Arrêté numéro    216/2018

Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur le territoire de la commune de Saint-Joseph
VU le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L.2212-1, L.2212-2, L.2212-5,

VU le Code de la voirie routière,

VU le Code de la route,

VU le Code pénal,

VU l'avis de l'Unité Territoriale Routière du 15 juin 2018,

CONSIDÉRANT qu’il importe pour des raisons de sécurité de réglementer temporairement la circulation et le stationnement sur diverses voies communales, afin de permettre le bon déroulement de la manifestation sportive           « Grand Prix SIDAT 2018 » organisée par le Vélo Club de l'Ouest. 

A R R E T E

ARTICLE 1  - Le dimanche 24 juin 2018 de 12heures à 17heures30, la circulation et le stationnement sont réglementés comme suit :

|voies|circulation|stationnement|
|Rue des Tuit -Tuit, Rue Gabriel Macé, Rue Raphaël Babet, Rue Général de Gaulle, Route Départementale 33 -rue Leconte de Lisle – portion comprise entre la rue Général de Gaulle et le pont de la Rivière des Remparts, et cela dans les limites respectives de l'agglomération, Route Départementale 3 -rue Marius et Ary  Leblond – dans les limites respectives de l'agglomération.|perturbée|autorisé |
Pour information : 
Route Départementale 3- Rues Marius et Ary Leblond/ Edmond Albius/ Hubert Delisle|perturbée|autorisé |

|Rue des Écoliers|Se fait à sens unique montant, et cela uniquement pour les riverains et organisateurs|Interdit des deux côtés de la voie, sauf, en cas de nécessité, aux organisateurs, véhicules de secours et d'incendie et de gendarmerie, des services communaux.|

ARTICLE 2  - L'Association Vélo Club de l'Ouest est responsable de l'organisation et du bon déroulement de la manifestation, et doit prendre toutes les mesures de sécurité requises dans ce cadre.

ARTICLE 3 - Une signalisation réglementaire et appropriée sera mise en place par le service communal des sports.

ARTICLE 4 - Tout contrevenant au présent arrêté sera poursuivi conformément aux lois et règlements en vigueur.

ARTICLE 5 - Le présent arrêté sera transcrit au registre de la Mairie et publié au lieu habituel de l’affichage.

ARTICLE 6- Le Directeur des Services Techniques, le Commandant de la Brigade de Gendarmerie et les agents de police municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne de l’exécution du présent arrêté.

Fait à Saint-Joseph, le  15 juin 2018
Pour le Maire, L'élu délégué, Guy LEBON