SOMMAIRE DES ARRETES
Du 7 janvier 2016 au 31 mars 2016
(Premier trimestre 2016)

1  07 janvier 2016 Autorisant l'ouverture d'un établissement recevant du public ECOLE MATERNELLE DE LANGEVIN
2  07 janvier 2016 Autorisant l'ouverture d'un établissement recevant du public ECOLE ELEMENTAIRE DE VINCENDO
3 07 janvier 2016 Autorisant l'ouverture d'un établissement recevant du public ECOLE PRIMAIRE DE JEAN PETIT
4 07 janvier 2016 Autorisant l'ouverture d'un établissement recevant du public ECOLE MATERNELLE MME CARLO CAYENNE
5 07 janvier 2016 Autorisant l'ouverture d'un établissement recevant du public ECOLE PLAINE DES GREGUES
6 07 janvier 2016 Autorisant l'ouverture d'un établissement recevant du public ECOLE MATERNELLE DES JACQUES
7 07 janvier 2016 Portant recrutement de madame SMITH Marie Sylvie en qualité d'agent recenseur
8 07 janvier 2016 Portant recrutement de monsieur LAURET Brice en qualité d'agent recenseur
9 07 janvier 2016 Portant recrutement de madame CADET Marie Françoise en qualité d'agent recenseur
10 07 janvier 2016 Portant recrutement de madame K/BIDI Carine en qualité d'agent recenseur
11 07 janvier 2016 Portant recrutement de madame BOYER Dorine en qualité d'agent recenseur
12 07 janvier 2016 Portant recrutement de madame CARDIN Lyora Marie Coralie en qualité d'agent recenseur
13 08 janvier 2016 Portant réglementation temporaire de la circulation sur diverses voies communales (Vincendo) : Cornes de cerf, Pompidou, Georges Fourcade
14 08 janvier 2016 Portant réglementation temporaire du stationnement sur la rue Mère Thérésa suite à la chute d'un bloc en béton 
15 11 janvier 2016 Portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public par la Société ECODEM
16 11 janvier 2016 Portant attribution d'une case de columbarium dans le cimetière communal de Vincendo – M. MAILLOT Guy Bernard
17 11 janvier 2016 Portant autorisation aux véhicules chargés des dépôts, collectes et transports de fonds à stationner sur un emplacement réservé : CREDIT AGRICOLE 
18 11 janvier 2016 Portant autorisation aux véhicules chargés des dépôts, collectes et transports de fonds à stationner sur un emplacement réservé : CAISSE D'EPARGNE
19 11 janvier 2016 Portant autorisation aux véhicules chargés des dépôts, collectes et transports de fonds à stationner sur un emplacement réservé :BNP PARIBAS
20 11 janvier 2016 Portant autorisation aux véhicules chargés des dépôts, collectes et transports de fonds à stationner sur un emplacement réservé : BRED
21 11 janvier 2016 Portant ordre d'interruption de travaux- n°9 chemin Bancoule La Passerelle
22 12 janvier 2016 Portant abrogation de l'arrêté n°14/2016 du 08 janvier 2016 portant réglementation temporaire du stationnement sur la rue Mère Thérèsa
23 14 janvier 2016 Portant retrait de l'arrêté n°21/2016 et portant ordre d'interruption de travaux au n°9 chemin Bancoule « La Passerelle »
24 15 janvier 2016 Autorisant l'ouverture d'un établissement recevant du public – Ecole Maternelle des Jacques 
25 15 janvier 2016 Autorisant l'ouverture d'un établissement recevant du public - Ecole Maternelle de Langevin 
26 15 janvier 2016 Autorisant l'ouverture d'un établissement recevant du public - Ecole Primaire Crête 2
27 15 janvier 2016
Autorisant l'ouverture d'un établissement recevant du public - Ecole Primaire Cryptomérias Crête 2
28 15 janvier 2016 Autorisant l'ouverture d'un établissement recevant du public - Ecole Primaire de Jean – Petit
29 15 janvier 2016  Autorisant l'ouverture d'un établissement recevant du public - Eglise Sainte-Athanase 
30 15 janvier 2016 Autorisant l'ouverture d'un établissement recevant du public - Eglise de la Sainte Famille 
31 15 janvier 2016 Autorisant l'ouverture d'un établissement recevant du public - MPT Cayenne
32 15 janvier 2016 Autorisant l'ouverture d'un établissement recevant du public - MPT Centre Ville 
33 15 janvier 2016 Autorisant l'ouverture d'un établissement recevant du public - MPT Plaine des Grègues 
34 15 janvier 2016 Autorisant l'ouverture d'un établissement recevant du public - Stade Jean-Benoît Duchemann
35 15 janvier 2016 Autorisant l'ouverture d'un établissement recevant du public - Stade Raphaël Babet 
36 15 janvier 2016 Portant recrutement de Monsieur THEREZO Florent Matthieu en qualité d'agent recenseur
37 29 janvier 2016 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur l'allée des Poissons à la Plaine des Grègues dans le cadre de la réalisation de travaux de fouilles et de pose de câbles EDF par STAMELEC
38 29 janvier 2016 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur la rue Corne de Cerf à Vincendo dans le cadre de la réalisation de réparation de conduites Orange
39 29 janvier 2016 Portant recrutement de madame ALZI Mira Marie Fanny en qualité d'agent recenseur
40 03 février 2016 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur le chemin des Gingembres à Vincendo dans le cadre de la réalisation de travaux de fouilles pour la pose de câbles EDF
41 03 février 2016 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur diverses voies communales (Butor/Cayenne) dans le cadre de la réalisation de travaux de fouilles et de déroulage de câbles EDF
42 03 février 2016 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur le chemin Tamarin à la Crête dans le cadre de la réalisation de travaux de fouilles pour la pose de câbles EDF
43 03 février 2016 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur l'ensemble des voies communales afin de permettre la réalisation de travaux de raccordement et de réparation à mettre en œuvre sur le réseau AEP par SUDEAU
44 03 février 2016 Portant abrogation de l'arrêté numéro 10/2015 du 8 janvier 2015 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur le parking communal situé rue Général Lambert afin de permettre le bon déroulement du marché forain
45 03 février 2016 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur diverses voies communales (secteur Lianes) dans le cadre de la réalisation de travaux de fouilles pour la pose de câbles EDF par CEGELEC 
46 05 février 2016 Portant renouvellement d'une concession de terrain funéraire dans le cimetière communal de la ville – RIVIERE Marie Thérèse Germaine Dolène
47 05 février 2016 Portant attribution d'une concession de terrain funéraire dans le cimetière communal de Vincendo – TECHER Marie Herminie née LEBON
48 05 février 2016 Portant attribution d'une concession de terrain funéraire dans le cimetière communal de la ville – MALET Jude
49 05 février 2016 Portant attribution d'une concession de terrain funéraire dans le cimetière communal de la ville – TECHER Marie Odile épouse MALET
50 05 février 2016 Portant réglementation de la circulation et du stationnement dans le secteur de Bas de Jean-Petit à l'occasion du défilé du Mardi Gras organisé par l'école primaire de Bas de Jean-Petit
51 05 février 2016 Portant réglementation de la circulation et du stationnement dans le secteur de Jean-Petit à l'occasion du défilé du Mardi Gras organisé par l'école primaire de Jean-Petit
52 05 février 2016 Portant réglementation de la circulation et du stationnement dans le secteur de Parc à Moutons à l'occasion du défilé du Mardi Gras organisé par l'école primaire de Parc à Moutons
53 05 février 2016 Portant réglementation de la circulation et du stationnement dans le secteur de Grand Coude à l'occasion du défilé du Mardi Gras organisé par l'école primaire de Grand Coude
54 05 février 2016 Portant réglementation de la circulation et du stationnement dans le secteur de Carosse à l'occasion du défilé du Mardi Gras organisé par l'école primaire de Carosse
55 05 février 2016 Portant réglementation de la circulation et du stationnement dans le secteur de la Crête à l'occasion du défilé du Mardi Gras organisé par l'école primaire de la Crête 1er village
56 05 février 2016 Portant réglementation de la circulation et du stationnement dans le secteur de Matouta à l'occasion du défilé du Mardi Gras organisé par l'école primaire Matouta
57 05 février 2016 Portant réglementation de la circulation et du stationnement dans le secteur de la Plaine des Grègues à l'occasion du défilé du Mardi Gras organisé par l'école primaire de la Plaine des Grègues
58 05 février 2016 Portant réglementation de la circulation et du stationnement dans le secteur des Lianes à l'occasion du défilé du Mardi Gras organisé par l'école primaire des Lianes
59 05 février 2016 Portant réglementation de la circulation et du stationnement dans le secteur de Langevin à l'occasion du défilé du Mardi Gras organisé par les écoles maternelle et élémentaire de Langevin
60 05 février 2016 Portant réglementation de la circulation et du stationnement dans les secteurs de Goyaves et du Butor à l'occasion du défilé du Mardi Gras organisé par les écoles du Centre, du Butor et de Goyaves
61 05 février 2016 Portant réglementation de la circulation et du stationnement dans le secteur de Vincendo à l'occasion du défilé du Mardi Gras organisé par les écoles élémentaire et maternelle de Vincendo
62 05 février 2016 Portant réglementation de la circulation et du stationnement dans le secteur de Grand Coude à l'occasion du défilé du Mardi Gras organisé par l'école primaire de Grand Coude
63 05 février 2016 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur la rue Raphaël Babet au Butor dans le cadre de la réalisation de travaux de pose d'un socle en béton et de fouilles pour la pose de fourreaux Télécom
64 05 février 2016
Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur la rue Martin Luther King dans le cadre de la réalisation de travaux de pose d'un socle en béton et de fouilles pour la pose de fourreaux Télécom 
 65 05février 2016 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur la rue Badamier (Cayenne) dans le cadre de la réalisation de travaux de fouilles pour la pose de câbles EDF   
66  05 février 2016 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur diverses voies communales dans le cadre de la manifestation sportive «  Le Relais de Saint – Jo »
67 09 février 2016 Portant abrogation de l'arrêté n°49/2016 du 05 février 2016 et portant attribution d'une concession de terrain funéraire dans le cimetière communal de la Ville – Mme TECHER Marie, Odile épouse MALET
68 12 février 2016 Portant abrogation de la décision modificative n°2 du 9 octobre 2000 et complétant la décision de création d'une régie de menues dépenses du 28 septembre 1989   
69 12 février 2016 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur la route de Grand Coude dans le cadre de la réalisation de travaux de fouilles pour la pose de câbles EDF   
 70 12 février 2016 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur le chemin Duchemann à Grand Coude dans le cadre de la réalisation de travaux de fouilles pour la pose de câbles EDF  
71 12 février 2016 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur la route de Bel Air aux Lianes dans le cadre de la réalisation de travaux de fouilles et de déroulage de câbles EDF 
72 12 février 2016 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur la rue Amiral Lacaze au Butor dans le cadre de travaux de fouilles pour le raccordement au réseau électrique
73 12 février 2016 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur le chemin Tamarin à la Crête dans le cadre de la réalisation de travaux de fouilles pour la pose de câbles EDF
74 12 février 2016 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur la rue Victor Hugo dans le cadre de la réalisation de travaux de fouilles pour la pose de fourreaux Télécom
75 19 février 2016 Portant autorisation exceptionnelle d'ouverture d'un débit de boissons La Récré Idéale
76 19 février 2016 Portant autorisation d'une loterie à l'association Foot Austral 974
77 19 février 2016 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur la rue de l'Hôpital dans le cadre de la réalisation de travaux de pose d'un socle en béton et de fouilles pour la pose de fourreaux télécom
78 19 février 2016 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur la rue Mère Thérèsa dans le cadre de la réalisation de travaux de fouilles pour le pose de câble EDF
79 19 février 2016 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur la rue Roland Garros dans le cadre de la réalisation de travaux de pose d'un socle en béton et de fouilles pour la pose de fourreaux télécom
80 19 février 2016 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur diverses voies communales (Cayenne /Butor et Centre Ville) dans le cadre de la réalisation de travaux d'investigation sur le réseau télécom
81 19 février 2016 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur la rue Lacaussade au Butor dans le cadre de la réalisation de travaux de fouilles pour la pose de câbles EDF
82 20 février 2016 Portant attribution d'une concession de terrain funéraire dans le cimetière communal de Vincendo – Mme VITRY Marie Joceline
83 20 février 2016 portant attribution d'une concession de terrain funéraire dans le cimetière communal de Vincendo. – Mme VITRY Jeanne, Anne, née RENNEVILLE
84 25 février 2016 Portant fermeture temporaire au public du bassin de Manapany à compter du 25 février 2016 et jusqu'à nouvel ordre
85 25 février 2016 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur la rue des Bois Blancs à Vincendo dans le cadre de la réalisation de travaux de fouilles pour la pose de câbles EDF par l'entreprise CEGELEC. 
86 26 février 2016 Portant interdiction provisoire d'accès au bien situé sur la parcelle              CE 26 – rue Albert Lougnon à Goyaves 
87 26 février 2016 Portant interdiction provisoire d'accès au bien situé sur la parcelle              CE 29 – rue Albert Lougnon à Goyaves 
88 26 février 2016 Portant interdiction provisoire d'accès au bien situé sur la parcelle              CE 30 – rue Albert Lougnon à Goyaves 
89 26 février 2016 Portant interdiction provisoire d'accès au bien situé sur la parcelle              CE 33 – rue Albert Lougnon à Goyaves (occupant: famille MUSSARD Murielle)
90 26 février 2016 Portant interdiction provisoire d'accès au bien situé sur la parcelle              CE 33 – rue Albert Lougnon à Goyaves (occupant: famille CAILLIERE Cyril)
91 26 février 2016 Portant interdiction provisoire d'accès au bien situé sur la parcelle              CE 33 – rue Albert Lougnon à Goyaves (occupant: famille DAMOUR Janick)
92 26 février 2016 Portant interdiction provisoire d'accès au bien situé sur la parcelle              CE 34 – rue Albert Lougnon à Goyaves 
93 2 mars 2016 Relatif à une opération de dératisation sur le territoire de la commune de Saint-Joseph
94 2 mars 2016 Portant interdiction temporaire d'accès à l'ensemble de la zone située à proximité du gymnase Henri Ganofsky et du centre nautique de Saint-Joseph
95 2 mars 2016 Portant interdiction provisoire d'accès aux parcelles cadastrées  CE 1689 et CE 1690 – rue Albert Lougnon à Goyaves 
96 2 mars 2016 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur les rues Justinien Vitry et Jean Mermoz (Butor) dans le cadre de la réalisation de travaux d'enfouissement de réseaux et de réfection de voirie
97 2 mars 2016 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur la rue Albert Lougnon – portion comprise entre les parcelles CE 1689 et CE 34 dans le cadre des travaux de purges de falaise et de pose de ballons de gonflage prévues par GTOI
98 3 mars 2016 Portant modification de l'arrêté n°95/2016 du 2 mars 2016 relatif  à l'interdiction provisoire d'accès aux parcelles cadastrées CE 1689 et CE 1690 – rue Albert Lougnon à Goyaves
99 3 mars 2016 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur diverses communales dans le cadre de la manifestation sportive « La Nocturne de la Saint-Jo » organisée par le COS
100 3 mars 2016 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans le secteur du centre ville à l'occasion de la braderie commerciale – mars 2016
101 03 mars 2016 Portant nomination provisoire de Madame Manuella MOREL en qualité de préposé de la régie des recettes de la Ville dans le cadre de la « Fête de la Saint-Jo - 2016 »
102 03 mars 2016 Portant nomination provisoire de Madame Herminie BENARD en qualité de préposé de la régie des recettes de la Ville dans le cadre de la « Fête de la Saint-Jo- 2016
103 03 mars 2016 Portant nomination provisoire de Madame Naïma SIDAT en qualité de préposé de la régie des recettes de la Ville dans le cadre de la « Fête de la Saint-Jo - 2016 »
104 03 mars 2016 Portant nomination provisoire de Monsieur Alexandre FONTAINE  en qualité de préposé de la régie des recettes de la Ville dans le cadre de la « Fête de la Saint-Jo - 2016 »
105 03 mars 2016 Portant nomination provisoire de Monsieur Giraud HOAREAU  en qualité de préposé de la régie des recettes de la Ville dans le cadre de la « Fête de la Saint-Jo - 2016 »
106 03 mars 2016 Portant nomination provisoire de Madame Marie-Claire PAYET  en qualité de préposé de la régie des recettes de la Ville dans le cadre de la « Fête de la Saint-Jo - 2016 »
107 03 mars 2016 Portant nomination provisoire de Madame Carine LO-SHUNG-LINE   en qualité de préposé de la régie des recettes de la Ville dans le cadre de la « Fête de la Saint-Jo - 2016 »
108 03 mars 2016 Portant nomination provisoire de Madame Valentine BOYER  en qualité de préposé de la régie des recettes de la Ville dans le cadre de la « Fête de la Saint-Jo - 2016 »
109 04 mars 2016 Portant réouverture au public du bassin de Manapany situé sur le territoire de la commune 
110 16 mars 2016 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur l'allée des cocotiers dans le cadre de travaux de construction d'une clôture par l'entreprise LGTT
111 16 mars 2016 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur la rue Maunier (Langevin) dans le cadre de la réalisation de travaux de fouilles pour la pose de poteaux Télécom par l'entreprise SCOPELEC 
112 16 mars 2016 Portant réglementation de la circulation et du stationnement sur diverses voies communales dans le cadre de la réalisation de travaux de fouilles pour la pose de fourreaux Télécom par l'entreprise SCOPELEC 
113 16 mars 2016 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur la rue Amiral Lacaze dans le cadre de la réalisation de travaux de construction d'au local technique eaux usées (EU) 
114 16 mars 2016 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur diverses voies afin de permettre la réalisation de fouilles et la pose de conduites téléphoniques par l'entreprise CMR 
115 16 mars 2016 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur diverses voies communales dans le cadre de la réalisation de travaux de réfection de chaussée par l'entreprise E2R
116 31 mars 2016 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur la rue Maury (secteur centre-ville) dans le cadre de la réalisation de travaux de démontage d'une grue sur le chantier de construction de la Médiathèque par l'entreprise SEBD 
117 31 mars 2016 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur diverses voies communales dans le cadre de la manifestation sportive « La Trail des deux rivières » organisée par l'association SPACSS