Arrêté numéro   315  /2018

Portant abrogation de l'arrêté 305 2018 du 10 août 2018 et portant réglementation temporaire de la circulation sur le territoire de la commune de Saint-Joseph
VU le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L.2212-1, L.2212-2, L.2212-5,

VU le Code pénal,

VU le Code de la route,

VU le Code de la voirie routière,
VU l’avis de la Direction Régionale des Routes Sud du 10 août 2018,
VU l'arrêté  305 2018 du 10 août 2018 portant réglementation temporairement la circulation dans les secteurs de Bois Noir/Langevin dans le cadre de la « Marche Blanche » organisée par Madame LEBON Jessica en la mémoire de son fils,
CONSIDÉRANT qu'il importe d'abroger l'arrêté 305 2018 du 10 août 2018 et de prendre de nouvelles dispositions pour  réglementer temporairement la circulation dans les secteurs de Bois Noir/Langevin dans le cadre d'une « Marche Blanche » organisée par Madame LEBON Jessica en la mémoire de son fils,
A R R E T E

ARTICLE 1  - L'arrêté 305 2018 du 10 août 2018 est abrogé et remplacé par ce qui suit

ARTICLE 2  -Le mercredi 15 août 2018 de 13heures à 14heures30, la circulation est réglementée comme suit :

|voies concernées|circulation|
| rue Eugène Michel,rue François Truffaut, rue Constance, rue Denis Picard, rue Victor Hugo – Route Nationale (PR 108+700 à PR 107+800), rue Corré| Perturbé|

ARTICLE 3 – Le déroulement de la procession et la continuité de la circulation routière se font sous le contrôle et la responsabilité de madame LEBON Jessica.

ARTICLE 4-  Tout contrevenant au présent arrêté sera poursuivi conformément aux lois et règlements en vigueur.

ARTICLE 5- Le présent arrêté sera transcrit au registre de la Mairie et publié au lieu habituel de l’affichage.

ARTICLE 6- Le Directeur des Services Techniques, le Commandant de la Brigade de Gendarmerie et les agents de police municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne de l’exécution du présent arrêté.

Fait à Saint-Joseph, le 14 août 2018
Le Maire , Patrick LEBRETON