Ville de Saint-Joseph, La Réunion

 
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Conseil municipal du vendredi 08 juillet 2022 : suivez le direct



La prochaine séance du conseil municipal aura lieu le vendredi 08 juillet 2022, à 17h00. Suivez le direct sur la WebTV de Saint-Joseph, rubrique « live ».

  • 51 affaires à l’ordre du jour classées dans 5 thématiques :

Affaire 1 - Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
AffaireObjet
Affaire 1 Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 23 mai 2022

Affaires 2 à 9 - Thème : FINANCES

Thème : FINANCES
AffaireObjet
Affaire 2 Affectation des résultats 2021- Budget principal - Budget pompes funèbres
Affaire 3 Budget supplémentaire 2022 - Budget principal
Affaire 4 Provision pour dépréciation des créances douteuses
Affaire 5 Extension des horaires d’ouverture des bibliothèques et dispositif
d’accompagnement de l’État - 2022
Affaire 6 Modification du règlement intérieur de la restauration scolaire et de la
pause méridienne
Affaire 7 Attribution de carnet de bons Kdo aux lauréats des différents examens de
Saint-Joseph – session 2022
Affaire 8 Dénomination du bassin d’apprentissage de Jean Petit et fixation de la
grille tarifaire des droits d’entrée
Affaire 9 Maison de veillées de Vincendo - Approbation des tarifs et du règlement
intérieur

Affaires 10 à 12 - Thème : URBANISME

Thème : URBANISME
AffaireObjet
Affaire 10 Acquisition amiable de la parcelle cadastrée AX 789 appartenant aux
consorts THEVENIN - Approbation de la convention d’acquisition foncière
12 21 12 à intervenir entre l’EPFR et la Commune
Affaire 11 Opération « CAP AUSTRAL » - Acquisition d’un ensemble immobilier
appartenant aux consorts BOYER Eloi par l’EPFR - Approbation de la
nouvelle convention opérationnelle 12 21 11 qui annule et remplace la
précédente approuvée en conseil municipal du 22 février 2022 - Secteur
de Langevin
Affaire 12 Dénomination de voirie - Secteur des Lianes

Affaires 13 à 16 - Thème : MARCHES PUBLICS-TRAVAUX

Thème : MARCHES PUBLICS-TRAVAUX
AffaireObjet
Affaire 13 Reconstruction du réseau d’eaux pluviales de la cité des Marguerites,
travaux sur fonds privés - Approbation d’une convention de passage -
Secteur du centre-ville
Affaire 14 Travaux ANK (Arrange Nout Kartié) chemin des Alambics, élargissement
de voirie - Secteur du Passage (secteur ouest)
Affaire 15 Travaux ANK (Arrange Nout Kartié) chemin de la Crétoise - Cession
foncière pour la réalisation de travaux de voirie - Secteur de Parc à Moutons
Affaire 16 Concession de service public – Centre multi-accueil municipal - Remise
des biens par l’association APEF - Mise à disposition de ces biens à l’association BABYJO

Affaires 17 à 24 - Thème : ADMINISTRATION GENERALE

Thème : ADMINISTRATION GENERALE
AffaireObjet
Affaire 17 Portail de centralisation des demandes de pré-inscription en établissement d’accueil petite enfance - Intégration d’un nouvel établissement
Affaire 18 Établissement d’Accueil des Jeunes Enfants (Micro-crèches BABYJO
Langevin et Centre ville ainsi que Multi Accueil Ti Train de Vincendo) -
Présentation du rapport du concessionnaire Association BABYJO - Année
2021
Affaire 19 Centre multi-accueil municipal - Présentation du rapport de l’ APEF - Année 2021
Affaire 20 Contrat Enfance Jeunesse - Avenant 2- Fiches-actions 5 « Babybus
itinérant Saint-Joseph » et 6 « Micro-crèche Babyworld II »
Affaire 21 Classes passerelles des écoles maternelles Mme CARLO et Langevin –
Avis du conseil municipal sur la continuité des activités au cours de l’année
scolaire 2022/2023
Affaire 22 Projet de création d’une chaîne de télévision
Affaire 23 Adhésion de la Commune de Saint-Joseph à l’association de la
Communauté Professionnelle Territoriale de Santé Grand Sud Réunion
(CPTS Grand Sud Réunion)
Affaire 24 Université Rurale de l’Océan Indien Partenariat avec le CFPPA de Saint-Joseph - BTS Développement, Animation des Territoires Ruraux (DATR)

Affaires 25 à 51 - Thème : ASSOCIATIONS

Thème : ASSOCIATIONS
AffaireObjet
Affaire 25 Budget Supplémentaire 2022 - Attribution d’une subvention
complémentaire à l’ASSOCIATION CAROSSE ENSEMBLE (ACE) -
Approbation de l’avenant 2
Affaire 26 Budget Supplémentaire 2022 - Attribution d’une subvention
complémentaire à l’ASSOCIATION DE GESTION DU COEUR DE VILLE
DE SAINT-JOSEPH - Approbation de la convention financière
Affaire 27 Budget Supplémentaire 2022 - Attribution d’une subvention
complémentaire au COMITÉ DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL
DES SERVICES MUNICIPAUX DE LA VILLE DE SAINT-JOSEPH
(COSPER) - Approbation de l’avenant 1
Affaire 28 Budget Supplémentaire 2022 - Attribution d’une subvention
complémentaire à l’ASSOCIATION LBON’HEUR - Approbation de l’avenant 2
Affaire 29 Budget Supplémentaire 2022 - Attribution d’une subvention
complémentaire à l’ASSOCIATION LES AMIS DE CAYENNE - Approbation
de l’avenant 2
Affaire 30 Budget Supplémentaire 2022 - Attribution d’une subvention
complémentaire à la MAISON DES ASSOCIATIONS DE SAINT-JOSEPH
Approbation de l’avenant 1
Affaire 31 Budget Supplémentaire 2022 - Attribution d’une subvention au MOUVEMENT VIE
LIBRE
Affaire 32 Budget Supplémentaire 2022 - Attribution d’une subvention
complémentaire au PAYS TOURISTIQUE DU SUD SAUVAGE (LE PEI
TOURISTIQUE) - Approbation de l’avenant 2
Affaire 33 Budget Supplémentaire 2022 - Attribution d’une subvention
complémentaire à la REGIE TERRITORIALE SUD - Approbation de
l’avenant 2
Affaire 34 Budget Supplémentaire 2022 - Attribution d’une subvention
complémentaire à L’ECOLE DE MUSIQUE ET DE DANSE DE SAINTJOSEPH
(EMD) - Approbation de l’avenant 2
Affaire 35 Budget Supplémentaire 2022 - Attribution d’une subvention
complémentaire à JEUNESSE ANIMATION DYNAMISATION SPORT
REUNION (JADS’R)
Affaire 36 Budget Supplémentaire 2022 - Attribution d’une subvention
complémentaire à l’ASSOCIATION KOMIDI - Approbation de l’avenant 2
Affaire 37 Budget Supplémentaire 2022 - Attribution d’une subvention
complémentaire à LA FEDERATION DES CLUBS SENIORS DE
SAINTJOSEPH - Approbation de l’avenant 1
Affaire 38 Budget Supplémentaire 2022 - Attribution d’une subvention
complémentaire à l’ASSOCIATION SPORTIVE AUTOMOBILE REUNION
(ASA REUNION) - Approbation de la convention financière
Affaire 39 Budget Supplémentaire 2022 - Attribution d’une subvention
complémentaire à l’ASSOCIATION CLUB SPORTIF DE LA CRÊTE
Affaire 40 Budget Supplémentaire 2022 - Attribution d’une subvention
complémentaire à l’ASSOCIATION FOOTBALL CLUB LA COUR ( FC LA
COUR)
Affaire 41 Budget Supplémentaire 2022 - Attribution d’une subvention
complémentaire à l’ASSOCIATION HANDBALL CLUB DE SAINTJOSEPH
(HBCSJ)
Affaire 42 Budget Supplémentaire 2022 - Attribution d’une subvention
complémentaire à l’ASSOCIATION JEAN PETIT FOOTBALL CLUB -
Approbation de l’avenant 1
Affaire 43 Budget Supplémentaire 2022 - Attribution d’une subvention
complémentaire à l’ASSOCIATION SPORTIVE DE L’EXCELSIOR DE
SAINT-JOSEPH - Approbation de l’avenant 2
Affaire 44 Budget Supplémentaire 2022 - Attribution d’une subvention
complémentaire au LUTTE CLUB DE SAINT-JOSEPH - Approbation de la
convention financière
Affaire 45 Budget Supplémentaire 2022 - Attribution d’une subvention
complémentaire à l’OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS DE SAINTJOSEPH
(OMS) - Approbation de l’avenant 2
Affaire 46 Budget Supplémentaire 2022 - Attribution d’une subvention
complémentaire à l’ASSOCIATION ST JO OVALIE
Affaire 47 Budget Supplémentaire 2022 - Attribution d’une subvention
complémentaire au SAINT-JOSEPH BASKET CLUB (SJBC)
Affaire 48 Budget Supplémentaire 2022 - Attribution d’une subvention
complémentaire à l’ASSOCIATION SPORT PATRIMOINE ANIMATION ET
CULTURE DU SUD SAUVAGE (SPAC2S)
Affaire 49 Budget Supplémentaire 2022 - Attribution d’une subvention
complémentaire au TENNIS CLUB MUNICIPAL DE SAINT-JOSEPH
(TCMSJ)
Affaire 50 Budget Supplémentaire 2022 - Attribution d’une subvention
complémentaire au VELO CLUB DE SAINT-JOSEPH (VCSJ)
Affaire 51 Budget Supplémentaire 2022 - Attribution d’une subvention
complémentaire à l’ASSOCIATION VINCENDO SPORTS - Approbation de
l’avenant 1
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