SOMMAIRE DES DELIBERATIONS
Conseil municipal du 11 avril 2016 
(Deuxième trimestre 2016)

11 avril 16 1 Vote des taux des impôts locaux pour 2016
2 Révision des Autorisations de Programme Crédits de Paiement ouvert sur les exercices précédents
3 Budget primitif 2016 - Budget principal
4 Budget Primitif 2016 - Budget annexe de la Régie Municipale des Pompes Funèbres
5 REVISION GENERALE DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS (POS) VALANT PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) Débat sur les orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durables 
6 Bilan des cessions et acquisitions foncières 2015
7 Attribution d’une subvention au Centre Communal d’Action Sociale pour l’exercice 2016
8 Attribution de subvention à la caisse des écoles – Exercice 2016
9 Remplacement des menuiseries « type jalousie » dans diverses écoles de la commune
Modification du plan de financement
10 Réhabilitation de dispositifs de climatisation Approbation du projet  et du plan de financement
11 Construction d'un bassin d'apprentissage de natation à Jean Petit Approbation du projet  et du plan de financement
12 Construction de la maison de veillée mortuaire du Butor Approbation du projet  et du plan de financement
13 Zone d’activités des Grègues : Acquisition foncière des parcelles BK 1223, 1227, 1433 et 1435 (biens faisant partie de l'actif de la liquidation de la SARL ARPAJE)
14 Projet de contrat de concession pour la gestion et l'exploitation du centre multi-accueil municipal avec reprise du personnel
15 Constitution d'un groupement de commandes pour la passation des marchés relatifs à l'achat de vêtements, d'équipements de protection et de sécurité et prestation associée de sérigraphie
16 Constitution d'un groupement de commandes pour la passation des marchés relatifs à l'achat de produits d'entretien, de matériels et d'accessoires d’hygiène
17 Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) Approbation du règlement intérieur
18 Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance  Approbation du règlement intérieur et de la charte de  déontologie 
19 Approbation du plan local de prévention de la délinquance 
20 Préservation de l'environnement et développement durable Approbation de la convention avec l'association Ti Tang Récup (TTR)
21 Collecte des huiles alimentaires usagées de la Cuisine Centrale   Signature du contrat de prestations de la STAR
22 Budget Primitif 2016 : Attribution d'une subvention à l'Association CAROSSE ENSEMBLE (ACE)
23 Budget Primitif 2016 : Attribution d'une subvention à REGIE DE TERRITOIRE ACTION ET CHANTIER TERRITORIALISE POUR L'INSERTION ET LA VIE ECONOMIQUE (A.C.T.I.V.E)
24 Budget Primitif 2016 : Attribution d'une subvention à l'ASSOCIATION DES JEUNES MAJEURS EN DYNAMIQUE (AJMD)
25 Budget Primitif 2016 : Attribution d'une subvention au COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX DE LA VILLE DE SAINT-JOSEPH (COSPER)
26 Budget Primitif 2016 : Attribution d'une subvention à LA FEDERATION DES CLUBS SENIORS DE SAINT-JOSEPH
27 Budget Primitif 2016 : Attribution d'une subvention à l'ASSOCIATION CRÊTE DYNAMIQUE 
28 Budget Primitif 2016 : Attribution d'une subvention à L'ASSOCIATION EDUC'SANTE
29 Budget Primitif 2016 : Attribution d'une subvention à L'ECOLE DE MUSIQUE ET DE DANSE DE SAINT-JOSEPH
30 Budget Primitif 2016 : Attribution d'une subvention à LA FEDERATION DE LA REUNION POUR LA PÊCHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE 
31 Budget Primitif 2016 : Attribution d'une subvention à l'ASSOCIATION LES AMIS DE CAYENNE
32 Budget Primitif 2016 : Attribution d'une subvention à l'ASSOCIATION LES FANGOURINS

33 Budget Primitif 2016 : Attribution d'une subvention à l'ASSOCIATION LES FLEURETTES
34 Budget Primitif 2016 : Attribution d'une subvention à LA MAISON DES ASSOCIATIONS DE SAINT-JOSEPH
35 Budget Primitif 2016 : Attribution d'une subvention au PAYS D'ACCUEIL TOURISTIQUE ET OFFICE DU TOURISME DU SUD SAUVAGE (MAISON DU TOURISME DU SUD SAUVAGE)
36 Budget Primitif 2016 : Attribution d'une subvention au CLUB DES PERSONNES AGEES LES AUBEPINES
37 Budget Primitif 2016 : Attribution d'une subvention au CLUB DES PERSONNES AGEES LES AZALEES
38 Budget Primitif 2016 : Attribution d'une subvention au CLUB DES PERSONNES AGEES LES CAPUCINES
39 Budget Primitif 2016 : Attribution d'une subvention au CLUB DES PERSONNES AGEES LES FLAMBOYANTS
40 Budget Primitif 2016 : Attribution d'une subvention au CLUB DES PERSONNES AGEES LES HORTENSIAS
41 Budget Primitif 2016 : Attribution d'une subvention au CLUB DES PERSONNES AGEES LES JASMINS
42 Budget Primitif 2016 : Attribution d'une subvention au CLUB DES PERSONNES AGEES DE LA JOIE
43 Budget Primitif 2016 : Attribution d'une subvention au CLUB DES PERSONNES AGEES JOLI COEUR
44 Budget Primitif 2016 : Attribution d'une subvention au CLUB DES PERSONNES AGEES LES LILAS
45 Budget Primitif 2016 : Attribution d'une subvention au CLUB DES PERSONNES AGEES DE LA PAIX
46 Budget Primitif 2016 : Attribution d'une subvention au CLUB DES PERSONNES AGEES DES ROSES
47 Budget Primitif 2016 : Attribution d'une subvention au CLUB DES PERSONNES AGEES DU SOURIRE
48 Budget Primitif 2016 : Attribution d'une subvention au CLUB DES PERSONNES AGEES TROUPE FOLKLORIQUE  troisième AGE 
49 Budget Primitif 2016 : Attribution d'une subvention au MOUVEMENT VIE LIBRE
50 Budget Primitif 2016 : Attribution d'une subvention à l'ASSOCIATION DE GESTION DU RESEAU DE NUTRITION INFANTILE DE LA REUNION
51 Budget Primitif 2016 : Attribution d'une subvention à l'ASSOCIATION LES REINETTES
52 Budget Primitif 2016 : Attribution d'une subvention à l'ASSOCIATION LES AZALEES
53 Budget Primitif 2016 : Attribution d'une subvention au CENTRE D'ENTRAINEMENT AUX METHODES D'EDUCATION ACTIVE (CEMEA)
54 Budget Primitif 2016 : Attribution d'une subvention à l'Association KOMIDI
55 Budget Primitif 2016 : Attribution d'une subvention à l'ASSOCIATION FOOTBALL CLUB LA COUR
57 Budget Primitif 2016 : Attribution d'une subvention à l'OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS DE SAINT-JOSEPH 
58 Budget Primitif 2016 : Attribution d'une subvention à l'ASSOCIATION SPORTIVE, CULTURELLE ET EDUCATIVE DE VINCENDO (ASCE)
59 Budget Primitif 2016 : Attribution d'une subvention à l'ASSOCIATION SAINT-JO FOOT FEMININ
60 Budget Primitif 2016 : Attribution d'une subvention à l'ASSOCIATION FOOTBALL CLUB PLAINE DES GREGUES
61 Budget Primitif 2016 : Attribution d'une subvention à l'ASSOCIATION VINCENDO SPORTS
62 Budget Primitif 2016 : Attribution d'une subvention au CERCLE DES NAGEURS DE SAINT-JOSEPH
63 Budget Primitif 2016 : Attribution d'une subvention au LUTTE CLUB DE SAINT-JOSEPH
64 Budget Primitif 2016 : Attribution d'une subvention au HANDBALL CLUB DE SAINT-JOSEPH 
65 Budget Primitif 2016 : Attribution d'une subvention à l'ASSOCIATION BOXING CLUB DE VINCENDO
66 Budget Primitif 2016 : Attribution d'une subvention au SAINT-JOSEPH BASKET CLUB
67 Budget Primitif 2016 : Attribution d'une subvention à l'ASSOCIATION JEAN PETIT FOOTBALL CLUB
68 Budget Primitif 2016 : Attribution d'une subvention à l'ASSOCIATION SPORTIVE DE L'EXCELSIOR DE SAINT-JOSEPH 
69 Budget Primitif 2016 : Attribution d'une subvention au VELO CLUB DE SAINT-JOSEPH 
70 Budget Primitif 2016 : Attribution d'une subvention à l'ASSOCIATION SPORT PATRIMOINE ANIMATION ET CULTURE DU SUD SAUVAGE
71  Budget Primitif 2016 : Attribution d'une subvention à l'ASSOCIATION CLUB SPORTIF DE LA CRÊTE 
72 Budget Primitif 2016 : Attribution d'une subvention à l'ASSOCIATION DES AMIS DE L'UNION SPORTIVE REUNIONNAISE D'ILE DE FRANCE (A.A.A. USRIF)
73 Budget Primitif 2016 : Attribution d'une subvention à l'association MOTO CLUB DE SAINT-JOSEPH
74 Budget Primitif 2016 : Attribution d'une subvention à l'Association TENNIS CLUB MUNICIPAL DE SAINT-JOSEPH
75 Budget Primitif 2016 : Attribution d'une subvention à l'ASSOCIATION SPORTIVE AUTOMOBILE PROMO
76 Budget Primitif 2016 : Attribution d'une subvention à l'ASSOCIATION SAMOURAI CLUB DE SAINT-JOSEPH