Ville de Saint-Joseph, La Réunion

 
  • Pour recevoir les nouvelles de votre ville sur votre téléphone mobile, inscrivez-vous à Info SMS

  • Rejoignez-nous sur facebook, Twitter et maintenant Instagram : @stjoseph97480

 
 
 
Accueil En Bref Conseil municipal du lundi 14 décembre 2020 : suivez le direct
 

Conseil municipal du lundi 14 décembre 2020 : suivez le direct



La prochaine séance du conseil municipal aura lieu le lundi 14 décembre 2020, à 17H au Gymnase Henri GANOFSKY - Rue du Centre Nautique

Suivez le direct sur la WebTV de Saint-Joseph, rubrique « live »

  • 55 affaires à l’ordre du jour classées dans 6 thématiques :

Affaires 1 à 2 - Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
AffaireObjet
Conseil municipal du 14 décembre 2020 - Affaire 1
Affaire 1 Approbation du lieu de réunion
Affaire 2 Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 09 novembre 2020

Affaires 3 à 10 - Thème : FINANCES

Thème : FINANCES
AffaireObjet
Conseil municipal du 27 décembre 2016 - Affaires 2 à 8
Affaire 3 Autorisation d’engagement, de liquidation et de mandatement des dépenses d’investissement sur l’exercice 2021
Affaire 4 Corrections comptables sur exercice antérieur
Affaire 5 Admission en non-valeurs de produits irrécouvrables
Affaire 6 Attribution d’une avance de subvention à la Caisse des écoles - Exercice 2021
Affaire 7 Attribution d’une avance de subvention au Centre communal d’action sociale - Exercice 2021
Affaire 8 Attribution d’aides en nature au Centre communal d’action sociale pour l’organisation de diverses manifestations en faveur des personnes âgées – Année 2021
Affaire 9 Société Publique Locale Ecologie et Développement Durable des Espaces Naturels Sensibles (SPL EDDEN) - Approbation du rapport écrit de l’élu mandataire
Affaire 10 Société Publique Locale Maraina - Approbation du rapport écrit de l’élu mandataire

Affaires 11 à 18 - Thème : URBANISME

Thème : URBANISME
AffaireObjet
Conseil municipal du 27 décembre 2016 - Affaires 9 à 14
Affaire 11 Procédure d’expropriation d’urgence à mettre en œuvre pour la protection des personnes sur le secteur de la Passerelle (Chemin Bancoule) - Approbation de la convention tripartite Etat, EPFR et Commune à intervenir dans le cadre des acquisitions par voie amiable des biens concernés par la déclaration d’utilité publique - Approbation de l’acte de cession de créance entre l’EPFR et la Commune
Affaire 12 Acquisition amiable des parcelles exposées au risque de mouvement de terrain et soumises au DUP sur le secteur de la Passerelle - Approbation de la convention foncière d’acquisition et de portage 12 20 07
Affaire 13 DUP PASSERELLE – Acquisition amiable des parcelles AL 246-248-303 appartenant à monsieur MOREL Louis Grignon
Affaire 14 DUP PASSERELLE – Acquisition amiable de la parcelle AL 249 appartenant à monsieur DAMOUR Paul Alix et madame LEVENEUR Marie Francette
Affaire 15 DUP PASSERELLE – Indemnisation de madame BARRET Marie Guylène
Affaire 16 Régularisation foncière d’une portion de terrain issue de la BW 2057 (ex BW 542 p)
Affaire 17 Approbation de la convention Commune de Saint-Joseph / CAUE (Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement) 2021
Affaire 18 Approbation de la convention Commune de Saint-Joseph / ADIL (Agence Départementale pour l’information sur le logement) 2021

Affaires 19 à 24 - Thème : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

Thème : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
AffaireObjet
Conseil municipal du 14 décembre 2020 - Affaires 19 à 24
Affaire 19 Convention-cadre pluriannuelle « Action Cœur de ville » - Opération de revitalisation de territoire (ORT) - Avenant 1
Affaire 20 Modernisation de la zone d’activité des Grègues « ZAC I » - Autorisation accordée à la CASUD pour réaliser des travaux sur les voiries de la ZAC et sur parcelle communale
Affaire 21 Fixation des tarifs d’occupation du domaine public
Affaire 22 Mise à jour des tarifs du domaine public routier et non routier pour l’année 2019 et pour l’année 2020 concernant les infrastructures et réseaux de communication électroniques
Affaire 23 Distributeur automatique de billets du Crédit Agricole à Vincendo
Affaire 24 FISAC – tranche 2, rénovation des unités marchandes - Prolongation des arrêtés de subvention de la Palette à Bijoux, Ti fleur la Kour, Dhaled Mamode, France Boutique, Soweto Beauty, Rêve d’Azur

Affaires 25 à 26 - Thème : MARCHÉS PUBLICS - TRAVAUX

Thème : MARCHES PUBLICS - TRAVAUX
AffaireObjet
Conseil municipal du 14 décembre 2020 - Affaire 15
Affaire 25 Amélioration de la performance énergétique des bâtiments communaux - Réalisation de travaux de réduction de la demande en énergie dans le cadre des Certificats d’Economie d’Energie
Affaire 26 Réfection de voirie en enrobé et opération « Arrange Nout Kartié » - Information sur le programme de travaux réalisés et en cours de réalisation pour l’année 2020

Affaires 27 à 32 Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
AffaireObjet
Affaire 27 Protection et préservation du gecko vert de Manapany - Adhésion de la Commune au réseau refuge initié par l’association Nature Océan Indien
Affaire 28 Affiliation de la Ville de Saint-Joseph au dispositif PASS LOISIRS - 2021
Affaire 29 Convention de partenariat - dispositifs d’accompagnement vers l’insertion professionnelle
Affaire 30 Convention de partenariat - dispositif de mise en œuvre d’une mesure de responsabilisation pour les collégiens
Affaire 31 Dispositif Convention Industrielle de Formation par la Recherche – Autorisation de demande auprès de l’Association Nationale de Recherche Technologie (ANRT)
Affaire 32 Création d’un emploi non permanent à pourvoir dans le cadre d’un contrat de projet

Affaire 33 à 55 - Thème : ASSOCIATIONS

Thème : ASSOCIATIONS
AffaireObjet
Conseil municipal du 14 décembre 2020 - Affaires 33 à 55
Affaire 33 Budget 2021 - Attribution d’une avance de subvention à l’association CAROSSE ENSEMBLE (ACE)
Affaire 34 Budget 2021 - Attribution d’une avance subvention à l’Association DES JEUNES MAJEURS EN DYNAMIQUE (AJMD)
Affaire 35 Budget 2021 - Attribution d’une avance de subvention à LA FÉDÉRATION DES CLUBS SENIORS DE SAINT-JOSEPH
Affaire 36 Budget 2021 - Attribution d’une avance de subvention à L’ECOLE DE MUSIQUE ET DE DANSE DE SAINT-JOSEPH (EMD)
Affaire 37 Budget 2021 - Attribution d’une avance de subvention à l’association KOMIDI
Affaire 38 Budget 2021 - Attribution d’une avance de subvention à l’association LES AMIS DE CAYENNE
Affaire 39 Budget 2021 - Attribution d’une avance de subvention à LA MAISON DES ASSOCIATIONS DE SAINT-JOSEPH (MDA)
Affaire 40 Budget 2021 - Attribution d’une avance de subvention au PAYS D’ACCUEIL TOURISTIQUE ET OFFICE DU TOURISME DU SUD SAUVAGE (MAISON DU TOURISME DU SUD SAUVAGE)
Affaire 41 Budget 2021 - Attribution d’une avance de subvention à l’association RÉGIE TERRITORIALE SUD
Affaire 42 Budget 2021 - Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION SPORTIVE ET CULTURELLE ET EDUCATIVE DE VINCENDO (ASCE)
Affaire 43 Budget 2021 - Attribution d’une avance de subvention à l’association SPORTIVE DE L’EXCELSIOR DE SAINT-JOSEPH
Affaire 44 Budget 2021 - Attribution d’une avance de subvention à l’association LANGEVIN LA BALANCE
Affaire 45 Budget 2021 - Attribution d’une avance de subvention à l’association CLUB SPORTIF DE LA CRÊTE (CS CRÊTE)
Affaire 46 Budget 2021 - Attribution d’une avance de subvention à l’association FOOTBALL CLUB LA COUR (FC LA COUR)
Affaire 47 Budget 2021 - Attribution d’une avance de subvention à l’association FOOTBALL CLUB PLAINE DES GRÈGUES
Affaire 48 Budget 2021 - Attribution d’une avance de subvention à l’association JEAN PETIT FOOTBALL CLUB
Affaire 49 Budget 2021 - Attribution d’une avance de subvention à l’association LUTTE CLUB DE SAINT-JOSEPH
Affaire 50 Budget 2021 - Attribution d’une avance de subvention à L’OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS DE SAINT-JOSEPH (OMS)
Affaire 51 Budget 2021 - Attribution d’une avance de subvention à l’association SAINT JO TRAIL TEAM
Affaire 52 Budget 2021 - Attribution d’une avance de subvention à l’association SPORT PATRIMOINE ANIMATION ET CULTURE DU SUD SAUVAGE (SPAC 2S)
Affaire 53 Budget 2021 - Attribution d’une avance de subvention au VELO CLUB DE SAINT-JOSEPH (VCSJ)
Affaire 54 Budget 2021 - Attribution d’une avance de subvention à l’association VINCENDO SPORTS
Affaire 55 Budget 2021 - Attribution d’une avance de subvention au CERCLE DES NAGEURS DE SAINT-JOSEPH
» Haut de page
 
Saint-Jo, demain