Arrêté numéro     348   /2018

Portant abrogation de l’arrêté 322/2018 et portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur le territoire de la commune de Saint-Joseph 
VU le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L.2212-1, L.2212-2, L.2212-5,
VU le Code de la route,

VU le Code pénal,

VU l’arrêté n° 322/2018 du 17 août 2018 relatif à la manifestation « Soirée années 80 » organisée par la ville de Saint-Joseph.

CONSIDERANT qu’il importe d’abroger l’arrêté n° 322/2018 du 17 août 2018 et de prendre de nouvelles dispositions afin de réglementer la circulation et le stationnement sur la Place François MITTERRAND dans le cadre de la manifestation « Soirée années 80 » organisée par la ville de Saint-Joseph,

A R R E T E

Article 1 - L’arrêté n° 322/2018 du 17 août 2018 est abrogé et remplacé par ce qui suit.

ARTICLE 2  - Du samedi 8 septembre 2018 à 14heures au lundi 10 septembre 2018 à 10heures, la circulation et le stationnement sont  réglementés comme suit :

|voies concernées|circulation et stationnement|
|Place François Mitterrand (suivant la délimitation des barrières)|Interdits sauf à l'organisateur. En cas de nécessité, le stationnement est autorisé  aux véhicules de secours et d’incendie, de gendarmerie, des services communaux.|

ARTICLE 2  - Une signalisation appropriée est mise en place par l'Entreprise Municipale VRD de la Commune de Saint-Joseph.

ARTICLE 3 - Tout contrevenant au présent arrêté sera poursuivi conformément aux lois et règlements en vigueur.

ARTICLE 4-  Le présent arrêté sera transcrit au registre de la Mairie et publié au lieu habituel de l’affichage.

ARTICLE 5- Le Directeur des Services Techniques, le Commandant de la Brigade de Gendarmerie et les agents de police municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne de l’exécution du présent arrêté.

Fait à Saint-Joseph, le  07 septembre 2018 
Pour le Maire, l’élu délégué, Guy Lebon