Arrêté numéro 115/2016 
Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur le territoire de la commune de Saint-Joseph
Le Député-Maire de la commune de Saint-Joseph, 
VU le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L.2212-1, L.2212-2, L.2212-5,
VU le Code de la voirie routière,
VU le Code de la route,
VU le Code pénal,
CONSIDÉRANT qu’il importe pour des raisons de sécurité et de commodité de réglementer temporairement la circulation et le stationnement sur diverses voies communales (secteur centre ville) dans le cadre de la réalisation de travaux de réfection de chaussée par l'entreprise E2R, 
ARRÊTE
Article 1 Du lundi 21 mars 2016 au vendredi premier avril 2016 de 20heures à 5heures, la circulation et le stationnement sont réglementés comme suit :	
|Voie concernée|Circulation|Stationnement|
|rue Leconte de Lisle – portion comprise entre la rue Joseph Hubert et la rue Raphaël Babet|Alternée à l’aide de feux tricolores de chantier placés en amont et en aval des travaux sous la responsabilité de l'entreprise E2R avec des périodes d’attente n’excédant pas les dix minutes.Vitesse d’approche du chantier et sur la zone des travaux  limitée à 30 kilomètres par heure.|Interdit sur trente mètres de part et d'autre des travaux sauf à l'entreprise E2R.En cas de nécessité, le stationnement est autorisé aux véhicules de secours et d'incendie de gendarmerie et des services communaux|					
|rue Marius et Ary LEBLOND – portion comprise entre la rue Raphaël Babet et la rue Bertin|Alternée à l’aide de feux tricolores de chantier placés en amont et en aval des travaux sous la responsabilité de l'entreprise E2R avec des périodes d’attente n’excédant pas les dix minutes. Vitesse d’approche du chantier et sur la zone des travaux  limitée à 30 kilomètres par heure.|Interdit sur trente mètres de part et d'autre des travaux sauf à l'entreprise E2R. En cas de nécessité, le stationnement est autorisé  aux véhicules de secours et d’incendie,de gendarmerie et des services communaux|						
Article 2 Pendant toute la durée des travaux, la circulation sur les voies susmentionnées se fait sous le contrôle de l'entreprise E2R qui doit prendre toutes les mesures nécessaires afin de sécuriser la zone de chantier.
Pour des raisons de sécurité, aucune tranchée ne doit être apparente le week-end dans la période d’effet du présent arrêté. 
Toute fouille devra être remblayée de façon provisoire et les bandes de roulement seront sécurisées par la pose d'un béton ou d'un béton bitumineux à froid.
La réfection définitive de la chaussée est comprise dans la période d’effet du présent arrêté et se fera dans les règles de l’art.	
Article 3 Une signalisation appropriée et réglementaire est mise en place par l’entreprise E2R  chargée des travaux.	
Article 4 Tout contrevenant au présent arrêté sera poursuivi conformément aux lois et règlements en vigueur.	
Article 5  Le présent arrêté sera transcrit au registre de la Mairie et publié au lieu habituel de l’affichage.	
Article 6.- Le Directeur des Services Techniques, le Commandant de la brigade de gendarmerie et les agents de police municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.		
Fait à Saint-Joseph, le 16 mars 2016
Pour le Député-Maire, l'élu délégué Henri-Claude YEBO