Arrêté numéro     218   /2018

Portant réglementation temporaire de la circulation sur le territoire de la commune de Saint-Joseph
VU le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L.2212-1, L.2212-2, L.2212-5,

VU le Code pénal,

VU le Code de la route,

VU le Code de la voirie routière,

CONSIDÉRANT qu'il importe pour des raisons de sécurité de réglementer temporairement la circulation dans le secteur du Butor dans le cadre de la manifestation cultuelle en l'honneur de la déesse Mariamen organisée par l'Association Mouvement Culturel,

A R R E T E

Article 1  Le dimanche 24 juin 2018 de 10heures à 13heures30, la circulation est réglementée comme suit :

|voies concernées|circulation|
|rue Eugène Dayot, rue Roland Garros, rue Maréchal Leclerc, rue Bertin, rue Marius et Ary Leblond, rue Raphaël Babet| perturbée|

Article 2 Le Président de l'association Mouvement Culturel est responsable de l'organisation et du bon déroulement de la manifestation, et doit prendre toutes les mesures de sécurité requises en ce sens.

Article 3 Tout contrevenant au présent arrêté sera poursuivi conformément aux lois et règlements en vigueur.

Article 4 Le présent arrêté sera transcrit au registre de la Mairie et publié au lieu habituel de l’affichage.

Article 5 Le Directeur des services techniques, le Commandant de la brigade de gendarmerie et les agents de police municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.

Fait à Saint-Joseph, le 17 juin 2018 
Pour le Maire, l’élu délégué Guy LEBON