Arrêté numéro         323     /2017
Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur le territoire de la commune de Saint-Joseph
Le Maire de la commune de Saint-Joseph, 

VU le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L.2212-1, L.2212-2, L.2212-5,

VU le Code de la route,

VU le Code pénal,

CONSIDÉRANT  qu’il importe pour des raisons de sécurité et de commodité de réglementer temporairement la circulation piétonne sur le terrain de sports de la caverne des Hirondelles dans le cadre du tournage de séquences fictions du « pilote » du nouveau documentaire-fiction historique « La Buse, l'or maudit des pirates de l'océan indien » par la société KAPALI STUDIOS CREATION.

A R R E T E

ARTICLE 1  - Du jeudi 14 septembre 2017 à 6heures au vendredi 15 septembre 2017 à 15heures, la circulation et le stationnement sont  réglementés comme suit :

|voie concernée|circulation|stationnement|
|Terrain de sports de la caverne des Hirondelles |Circulation piétonne strictement interdite sauf à la société  KAPALI STUDIOS CREATION. Vitesse limitée à 10 km/h pour les véhicules de la société KAPALI STUDIOS CREATION|Interdit sauf à la société KAPALI STUDIOS CREATION. En cas de nécessité, le stationnement est autorisé  aux véhicules de secours et d’incendie, de gendarmerie, des services communaux.|

ARTICLE 2  -  Une signalisation appropriée est mise en place par les services techniques municipaux.

ARTICLE 3-  Tout contrevenant au présent arrêté sera poursuivi conformément aux lois et règlements en vigueur.

ARTICLE 4  - Le présent arrêté sera transcrit au registre de la Mairie et publié au lieu habituel de l’affichage.

ARTICLE 5-  Le Directeur des Services Techniques, le Commandant de la brigade de gendarmerie et les agents de la police municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.

Fait à Saint-Joseph, le 04 septembre 2017
Pour le Maire, l'élu délégué, Guy LEBON