Arrêté numéro      342  /2017

Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur le territoire de la commune de Saint-Joseph
Le Maire de la commune de Saint-Joseph, 

VU le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L.2212-1, L.2212-2, L.2212-5,

VU le Code de la voirie routière,

VU le Code de la route,

VU le Code pénal,

CONSIDÉRANT qu’il importe pour des raisons de sécurité et de commodité de réglementer temporairement la circulation et le stationnement sur diverses voies communales (secteur de la Crête) dans le cadre de la réalisation de travaux de déplacement, de renforcement et de réparation sur le réseau AEP par l'entreprise SORETRA,

A R R E T E

ARTICLE 1  - Du mardi 26 septembre 2017 au vendredi 15 décembre 2017 de 7heures à 15heures30, la circulation et le stationnement sont  réglementés comme suit : 

|voie concernée|circulation|stationnement|
|Chemin des frelons et sentier Bénard|Interdite sauf aux  riverains pour l'accès à leur domicile, véhicules de secours et d’incendie, véhicules de collecte des ordures ménagères, véhicules services communaux|Interdit sur trente mètres de part et d'autre des travaux sauf à l’entreprise MCR En cas de nécessité le stationnement est autorisé aux véhicules de secours et d’incendie, de gendarmerie, des services communaux|

ARTICLE 2 -  Pendant toute la durée des travaux, la circulation se fait sous le contrôle de l'entreprise Soretra qui doit prendre toutes les mesures nécessaires afin de sécuriser la zone de chantier et garantir la sécurité des piétons.

ARTICLE 3 - Une signalisation appropriée et réglementaire est mise en place par l'entreprise Soretra chargée des travaux.

ARTICLE 4 -  Le présent arrêté sera transcrit au registre de la Mairie et publié au lieu habituel de l’affichage

ARTICLE 5 - Le Directeur des services techniques, le Commandant de la brigade de gendarmerie et les agents de police municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.	

Fait à Saint-Joseph, le  21 septembre 2017
Le Maire, l'élu délégué Guy LEBON