Arrêté numéro       297    /2017
Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur le territoire de la commune de Saint-Joseph
Le Maire de la commune de Saint-Joseph, 

VU le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L.2212-1, L.2212-2, L.2212-5,

VU le Code pénal,

VU le Code de la route,

VU le Code de la voirie routière,

VU la demande du conseil paroissial du Butor du 05 août 2017,

CONSIDÉRANT qu'il importe pour des raisons de sécurité de réglementer temporairement la circulation dans le secteur du Butor  dans le cadre d'une procession religieuse  organisée par le conseil paroissial du Butor,

A R R E T E

ARTICLE 1  - Le mardi 15 août 2017 de 08heures à 10heures, la circulation est réglementée comme suit :
|Voies concernées|Circulation|
|rue des Liserons, rue des pignons d’inde, rue amiral lacaze, rue raphaël Babet|Perturbée|

ARTICLE 2  - Le conseil paroissial du Butor est responsable de l’organisation et du bon déroulement de la procession. Il doit prendre toute les mesures de sécurité requises dans ce cadre et veiller au respect de la continuité de la circulation. 
ARTICLE 3 - Tout contrevenant au présent arrêté sera poursuivi conformément aux lois et règlements en vigueur.

ARTICLE 4-  Le présent arrêté sera transcrit au registre de la Mairie et publié au lieu habituel de l’affichage.

ARTICLE 5- Le Directeur des Services Techniques, le Commandant de la brigade de gendarmerie et les agents de la police municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.

Fait à Saint-Joseph, le  11 août 2017
Le Maire, Patrick Lebreton