Conseil municipal du lundi 14 décembre 2020 : suivez le direct

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Mis à jour le 8 décembre 2020 à 12h24 Archive

La prochaine séance du conseil municipal aura lieu le lundi 14 décembre 2020, à 17H au Gymnase Henri GANOFSKY - Rue du Centre Nautique

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55 affaires à l’ordre du jour classées dans 6 thématiques :

Affaires 1 à 2 - Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
N° Affaire	Objet
	Conseil municipal du 14 décembre 2020 - Affaire 1	THEME : MARCHES PUBLICS / TRAVAUX
Affaire 1	Approbation du lieu de réunion
Affaire 2	Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 09 novembre 2020

Affaires 3 à 10 - Thème : FINANCES

Thème : FINANCES
N° Affaire	Objet
	Conseil municipal du 27 décembre 2016 - Affaires 2 à 8	THEME : FINANCES
Affaire 3	Autorisation d’engagement, de liquidation et de mandatement des dépenses d’investissement sur l’exercice 2021
Affaire 4	Corrections comptables sur exercice antérieur
Affaire 5	Admission en non-valeurs de produits irrécouvrables
Affaire 6	Attribution d’une avance de subvention à la Caisse des écoles - Exercice 2021
Affaire 7	Attribution d’une avance de subvention au Centre communal d’action sociale - Exercice 2021
Affaire 8	Attribution d’aides en nature au Centre communal d’action sociale pour l’organisation de diverses manifestations en faveur des personnes âgées – Année 2021
Affaire 9	Société Publique Locale Ecologie et Développement Durable des Espaces Naturels Sensibles (SPL EDDEN) - Approbation du rapport écrit de l’élu mandataire
Affaire 10	Société Publique Locale Maraina - Approbation du rapport écrit de l’élu mandataire

Affaires 11 à 18 - Thème : URBANISME

Thème : URBANISME
N° Affaire	Objet
	Conseil municipal du 27 décembre 2016 - Affaires 9 à 14	THEME : URBANISME
Affaire 11	Procédure d’expropriation d’urgence à mettre en œuvre pour la protection des personnes sur le secteur de la Passerelle (Chemin Bancoule) - Approbation de la convention tripartite Etat, EPFR et Commune à intervenir dans le cadre des acquisitions par voie amiable des biens concernés par la déclaration d’utilité publique - Approbation de l’acte de cession de créance entre l’EPFR et la Commune
Affaire 12	Acquisition amiable des parcelles exposées au risque de mouvement de terrain et soumises au DUP sur le secteur de la Passerelle - Approbation de la convention foncière d’acquisition et de portage N°12 20 07
Affaire 13	DUP PASSERELLE – Acquisition amiable des parcelles AL 246-248-303 appartenant à monsieur MOREL Louis Grignon
Affaire 14	DUP PASSERELLE – Acquisition amiable de la parcelle AL 249 appartenant à monsieur DAMOUR Paul Alix et madame LEVENEUR Marie Francette
Affaire 15	DUP PASSERELLE – Indemnisation de madame BARRET Marie Guylène
Affaire 16	Régularisation foncière d’une portion de terrain issue de la BW 2057 (ex BW 542 p)
Affaire 17	Approbation de la convention Commune de Saint-Joseph / CAUE (Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement) 2021
Affaire 18	Approbation de la convention Commune de Saint-Joseph / ADIL (Agence Départementale pour l’information sur le logement) 2021

Affaires 19 à 24 - Thème : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

Thème : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
N° Affaire	Objet
	Conseil municipal du 14 décembre 2020 - Affaires 19 à 24	THEME : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Affaire 19	Convention-cadre pluriannuelle « Action Cœur de ville » - Opération de revitalisation de territoire (ORT) - Avenant N°1
Affaire 20	Modernisation de la zone d’activité des Grègues « ZAC I » - Autorisation accordée à la CASUD pour réaliser des travaux sur les voiries de la ZAC et sur parcelle communale
Affaire 21	Fixation des tarifs d’occupation du domaine public
Affaire 22	Mise à jour des tarifs du domaine public routier et non routier pour l’année 2019 et pour l’année 2020 concernant les infrastructures et réseaux de communication électroniques
Affaire 23	Distributeur automatique de billets du Crédit Agricole à Vincendo
Affaire 24	FISAC – tranche 2, rénovation des unités marchandes - Prolongation des arrêtés de subvention de la Palette à Bijoux, Ti fleur la Kour, Dhaled Mamode, France Boutique, Soweto Beauty, Rêve d’Azur

Affaires 25 à 26 - Thème : MARCHÉS PUBLICS - TRAVAUX

Thème : MARCHES PUBLICS - TRAVAUX
N° Affaire	Objet
	Conseil municipal du 14 décembre 2020 - Affaire 15	THEME : MARCHES PUBLICS - TRAVAUX
Affaire 25	Amélioration de la performance énergétique des bâtiments communaux - Réalisation de travaux de réduction de la demande en énergie dans le cadre des Certificats d’Economie d’Energie
Affaire 26	Réfection de voirie en enrobé et opération « Arrange Nout Kartié » - Information sur le programme de travaux réalisés et en cours de réalisation pour l’année 2020

Affaires 27 à 32 Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
N° Affaire	Objet
Affaire 27	Protection et préservation du gecko vert de Manapany - Adhésion de la Commune au réseau refuge initié par l’association Nature Océan Indien
Affaire 28	Affiliation de la Ville de Saint-Joseph au dispositif PASS LOISIRS - 2021
Affaire 29	Convention de partenariat - dispositifs d’accompagnement vers l’insertion professionnelle
Affaire 30	Convention de partenariat - dispositif de mise en œuvre d’une mesure de responsabilisation pour les collégiens
Affaire 31	Dispositif Convention Industrielle de Formation par la Recherche – Autorisation de demande auprès de l’Association Nationale de Recherche Technologie (ANRT)
Affaire 32	Création d’un emploi non permanent à pourvoir dans le cadre d’un contrat de projet

Affaire 33 à 55 - Thème : ASSOCIATIONS

Thème : ASSOCIATIONS
N° Affaire	Objet
	Conseil municipal du 14 décembre 2020 - Affaires 33 à 55	THEME : ASSOCIATIONS
Affaire 33	Budget 2021 - Attribution d’une avance de subvention à l’association CAROSSE ENSEMBLE (ACE)
Affaire 34	Budget 2021 - Attribution d’une avance subvention à l’Association DES JEUNES MAJEURS EN DYNAMIQUE (AJMD)
Affaire 35	Budget 2021 - Attribution d’une avance de subvention à LA FÉDÉRATION DES CLUBS SENIORS DE SAINT-JOSEPH
Affaire 36	Budget 2021 - Attribution d’une avance de subvention à L’ECOLE DE MUSIQUE ET DE DANSE DE SAINT-JOSEPH (EMD)
Affaire 37	Budget 2021 - Attribution d’une avance de subvention à l’association KOMIDI
Affaire 38	Budget 2021 - Attribution d’une avance de subvention à l’association LES AMIS DE CAYENNE
Affaire 39	Budget 2021 - Attribution d’une avance de subvention à LA MAISON DES ASSOCIATIONS DE SAINT-JOSEPH (MDA)
Affaire 40	Budget 2021 - Attribution d’une avance de subvention au PAYS D’ACCUEIL TOURISTIQUE ET OFFICE DU TOURISME DU SUD SAUVAGE (MAISON DU TOURISME DU SUD SAUVAGE)
Affaire 41	Budget 2021 - Attribution d’une avance de subvention à l’association RÉGIE TERRITORIALE SUD
Affaire 42	Budget 2021 - Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION SPORTIVE ET CULTURELLE ET EDUCATIVE DE VINCENDO (ASCE)
Affaire 43	Budget 2021 - Attribution d’une avance de subvention à l’association SPORTIVE DE L’EXCELSIOR DE SAINT-JOSEPH
Affaire 44	Budget 2021 - Attribution d’une avance de subvention à l’association LANGEVIN LA BALANCE
Affaire 45	Budget 2021 - Attribution d’une avance de subvention à l’association CLUB SPORTIF DE LA CRÊTE (CS CRÊTE)
Affaire 46	Budget 2021 - Attribution d’une avance de subvention à l’association FOOTBALL CLUB LA COUR (FC LA COUR)
Affaire 47	Budget 2021 - Attribution d’une avance de subvention à l’association FOOTBALL CLUB PLAINE DES GRÈGUES
Affaire 48	Budget 2021 - Attribution d’une avance de subvention à l’association JEAN PETIT FOOTBALL CLUB
Affaire 49	Budget 2021 - Attribution d’une avance de subvention à l’association LUTTE CLUB DE SAINT-JOSEPH
Affaire 50	Budget 2021 - Attribution d’une avance de subvention à L’OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS DE SAINT-JOSEPH (OMS)
Affaire 51	Budget 2021 - Attribution d’une avance de subvention à l’association SAINT JO TRAIL TEAM
Affaire 52	Budget 2021 - Attribution d’une avance de subvention à l’association SPORT PATRIMOINE ANIMATION ET CULTURE DU SUD SAUVAGE (SPAC 2S)
Affaire 53	Budget 2021 - Attribution d’une avance de subvention au VELO CLUB DE SAINT-JOSEPH (VCSJ)
Affaire 54	Budget 2021 - Attribution d’une avance de subvention à l’association VINCENDO SPORTS
Affaire 55	Budget 2021 - Attribution d’une avance de subvention au CERCLE DES NAGEURS DE SAINT-JOSEPH

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Saint Jo Mag n°81

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