Arrêté numéro 97/2016 
Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur le territoire de la commune de Saint-Joseph
Le Député-Maire de la commune de Saint-Joseph, 
VU le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L.2212-1, L.2212-2, L.2212-5,
VU le Code de la route,
VU le Code pénal,
CONSIDERANT qu’il y a lieu de réglementer temporairement la circulation et le stationnement dans le secteur le secteur de Goyaves dans le cadre des travaux de purges de falaise et de pose de ballons de gonflage prévues par la société GTOI.
ARRETE
Article 1 : Le vendredi 4 mars 2016 à partir de 10 heures et jusqu'à la fin des travaux de purges, la circulation et le stationnement sont  réglementés comme suit :
|Voies concernées|Circulation|Stationnement|
|Rue Albert Lougnon|Alternée de façon ponctuelle en fonction des besoins, sous la responsabilité de l'entreprise GTOI avec des périodes d'attente variables. Vitesse d'approche du chantier et sur la zone des travaux limitée à 30 kilomètre par heure|Interdit sur trente mètres de part et d'autre des travaux sauf à l'entreprise municipale VRD de la commune de Saint-Joseph. En cas de nécessité le stationnement est autorisé aux véhicules de secours et de gendarmerie et des services communaux|

Article 2 : Une signalisation appropriée est mise en place par les services communaux .
	
Article 3 : Tout contrevenant au présent arrêté sera poursuivi conformément aux lois et règlements en vigueur.
Article 4 : Le présent arrêté sera transcrit au registre de la Mairie et publié au lieu habituel de l’affichage.
Article 5 : Le Directeur des Services Techniques, le Directeur général des services, le Commandant de la brigade de gendarmerie et les agents de la police municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.

Fait à Saint-Joseph, le 02 mars 2016
Pour le Député-Maire, l'élu délégué Henri-Claude YEBO.