3 - Tout contrevenant au présent arrêté sera poursuivi conformément aux lois et règlements en vigueur.

ARTICLE 4-  Le présent arrêté sera transcrit au registre de la Mairie et publié au lieu habituel de l’affichage.

ARTICLE 5- Le Directeur des Services Techniques, le Commandant de la brigade de gendarmerie et les agents de la police municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.

Fait à Saint-Joseph, le  17 août 2017 
Le Maire, l’élu délégué, Guy Lebon