Sommaire  - délibérations du premier trimestre 2017 

Sommaire des délibérations
    Conseil municipal du 23 février 2017
          (Premier trimestre 2017)

1 Acquisition d’une balayeuse de voirie Approbation du projet d’acquisition et du plan de financement prévisionnel 
2 Acquisition de vélos à assistance électrique Approbation du projet d’acquisition et du plan de financement prévisionnel 
3  Projet Permis de réussir…avec le CV vidéo, pour mise en œuvre avec le soutien du Fonds D’Expérimentation pour la Jeunesse (FEJ) - Modification du plan de financement
4 Opération « RPA MAURICE LEBON » (ex  VEFA BUTOR) – 55 logement très sociaux.  Garantie communale pour un emprunt de la SODEGIS auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations 
5 Vente d’un logement social édifié sur la parcelle BR 504 situé dans le lotissement « Les Jasmins », à madame BOXE Marie Lyne et monsieur BOYER Joseph Maxime 
Secteur de Goyaves 
6 Cession d’actions de la Société Publique Local (SPL) MARAINA
7 Police municipale  Mise en œuvre du procès-verbal électronique (Pve) : adoption de la convention avec l’ANTAI (Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions) 
8 Contrat local de santé  Approbation de l’avenant numéro 1
9 Affiliation de la commune au dispositif chèque « Marmailles 2017-2020 » - MICRO-CRECHES MUNICIPALES 
10 Affiliation de la ville de Saint-Joseph au dispositif PASS LOISIRS - 2017