Arrêté numéro   238  /2017
Portant réglementation temporaire de la circulation sur le territoire de la commune de Saint-Joseph
Le Maire de la commune de Saint-Joseph, 

VU le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L.2212-1, L.2212-2, L.2212-5,

VU le Code pénal,

VU le Code de la route,

VU le Code de la voirie routière,

CONSIDÉRANT qu'il importe pour des raisons de sécurité de réglementer temporairement la circulation dans les secteurs du Butor et Goyaves dans le cadre d'une procession religieuse en l'honneur de la Déesse Kali organisée par l'association Mouvement Culturel,

ARRETE

Article 1 Le dimanche 30 juillet 2017 de 10 heures à 11 heures, la circulation est réglementée comme suit :

|voies concernées|circulation|
|Rue Eugène Dayot, Rue Roland Garros, Rue Maréchal Leclerc, Rue Bertin, Rue Marius et Ary Leblond, Rue Raphaël Babet|perturbée|
	
Article 2 L'Association Mouvement Culturel est responsable de l'organisation et du bon déroulement de la procession. Elle doit prendre toutes les mesures de sécurité requises dans ce cadre et veiller au respect de la continuité de la circulation.  
	
Article 3  Tout contrevenant au présent arrêté sera poursuivi conformément aux lois et règlements en vigueur.
	
Article 4 Le présent arrêté sera transcrit au registre de la Mairie et publié au lieu habituel de l’affichage.	
Article 5 Le Directeur des Services Techniques, le Commandant de la brigade de gendarmerie et les agents de police municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.		

Fait à Saint-Joseph, le 19 juillet 2017
Pour le Maire, l’élu délégué Guy LEBON