Arrêté numéro 110/2016 
Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur le territoire de la commune de Saint-Joseph
Le Député-Maire de la commune de Saint-Joseph, 
VU le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L.2212-1, L.2212-2, L.2212-5,
VU le Code de la voirie routière,
VU le Code de la route,
VU le Code pénal,
CONSIDÉRANT  qu’il importe pour des raisons de sécurité et de commodité de réglementer temporairement la circulation et le stationnement sur l'allée des Cocotiers à Manapany dans le cadre de travaux de construction d'une clôture par l'entreprise LGTT,

ARRÊTE
Article 1  Du jeudi 10 mars 2016 au vendredi premier  avril 2016 de 07 heures à 16 heures, la circulation et le stationnement sont  réglementés comme suit :

|Voies concernée|Circulation|Stationnement|
|Allée des cocotiers-face au numéro 7|Interdits sur dix mètres de part et d'autre des travaux sauf à l'entreprise LGTT|En cas de nécessité, le stationnement est autorisé aux véhicules de secours et d'incendie, de gendarmerie et des services communaux|

					
Article 2  Pendant toute la durée des travaux la circulation se fait sous le contrôle de  l'entreprise LGTT qui doit prendre toutes les mesures nécessaires afin de sécuriser les zones de chantier.
Pour des raisons de sécurité, aucune tranchée ne doit être apparente le week-end dans la période d'effet du présent arrêté. 
Toute fouille devra être remblayée de façon provisoire et les bandes de roulement seront sécurisées par la pose d'un béton ou d'un béton bitumeux froid. 
LA réfection définitive de la chaussée est comprise dans la période d'effet du présent arrêté et se fera  dans les règles de l'art. 
	
Article 3  Une signalisation appropriée et réglementaire est mise en place par l’entreprise LGTT  chargée des travaux.	

Article 4  Tout contrevenant au présent arrêté sera poursuivi conformément aux lois et règlements en vigueur.	

Article 5  Le présent arrêté sera transcrit au registre de la Mairie et publié au lieu habituel de l’affichage.

Article  6  Le Commandant de la brigade de gendarmerie et les agents de police municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.	

	
Fait à Saint-Joseph, 10 mars 2016
Pour le Député-Maire, l'élu délégué Henri-Claude YEBO.