Arrêté numéro   278  /2018

Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur le territoire de la commune de Saint-Joseph
VU le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L.2212-1, L.2212-2, L.2212-5,
VU le Code de la voirie routière,
VU le Code de la route,
VU le Code pénal,
CONSIDERANT qu’il importe pour des raisons de sécurité de réglementer temporairement la circulation et le stationnement sur diverses voiries communales dans le secteur de la Cayenne dans le cadre de la manifestation « Cayenne en fête » organisée par l’association « Les Amis de Cayenne »,

A R R E T E

ARTICLE 1  - Du samedi 11 août 2018 à 6heures au lundi 13 août 2018 à 6heures30, la circulation et le stationnement  sont réglementés comme suit : 

|voie concernée|circulation et stationnement|
|rue Émile Labonne – portion comprise entre la rue René Smith et le numéro 1 de ladite voie|
|Autorisée|Interdit du côté droit de la voie (dans le sens mer/montagne)|
|rue René Smith – portion comprise entre le numéro 1 de ladite voie (local des Amis de Cayenne et la rue Émile Labonne)|Perturbée|Autorisée|
|rue René Smith – portion comprise entre le numéro 1 de ladite voie (local des Amis de Cayenne et la rue Émile Labonne)|Perturbée|Autorisée|

ARTICLE 2  - L’association « Les Amis de Cayenne » est responsable de l’organisation et du bon déroulement de la manifestation et doit prendre toutes les mesures de sécurité requises dans ce cadre. 

ARTICLE 3 - Une signalisation réglementaire est mise en place par les services communaux.

ARTICLE 4 - Tout contrevenant au présent arrêté sera poursuivi conformément aux lois et règlements en vigueur.

ARTICLE 5-  Le présent arrêté sera transcrit au registre de la Mairie et publié au lieu habituel de l’affichage.

ARTICLE 6- Le Directeur des Services Techniques, le Commandant de la Brigade de Gendarmerie et les agents de police municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne de l’exécution du présent arrêté.

Fait à Saint-Joseph, le 27 juillet 2018
Pour le Maire, l’élu délégué, Guy Lebon