SOMMAIRE DES ARRETES
Du 03 octobre 2016 au 28 décembre 2016
(Quatrième trimestre 2016)
 
295 03 octobre 2016 Portant attribution d'une concession de terrain funéraire dans le cimetière communal de Vincendo – M. HOARAU Marco, Antoine 
295 03 octobre 2016 Portant attribution d'une concession de terrain funéraire dans le cimetière communal de Vincendo – M. HOARAU Marco, Antoine 
296 03 octobre 2016 Portant attribution d'une concession de terrain funéraire dans le cimetière communal de Vincendo – Mme ETHEVE Marine, Elienne, née HERIES 
297 03 octobre 2016 Portant attribution d'une concession de terrain funéraire dans le cimetière communal de la Ville – Mme ROBERT Marie ; Gisleine, veuve LEBON 
298 03 octobre 2016 Portant attribution d'une concession de terrain funéraire dans le cimetière communal de Vincendo – Mme HOAREAU Marie, Huguette, épouse DAMOUR
299 03 octobre 2016 Portant attribution d'une concession de terrain funéraire dans le cimetière communal de Vincendo – Mme PAYET Marie, Sonia, née GRONDIN 
300 03 octobre 2016 Portant attribution d'une concession de terrain funéraire dans le cimetière communal de Vincendo – Mme RIGAULT Marthe, Marie, Hélène, née MALET 
301 03 octobre 2016 Portant attribution d'une concession de terrain funéraire dans le cimetière communal de Vincendo – Mme HOAREAU Aliette, Marie, veuve HOAREAU 
302 03 octobre 2016 Portant attribution d'une concession de terrain funéraire dans le cimetière communal de la Ville – Mme PICARD Marie, Agnès, épouse LAURET et Mme PICARD Marie, Gitane, épouse LEBON 
303 03 octobre 2016 Portant attribution d'une concession de terrain funéraire dans le cimetière communal de Vincendo – Mme LEBON Marie, Prisca et M. HUET Claude, Johanny
304 03 octobre 2016 Portant attribution d'une concession de terrain funéraire dans le cimetière communal de la Ville – Mme CHANE-PANE Aline, Rita, veuve KUVAN-GEE
305 06 octobre 2016 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur le territoire de la commune de Saint-Joseph sur la  Place François MITTERRAND dans la cadre de la manifestation « Artisan'Halle »
306 10 octobre 2016 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur le territoire de la commune de Saint-Joseph sur la   rue Albert Lougnon à Goyaves dans la cadre du défilé organisé par l'association ADECG
307 10 octobre 2016 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur le territoire de la commune de Saint-Joseph le 1er novembre 2016 en raison de l'importance du flux automobile attendu aux abords du cimetière du centre ville
308 10 octobre 2016 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur le secteur de la Plaine des Grègues dans le cadre de la manifestation « Safran en fête 2016 » organisée par la Maison des Associations de Saint-Joseph 
309 10 octobre 2016 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur diverses voies dans le cadre de la manifestation « Trail du Curcuma » organisée par la Maison des Associations de Saint-Joseph 
310 10 octobre 2016 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur le secteur de la Plaine des Grègues dans le cadre de la manifestation « Safran en fête 2016 » organisée par la Maison des Associations de Saint-Joseph 
311 11 octobre 2016 Portant interdiction d'accès aux parcelles cadastrées CE 1812, CE 1814, CE 1819,CE 1820 situées en amont de la centrale hydroélectrique (route de la Passerelle) dans le secteur de Langevin 
312 11 octobre 2016  Portant interdiction d'accès aux parcelles cadastrées CE 1813 et CE 1821 situées en amont de la centrale hydroélectrique (route de la Passerelle) dans le secteur de Langevin
313 13 octobre 2016 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur la rue des Palmiers (Centre-Ville) dans le cadre de la réalisation de travaux de branchement EU par l'entreprise VE REUNION -TVX SUD 
314 13 octobre 2016 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur la rue Henri MUSSARD (Jacques) dans le cadre de la réalisation de travaux de fouilles pour la pose de câbles EDF par l'entreprise SARL MOURGAPA 
315 13 octobre 2016 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur la rue Raphaël BABET dans le cadre de la réalisation de travaux de fouilles pour la pose de câbles EDF par l'entreprise CAGELEC 

316 13 octobre 2016 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur divers secteurs de la commune de Saint-Joseph afin de permettre à l'entreprise SA2R d'effectuer pour le compte du Pôle Infrastructures et Mobiles Urbain de la CASUD, les travaux de réfection de la signalisation horizontale des « zigzag bus »
317 13 octobre 2016 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur le chemin Jamalacs (Jean Petit) dans le cadre de la réalisation de travaux d'implantation d'un poteau Télécom par l'entreprise SCOPELEC 
318 14 octobre 2016 Portant permission de voirie sur la rue Albany (Jacques) dans le cadre de travaux de pose d'un poteau métal de 8 mètres pour le raccordement de l'opération BADERA par ORANGE 
319 14 octobre 2016 Portant permission de voirie sur la rue Paul Demange (centre-ville) dans le cadre de travaux de fouille pour réparation de fourreaux Télécom par l'entreprise SCOPELEC 
320 14 octobre 2016 Portant permission de voirie sur la rue Hippolyte Foucque (Jacques) dans le cadre de travaux de fouille pour réparation de fourreaux Télécom par l'entreprise SCOPELEC 
321 14 octobre 2016 Portant permission de voirie sur la rue des Prunes (Jacques) dans le cadre de travaux de dévoiement des réseaux télécom pour les travaux de la contournante par ORANGE 
322 14 octobre 2016 Portant permission de voirie sur la rue des Palmiers au Centre-Ville dans le cadre de travaux de  branchement d'eaux usées et extension de réseau par l'entreprise VE REUNION-TVX SUD
323 14 octobre 2016 Portant permission de voirie sur la rue Raphaël BABET – au droit de l'impasse du Père Koenig au butor dans le cadre de travaux de fouilles pour la pose de câble EDF par l'entreprise CEGELEC 
324 14 octobre 2016 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur la rue Maury (Centre-Ville) dans le cadre de la réalisation de travaux de sondage sur le réseau AEP par l'entreprise SORETRA 
325 14 octobre 2016 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur la rue Raphaël Babet (RN2-Centre-Ville) dans le cadre de la réalisation de travaux de raccordement sur le réseau AEP par l'entreprise SORETRA 
326 14 octobre 2016 Portant réglementation permanente de la circulation sur la rue des Prunes dans le secteur des Jacques 
327 14 octobre 2016 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur la rue des Prunes (secteur des Jacques) dans le cadre de la réalisation de travaux de pose d'un PVC 45 par l'entreprise SARL MCR 
328 14 octobre 2016 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur la rue Paul Demange (centre-ville) dans le cadre de la réalisation de travaux de fouilles pour la réparation de fourreaux Télécom par l'entreprise SCOPELEC 
329 14 octobre 2016 Portant abrogation de l'arrêté n°231/2016 du 13 août 2016 et portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur la route de la Passerelle dans le secteur de Langevin 
330 14 octobre 2016 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur la rue Hippolyte Foucque (secteur des Jacques) dans le cadre de la réalisation de travaux de fouilles pour la réparation de fourreaux Télécom par l'entreprise SCOPELEC
331 18 octobre 2016 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans le centre-ville de Saint-Joseph et cela afin de permettre aux véhicules de la société « Transports MOOLAND » faisant partie de la procession funéraire de Monsieur CAMATCHY de circuler sur la rue Général LAMBERT (partie haute)
332 18 octobre 2016 Portant prescription de l'enquête publique sur un projet de modification du Plan d'Occupation des Sols (POS) valant Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la ville de Saint-Joseph « Aménagement de lots cessibles en lien avec la construction de 16 logements locatifs sociaux dans le quartier de Manapany les Bains »
333 21 octobre 2016 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur la rue Bout Cap dans le secteur de Langevin dans le cadre de la réalisation de travaux de pose de 2 PVC 42/50 par l'entreprise SARL MCR 
334 21 octobre 2016 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans le centre-ville de Saint-Joseph, sur la parking de l'église, dans le cadre de la manifestation organisée par la Compagnie Danse En l'R
335 21 octobre 2016
Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur la rue Amiral Lacaze (Butor) dans le cadre de la réalisation de travaux de fouilles pour la pose de câbles EDF par la SARL ETPE 

336 21 octobre 2016 Portant réglementation permanente de la circulation sur l'impasse des Epinards dans le secteur de Carosse
337 21 octobre 2016 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans le secteur du centre-ville de Saint-Joseph , dans le cadre de la réalisation de travaux de fouilles pour la pose de câbles EDF par l'entreprise STALEMEC, s'intégrant à l'opération « Aménagement de la rue Maury »
338 21 octobre 2016 Portant permission de voirie sur les rues Maury, Henri Payet et Joseph de Souville dans le cadre de travaux de fouilles pour la pose de câbles EDF par l'entreprise STAMELEC 
339 27 octobre 2016 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur le boulevard de l'Océan à Manapany dans le cadre d'un événement qui se déroulera dans le jardin de Manapany 
340 27 octobre 2016 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur la rue Maury (secteur centre-ville) dans le cadre de la réalisation de travaux de raccordement d'antenne au réseau AEP par l'entreprise SORETRA 
341 27 octobre 2016 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur la rue Aimé LEBON (secteur des Jacques) dans le cadre de la réalisation de travaux de fouilles pour la pose de câble EDF par la SARL ETPE
342 27 octobre 2016 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur la rue des Ficus ( secteur centre-ville) dans le cadre de la réalisation de travaux de fouilles pour la pose de câbles EDF par l'entreprise STAMELEC 
343 27 octobre 2016 Portant abrogation de l'arrêté numéro 311/2016 du 11 octobre 2016 et portant interdiction d'accès aux parcelles cadastrées CE 1812, CE 1814, CE 1819, CE 1820 situées en amont de la centrale hydroélectrique (route de la Passerelle) dans le secteur de Langevin 
344 28 octobre 2016 Portant fermeture temporaire au public du bassin de Manapany les Bains 
345 28 octobre 2016 Portant prolongation de l'arrêté n°317/2016 du 13 octobre 2016 et portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur le chemin Jamalacs (Jean-Petit) dans le cadre de la réalisation de travaux d'implantation d'un poteau Télécom par l'entreprise SCOPELEC 
346 28 octobre 2016 Portant modification de l'arrêté n°129/2008 du 25 juin 2008 relatif à la constitution de la régie de recettes de la commune de Saint-Joseph 
347 28 octobre 2016 Constitutif d'une régie de recettes des pompes funèbres de Saint-Joseph
348 28 octobre 2016 Portant nomination d'un régisseur, d'un régisseur suppléant et de mandataires pour la régie de recettes des pompes funèbres de la commune de Saint-Joseph 
349 31 octobre 2016  Portant abrogation de l'arrêté n°344/2016 relatif à la fermeture temporaire au public du bassin de Manapany les Bains 
350 31 octobre 2016 Portant permission de voirie sur la rue Aimé LEBON  (secteur des Jacques) dans le cadre de travaux de fouilles pour la pose de câbles EDF par la SARL ETPE 
351 31 octobre 2016 Portant permission de voirie sur la rue des Perdrix – n°19 (Vincendo) dans le cadre de la pose de 4 poteaux et création d'artère aérienne pour raccordement au réseau par ORANGE
352 31 octobre 2016 Portant permission de voirie sur la rue des Ficus (secteur Centre-Ville) dans le cadre de travaux de fouilles pour la pose de câbles EDF par l'entreprise STAMELEC 
353 2 novembre 2016 Portant abrogation de l’arrêté n°211/2016 du 22 juillet 2016 relatif à l’autorisation d'occupation du domaine public communal - Snack bar LE SOPHIA 
354 2 novembre 2016 Portant autorisation d'une loterie à l'association Handball Club de  Saint-Joseph
355 2 novembre 2016 Portant autorisation d'occupation du domaine public – Snack bar et restauration Jean Claude CLERET
356 2 novembre 2016 Portant autorisation d'occupation du domaine public Société SARL TTPS
357 4 novembre 2016 Relatif à une opération de dératisation sur le territoire de la commune de Saint-Joseph 
358 7 novembre  2016 Portant  abrogation de l'arrêté 310/2016 du 10 octobre 2016 et portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur le secteur de la Plaine des Grègues dans le cadre de la manifestation « Safran en fête 2016 »
359 10 novembre 2016 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur la rue Marcel Pagnol dans le cadre de travaux de réparation  de chambres NTIC par le Syndicat Mixte Parc Routier de la Réunion
360 15 novembre 2016 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans le centre-ville de Saint-Joseph afin de permettre la pose et la dépose des illuminations pour les fêtes de fin d'année
361 16 novembre 2016 Portant délégation de signature au directeur général des services techniques de la commune de Saint-Joseph
362 17 novembre 2016 Portant permission de voirie sur l'impasse Montesquieu dans le cadre de travaux de branchement EU par l'entreprise VE REUNION-TVX SUD
363 17 novembre 2016 Portant permission de voirie sur le boulevard de l'Océan à Manapany dans le cadre de travaux de branchement EU par l'entreprise VE REUNION-TVX SUD
364 18 novembre 2016 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur le chemin des Eucalyptus à Jean Petit dans le cadre de la réalisation de travaux de réparation de fourreaux télécom par SCOPELEC
365 18 novembre 2016 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur diverses voies communales dans le cadre de la réalisation de travaux de branchement EU par l'entreprise VE REUNION – TVX SUD
366 18 novembre 2016 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur l'ensemble des voies communales dans le cadre de la réalisation de travaux de réparation et de remplacement de plusieurs hydrants par VEOLIA
367 22 novembre 2016 Portant permission de voirie au 158 boulevard de l'Océan dans le cadre de travaux de réalisation de conduites multiples pour adduction téléphonique poste relevage par ORANGE
368 25 novembre 2016 Portant permission de voirie sur la rue Claude de Bussy dans le cadre de travaux de fouilles pour la pose de câbles EDF par STAMELEC
369 25 novembre 2016 Portant permission de voirie sur la rue Augustin Mondon dans le cadre de travaux de branchement eaux usées et eau potable par SARL CMI
370 25 novembre 2016 Portant permission de voirie sur la rue Raphael Babet dans le cadre de travaux de fouilles pour la pose de câbles EDF par STAMELEC
371 25 novembre 2016 Portant permission de voirie sur la rue Augustin Mondon dans le cadre de travaux de fouilles pour la pose de câbles EDF par STAMELEC
372 25 novembre 2016 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur la route de la Passerelle (au droit du 129) dans le cadre de la réalisation de travaux de fouilles pour la pose de câbles EDF par SARL MOURGAPA
373 25 novembre 2016 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur la rue Augustin Mondon dans le cadre de la réalisation de travaux de branchement eaux usées et eau potable par SARL CMI
374 25 novembre 2016 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur diverses voies communales dans le cadre de la réalisation de travaux de fouilles pour la pose de câbles EDF par STAMELEC
375 30 novembre 2016 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur diverses voies communales dans le cadre de la réalisation de travaux de fouilles pour la pose de câbles EDF par SARL MOURGAPA
376 30 novembre 2016 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans le centre ville de Saint Joseph dans le cadre de la manifestation organisée par la Ville (Village Bougé Jeunesse) pour le téléthon 2016
377 30 novembre 2016 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur la place Luc Donat à Manapany les bains (parking surplombant le bassin) dans le cadre de la manifestation organisée par le comité d'entreprise de CLINIFUTUR
378 30 novembre 2016 Portant réglementation temporaire de la circulation dans le secteur de Langevin dans le cadre de la manifestation « Fête de la Truite 4ème édition » organisée par la FDPPMAR
379 30 novembre 2016 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur le secteur des Jacques afin de permettre les travaux d'aménagement de la rie Commandant Mahé et de la rue Hippolyte Foucque par SBTPC
380 30 novembre 2016 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans le secteur du Butor dans le cadre de la manifestation «  ALON KOZ  SANTE » organisée par la Mission Locale Sud
381 30 novembre 2016 Portant interdiction de consommation d'alcool sur le domaine public communal
382 8 décembre 2016  Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans le centre ville de Saint-Joseph dans le cadre des animations de fin d'année
383 8 décembre 2016 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans le centre ville de Saint-Joseph dans le cadre de la manifestation culturelle « Les Nuits du Piton 2016 »
384 9 décembre 2016 Portant attribution d'une concession de terrain funéraire dans le cimetière communal de Vincendo – Mme LEPERLIER Marie Josette née PAYET
385 9 décembre 2016 Portant attribution d'une concession de terrain funéraire dans le cimetière communal de la Ville – M. VITRY Sébastien
386 9 décembre 2016 Portant attribution d'une concession de terrain funéraire dans le cimetière communal de Vincendo – Mme ELIZEON Marie Dania épouse CATE
387 9 décembre 2016 Portant attribution d'une concession de terrain funéraire dans le cimetière communal des Lianes – Mme FONTAINE Marie Christiane veuve K/BIDI

388 15 décembre 2016 Portant permission de voirie sur la rue Amiral Lacaze dans le cadre de travaux de fouilles pour la pose de fourreaux Télécom par SCOPELEC
389 15 décembre 2016 Portant permission de voirie sur le boulevard de l'Océan dans le cadre de travaux de fouilles pour la pose de fourreaux Télécom par SCOPELEC
390 15 décembre 2016 Portant permission de voirie sur la rue Léon Dierx dans le cadre de travaux de fouilles pour la pose de fourreaux Télécom par SCOPELEC
391 15 décembre 2016 Portant permission de voirie sur la rue de la Station de Transit dans le cadre de travaux de branchement EU par l'entreprise VE REUNION-TVX SUD
392 16 décembre 2016 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur le territoire de la commune de Saint-Joseph afin de permettre le bon déroulement de la manifestation « Tuning Show »
393 16 décembre 2016 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur diverses voies communales dans le cadre de la réalisation de travaux de fouilles pour la pose de fourreaux télécom par SCOPELEC
394 16 décembre 2016 Portant abrogation de l'arrêté 383/2016 du 8 décembre 2016 et portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans le centre ville de Saint-Joseph dans le cadre de la manifestation culturelle « Les Nuits du Piton 2016 »
395 16 décembre 2016 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur la rue de la Station de Transit dans le cadre de la réalisation de travaux de branchement EU par l'entreprise VE REUNION-TVX SUD
396 16 décembre 2016 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur diverses voies communales dans le cadre de la réalisation de repérage, de diagnostic des chambres et lignes aériennes télécom et de tirage de câbles fibre optique par SCOPELEC
397 23 décembre 2016 Portant délégation de fonctions d'officier d'état civil – madame Nathalie DIJOUX
398 28 décembre 2016 Portant réglementation temporaire de l’usage de l’eau sur le territoire de la commune