Sommaire  - délibérations du deuxième trimestre 2016 

Sommaire des délibérations 
Conseil municipal du 10 juin 2016
Deuxième trimestre 2016

1 10 juin 2016 Arrêté des comptes de gestion 2015 Budget principal 
Régie des pompes funèbres
2 10 juin 2016 Arrêté du compte administratif 2015 Budget principal 
3 10 juin 2016 Arrêté du compte administratif 2015  Régie des pompes funèbres 
4 10 juin 2016 Affectation des résultats 2015  Budget principal Régie des pompes funèbres
5 10 juin 2016 Travaux de réhabilitation des ateliers communaux  Approbation du projet et du plan de financement 
6 10 juin 2016 Prestation Accueil Restauration Scolaire (PARS) 
Convention de financement pour 2016 – 2017
7 10 juin 2016 Révision des prix des loyers pour étudiants à Saint-Denis 
8 10 juin 2016 Participation de la Commune aux dépenses de fonctionnement de l'école privée Sainte-Anne
9 10 juin 2016 Versement du fonds de soutien dans le cadre de l'organisation des activités périscolaires  Signature de la convention à intervenir avec l'OGEC Sainte-Anne 
10 10 juin 2016 Dénomination de rue Secteur de Bézaves 
11 10 juin 2016 Désaffectation et déclassement des locaux de l'ancien marché couvert 
12 10 juin 2016 Délégation du service public des micro crèches 
Rapport d'activités du délégataires pour l'année 2015
13 10 juin 2016 Rue Bout du CapTravaux d’évacuation des eaux pluviales sur fonds privés 
Approbation de la convention de passage Secteur Langevin 
14 10 juin 2016 Proposition d’usage des sols de l'ancienne décharge de la Caverne des Hirondelles (parcelle BW 537) Approbation de la proposition du mode d'occupation de la parcelle 
15 10 juin 2016 Proposition d’usage des sols de l'ancienne décharge de Vinvendo (parcelles CV 715 et 717) Approbation de la proposition du mode d'occupation des parcelles 
16 10 juin 2016 Proposition d’usage des sols de l'ancienne décharge de Jacques Payet (parcelles CZ 766) Approbation de la proposition du mode d'occupation de la parcelle
17 10 juin 2016 Organisation des activités au sein de la caisse des écoles 
Approbation de la convention d'approvisionnement en carburant à la station service de la Ville 
18 10 juin 2016 Modification de la délibération du conseil municipal du 29 juin 2015 relative à l'autorisation d'accueil de jeunes dans le cadre de l'engagement au service civique 
Révision de la limite annuelle 
19 10 juin 2016 Contrat ville de Saint-Joseph
Approbation du bilan de la programmation d'actions 2015
Approbation  de la programmation d'actions du contrat de ville 2016
Approbation du budget prévisionnel de la programmation d'actions 2016
20 10 juin 2016 Attribution d'une subvention complémentaire à l'ASSOCIATION ACTIONS ET CHANTIERS TERRITORIALITÉS POUR L'INSERTION ET LA VIE ECONOMIQUE (ACTIVE) Approbation de l'avenant numéro 2
21 10 juin 2016 Attribution d'une subvention complémentaire  l'ASSOCIATION DES JEUNES MAJEURS EN DYNAMIQUE (AJMD)
Approbation de l'avenant numéro 2
22 10 juin 2016 Attribution d'une subvention complémentaire  l'ASSOCIATION LES AMIS DE CAYENNE 
Approbation de l'avenant numéro 1
23 10 juin 2016 Attribution d'une subvention complémentaire à  l'OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS DE SAINT-JOSEPH (OMS) Approbation de l'avenant numéro 2
24 10 juin 2016 Attribution d'une subvention complémentaire  à la MAISON DES ASSOCIATIONS DE SAINT-JOSEPH (MDA) Approbation de l'avenant numéro 2
25 10 juin 2016 Attribution d'une subvention complémentaire à  l'ASSOCIATION ART SUD
26 10 juin 2016 Attribution d'une subvention à l'ASSOCIATION LANGEVIN ENSEMB ZOT (ALEZ)
27 10 juin 2016 Attribution d'une subvention à la MISSION LOCALE SUD 
28 10 juin 2016 Attribution d'une subvention à l'ASSOCIATION ART POUR TOUS 
29 10 juin 2016 Attribution d'une subvention et mise à disposition d'une parcelle cadastrée BR 30 au profit de l'Association de DEFENSE DE L'ENVIRONNEMENT ET DES CITOYENS DE GOYAVES (ADECG) pour la réalisation de son projet d'aménagement paysager 
30 10 juin 2016 Attribution d'une subvention à l'ASSOCIATION SPORTIVE ET CULTURELLE LES TROIS PEAKS DE MANAPANY 
31 10 juin 2016 Attribution d'une subvention à l'ASSOCIATION DE PRÉVENTION PAR DES PRATIQUES ÉDUCATIVES INFORMELLES (PRÉVENTION PEI)
32 10 juin 2016 Attribution d'une subvention à l'ASSOCIATION PANDANUS
33 10 juin 2016 Attribution d'une subvention à l'ASSOCIATION KOZE CONTE
34 10 juin 2016 Mise à disposition de terrain à l'association « MAILLON ECO »