Conseil municipal du lundi 14 décembre 2020 : suivez le direct
La prochaine séance du conseil municipal aura lieu le lundi 14 décembre 2020, à 17H au Gymnase Henri GANOFSKY - Rue du Centre Nautique
Suivez le direct sur la WebTV de Saint-Joseph, rubrique « live »
- 55 affaires à l’ordre du jour classées dans 6 thématiques :
Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
| N° Affaire | Objet |
|---|
Conseil municipal du 14 décembre 2020 - Affaire 1
| Affaire 1 |
Approbation du lieu de réunion |
| Affaire 2 |
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 09 novembre 2020 |
Thème : FINANCES
| N° Affaire | Objet |
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Conseil municipal du 27 décembre 2016 - Affaires 2 à 8
| Affaire 3 |
Autorisation d’engagement, de liquidation et de mandatement des dépenses d’investissement sur l’exercice 2021 |
| Affaire 4 |
Corrections comptables sur exercice antérieur |
| Affaire 5 |
Admission en non-valeurs de produits irrécouvrables |
| Affaire 6 |
Attribution d’une avance de subvention à la Caisse des écoles - Exercice 2021 |
| Affaire 7 |
Attribution d’une avance de subvention au Centre communal d’action sociale - Exercice 2021 |
| Affaire 8 |
Attribution d’aides en nature au Centre communal d’action sociale pour l’organisation de diverses manifestations en faveur des personnes âgées – Année 2021 |
| Affaire 9 |
Société Publique Locale Ecologie et Développement Durable des Espaces Naturels Sensibles (SPL EDDEN) - Approbation du rapport écrit de l’élu mandataire |
| Affaire 10 |
Société Publique Locale Maraina - Approbation du rapport écrit de l’élu mandataire |
Thème : URBANISME
| N° Affaire | Objet |
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Conseil municipal du 27 décembre 2016 - Affaires 9 à 14
| Affaire 11 |
Procédure d’expropriation d’urgence à mettre en œuvre pour la protection des personnes sur le secteur de la Passerelle (Chemin Bancoule) - Approbation de la convention tripartite Etat, EPFR et Commune à intervenir dans le cadre des acquisitions par voie amiable des biens concernés par la déclaration d’utilité publique - Approbation de l’acte de cession de créance entre l’EPFR et la Commune |
| Affaire 12 |
Acquisition amiable des parcelles exposées au risque de mouvement de terrain et soumises au DUP sur le secteur de la Passerelle - Approbation de la convention foncière d’acquisition et de portage N°12 20 07 |
| Affaire 13 |
DUP PASSERELLE – Acquisition amiable des parcelles AL 246-248-303 appartenant à monsieur MOREL Louis Grignon |
| Affaire 14 |
DUP PASSERELLE – Acquisition amiable de la parcelle AL 249 appartenant à monsieur DAMOUR Paul Alix et madame LEVENEUR Marie Francette |
| Affaire 15 |
DUP PASSERELLE – Indemnisation de madame BARRET Marie Guylène |
| Affaire 16 |
Régularisation foncière d’une portion de terrain issue de la BW 2057 (ex BW 542 p) |
| Affaire 17 |
Approbation de la convention Commune de Saint-Joseph / CAUE (Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement) 2021 |
| Affaire 18 |
Approbation de la convention Commune de Saint-Joseph / ADIL (Agence Départementale pour l’information sur le logement) 2021 |
Thème : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
| N° Affaire | Objet |
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Conseil municipal du 14 décembre 2020 - Affaires 19 à 24
| Affaire 19 |
Convention-cadre pluriannuelle « Action Cœur de ville » - Opération de revitalisation de territoire (ORT) - Avenant N°1 |
| Affaire 20 |
Modernisation de la zone d’activité des Grègues « ZAC I » - Autorisation accordée à la CASUD pour réaliser des travaux sur les voiries de la ZAC et sur parcelle communale |
| Affaire 21 |
Fixation des tarifs d’occupation du domaine public |
| Affaire 22 |
Mise à jour des tarifs du domaine public routier et non routier pour l’année 2019 et pour l’année 2020 concernant les infrastructures et réseaux de communication électroniques |
| Affaire 23 |
Distributeur automatique de billets du Crédit Agricole à Vincendo |
| Affaire 24 |
FISAC – tranche 2, rénovation des unités marchandes - Prolongation des arrêtés de subvention de la Palette à Bijoux, Ti fleur la Kour, Dhaled Mamode, France Boutique, Soweto Beauty, Rêve d’Azur |
Thème : MARCHES PUBLICS - TRAVAUX
| N° Affaire | Objet |
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Conseil municipal du 14 décembre 2020 - Affaire 15
| Affaire 25 |
Amélioration de la performance énergétique des bâtiments communaux - Réalisation de travaux de réduction de la demande en énergie dans le cadre des Certificats d’Economie d’Energie |
| Affaire 26 |
Réfection de voirie en enrobé et opération « Arrange Nout Kartié » - Information sur le programme de travaux réalisés et en cours de réalisation pour l’année 2020 |
Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
| N° Affaire | Objet |
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| Affaire 27 |
Protection et préservation du gecko vert de Manapany - Adhésion de la Commune au réseau refuge initié par l’association Nature Océan Indien |
| Affaire 28 |
Affiliation de la Ville de Saint-Joseph au dispositif PASS LOISIRS - 2021 |
| Affaire 29 |
Convention de partenariat - dispositifs d’accompagnement vers l’insertion professionnelle |
| Affaire 30 |
Convention de partenariat - dispositif de mise en œuvre d’une mesure de responsabilisation pour les collégiens |
| Affaire 31 |
Dispositif Convention Industrielle de Formation par la Recherche – Autorisation de demande auprès de l’Association Nationale de Recherche Technologie (ANRT) |
| Affaire 32 |
Création d’un emploi non permanent à pourvoir dans le cadre d’un contrat de projet |
Thème : ASSOCIATIONS
| N° Affaire | Objet |
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Conseil municipal du 14 décembre 2020 - Affaires 33 à 55
| Affaire 33 |
Budget 2021 - Attribution d’une avance de subvention à l’association CAROSSE ENSEMBLE (ACE) |
| Affaire 34 |
Budget 2021 - Attribution d’une avance subvention à l’Association DES JEUNES MAJEURS EN DYNAMIQUE (AJMD) |
| Affaire 35 |
Budget 2021 - Attribution d’une avance de subvention à LA FÉDÉRATION DES CLUBS SENIORS DE SAINT-JOSEPH |
| Affaire 36 |
Budget 2021 - Attribution d’une avance de subvention à L’ECOLE DE MUSIQUE ET DE DANSE DE SAINT-JOSEPH (EMD) |
| Affaire 37 |
Budget 2021 - Attribution d’une avance de subvention à l’association KOMIDI |
| Affaire 38 |
Budget 2021 - Attribution d’une avance de subvention à l’association LES AMIS DE CAYENNE |
| Affaire 39 |
Budget 2021 - Attribution d’une avance de subvention à LA MAISON DES ASSOCIATIONS DE SAINT-JOSEPH (MDA) |
| Affaire 40 |
Budget 2021 - Attribution d’une avance de subvention au PAYS D’ACCUEIL TOURISTIQUE ET OFFICE DU TOURISME DU SUD SAUVAGE (MAISON DU TOURISME DU SUD SAUVAGE) |
| Affaire 41 |
Budget 2021 - Attribution d’une avance de subvention à l’association RÉGIE TERRITORIALE SUD |
| Affaire 42 |
Budget 2021 - Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION SPORTIVE ET CULTURELLE ET EDUCATIVE DE VINCENDO (ASCE) |
| Affaire 43 |
Budget 2021 - Attribution d’une avance de subvention à l’association SPORTIVE DE L’EXCELSIOR DE SAINT-JOSEPH |
| Affaire 44 |
Budget 2021 - Attribution d’une avance de subvention à l’association LANGEVIN LA BALANCE |
| Affaire 45 |
Budget 2021 - Attribution d’une avance de subvention à l’association CLUB SPORTIF DE LA CRÊTE (CS CRÊTE) |
| Affaire 46 |
Budget 2021 - Attribution d’une avance de subvention à l’association FOOTBALL CLUB LA COUR (FC LA COUR) |
| Affaire 47 |
Budget 2021 - Attribution d’une avance de subvention à l’association FOOTBALL CLUB PLAINE DES GRÈGUES |
| Affaire 48 |
Budget 2021 - Attribution d’une avance de subvention à l’association JEAN PETIT FOOTBALL CLUB |
| Affaire 49 |
Budget 2021 - Attribution d’une avance de subvention à l’association LUTTE CLUB DE SAINT-JOSEPH |
| Affaire 50 |
Budget 2021 - Attribution d’une avance de subvention à L’OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS DE SAINT-JOSEPH (OMS) |
| Affaire 51 |
Budget 2021 - Attribution d’une avance de subvention à l’association SAINT JO TRAIL TEAM |
| Affaire 52 |
Budget 2021 - Attribution d’une avance de subvention à l’association SPORT PATRIMOINE ANIMATION ET CULTURE DU SUD SAUVAGE (SPAC 2S) |
| Affaire 53 |
Budget 2021 - Attribution d’une avance de subvention au VELO CLUB DE SAINT-JOSEPH (VCSJ) |
| Affaire 54 |
Budget 2021 - Attribution d’une avance de subvention à l’association VINCENDO SPORTS |
| Affaire 55 |
Budget 2021 - Attribution d’une avance de subvention au CERCLE DES NAGEURS DE SAINT-JOSEPH |
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