Arrêté numéro 13/2016 
Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur le territoire de la commune de Saint – Joseph 
Le Député-Maire de la commune de Saint-Joseph, 
VU le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L.2212-1, L.2212-2, L.2212-5,
VU le Code de la route et notamment son article R.411,
VU l’arrêté interministériel du 24 novembre 1967 modifié, relatif à la signalisation des routes et des autoroutes,

CONSIDÉRANT qu’il importe pour des raisons de sécurité et de commodité de réglementer temporairement la circulation sur diverses voiries communales (secteur de Vincendo), 

ARRETE
Article 1 : A compter du présent arrêté et jusqu’à nouvel ordre, la circulation est réglementée comme suit :
|Voies concernées|Circulation|
|Chemin Cornes de Cerf-Chemin Pompidou|Interdite aux véhicules de plus de 3,5 tonnes de PTAC sauf :services communaux et aux services de secours et d'incendie|

|Chemin Georges Fourcade - portion comprise entre l'impasse des Albatros et la rue de la marine|Interdite|

Article 2 : Une signalisation appropriée sera mise en place par les services communaux.
	
Article 3 : Tout contrevenant au présent arrêté sera poursuivi conformément aux lois et règlements en vigueur.
Article 4 : Le présent arrêté sera transcrit au registre de la mairie et publié au lieu habituel de l’affichage.
Article 5 : Le Directeur des Services Techniques, le Commandant de gendarmerie de la Réunion, les agents de la police municipale, sont chargés, chacun en ce qui le concerne de l’exécution du présent arrêté.

Fait à Saint – Joseph, le 08 janvier 2016.
Pour le Député-Maire, l'élu délégué Henri – Claude YEBO.