Arrêté numéro   154   /2018
Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur le territoire de la commune de Saint-Joseph
VU le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L.2212-1, L.2212-2, L.2212-5,
VU le Code pénal,
VU le Code de la route,

VU le Code de la voirie routière,
CONSIDÉRANT qu'il importe pour des raisons de sécurité de réglementer temporairement la circulation dans le secteur du Butor dans le cadre de la manifestation culturelle (28 ans du temple familial) organisée par l'association Mouvement Culturel,
A R R E T E

ARTICLE 1 - Le dimanche 29 avril 2018 de 15heures à 18heures, la circulation et le stationnement est réglementée comme suit :
|voie concernée|circulation et stationnement|
|rue Eugène Dayot – portion face au temple|Interdits.L’accès des riverains à leur domicile se fait en amont et en aval de la rue Eugène Dayot.|

ARTICLE 2  - L'Association Mouvement Culturel est responsable de l'organisation et du bon déroulement de la manifestation, et doit prendre toutes les mesures de sécurité requises dans ce cadre.

ARTICLE 3  - Tout contrevenant au présent arrêté sera poursuivi conformément aux lois et règlements en vigueur.

ARTICLE 4  - Le présent arrêté sera transcrit au registre de la Mairie et publié au lieu habituel de l’affichage.

ARTICLE 5 -  Le Directeur des Services Techniques, le Commandant de la brigade de gendarmerie et les agents de police municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.	

Fait à Saint-Joseph, le  23 avril 2018
Pour le Maire, l'élu délégué Guy LEBON