Conseil municipal du vendredi 20 septembre 2019 : suivez le direct
La prochaine séance du conseil municipal aura lieu le vendredi 20 septembre 2019, à 17h. Suivez le direct sur la WebTV de Saint-Joseph, rubrique « live ».
- Approbation du procès verbal du conseil municipal du 24 juillet 2019,
- 27 affaires à l’ordre du jour classées dans 6 thématiques :
Thème : DOSSIER DU JOUR
| N° Affaire | Objet |
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Conseil municipal du 20 septembre 2019 - Affaire 1 |
THEME : DOSSIER DU JOUR |
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| Affaire 1 |
Projet hôtelier à Manapany les Bains
Promesse synallagmatique de bail à construction |
Thème : FINANCES
| N° Affaire | Objet |
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Conseil municipal du 20 septembre - Affaires 1 à 2 |
THEME : FINANCES |
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| Affaire 2 |
Affectation des résultats 2018
• Budget principal
• Budget pompes funèbres |
| Affaire 3 |
Vote de la Décision Modificative (DM) n°1 du Budget principal |
| Affaire 4 |
Aménagement du chemin des Gingembres
Approbation du projet d’aménagement
Approbation du plan de financement prévisionnel des travaux
Secteur de Vincendo |
| Affaire 5 |
Construction d’une maison de veillées dans le quartier de Vincendo
Approbation du projet et du plan de financement |
Thème : URBANISME
| N° Affaire | Objet |
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Conseil municipal du 20 septembre 2019 - Affaires 6 à 8 |
THEME : URBANISME |
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| Affaire 6 |
Procédure d’expropriation d’urgence à mettre en œuvre pour la protection des personnes sur le secteur de la Passerelle (Chemin Bancoule)
Approbation du dossier de Déclaration d’Utilité Publique « urgente » et du dossier parcellaire en application de l’article R.561-3 du Code de l’environnement |
| Affaire 7 |
Acquisition foncière de la parcelle BM 76 partie par l’EPFR
Approbation de la convention N°12 19 01
Secteur du Butor - Grègues |
| Affaire 8 |
Réaménagement de prêts
Garantie communale pour un emprunt de la SODEGIS auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations |
Thème : MARCHES PUBLICS - TRAVAUX
| N° Affaire | Objet |
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Conseil municipal du 20 septembre - Affaires 9 à 12 |
THEME : MARCHES PUBLICS - TRAVAUX |
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| Affaire 9 |
Travaux de rénovation des installations d’éclairage public
Transfert de compétence au profit du SIDELEC REUNION |
| Affaire 10 |
Convention entre la CASud et la Commune relative au fonctionnement du service de la CASud en charge des travaux en régie d’adduction d’eau potable et d’assainissement des eaux usées
Mise à disposition temporaire de fournitures et réalisation de prestations par la Commune de Saint-Joseph |
| Affaire 11 |
Travaux d’aménagement de la rue Henry Payet
Approbation des conventions de travaux sur fonds privés
Secteur du Centre Ville |
| Affaire 12 |
Travaux d’extension du chemin des Alouettes
Approbation des conventions de travaux sur fonds privés
Secteur des Lianes |
Thème : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
| N° Affaire | Objet |
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Conseil municipal du 29 mars 2019 – Affaire 3 |
THEME : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE |
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| Affaire 13 |
Avis du conseil municipal sur la demande d’autorisation au titre des installations classées présentée par monsieur Jean Bernard MALET pour son exploitation d’élevage porcin situé aux Jacques (parcelle CE 1363) |
| Affaire 14 |
Avis du conseil municipal sur la demande d’autorisation au titre des installations classées présentée par la société Les Oliviers représentée par monsieur Philippe MALET pour son exploitation d’élevage porcin situé aux Jacques (parcelle CE 1362) |
| Affaire 15 |
FISAC – tranche 2, rénovation des unités marchandes
Attribution d’une subvention à l’enseigne DHALED Store (M. DHALED Abdoulla) |
| Affaire 16 |
Mise en concurrence des autorisations d’occupation du domaine public en vue d’une exploitation économique |
| Affaire 17 |
Mise à disposition de terrain au Centre Communal d’Action Sociale |
| Affaire 18 |
Convention SEMAC / COMMUNE
Mise à disposition des parkings en sous-sol et de l’espace vert au sein de la résidence Gare Routière 1 |
Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
| N° Affaire | Objet |
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Conseil municipal du 20 septembre 2019 - Affaires 19 à 27 |
THEME : ADMINISTRATION GÉNÉRALE |
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| Affaire 19 |
Approbation de la signature du Contrat Enfance et Jeunesse (CEJ) de la Caisse d’Allocations Familiales de la Réunion (CAF) |
| Affaire 20 |
Signature de la convention de partenariat « Écoles numériques innovantes et ruralité » |
| Affaire 21 |
Convention de partenariat entre SAMSAH DV et la ville de Saint-Joseph 2019-2020
Autorisation de signature |
| Affaire 22 |
Approbation de l’élaboration du Plan Communal de Sauvegarde (PCS) et du Document d’Information Communal des RIsques Majeurs (DICRIM) |
| Affaire 23 |
Pacte de solidarité territoriale 2018-2020 - Avenant n°1 à la convention PST entre la commune de Saint-Joseph, le CCAS de Saint-Joseph et le Conseil Départemental - Volet « fonctionnement » |
| Affaire 24 |
Frais de mission dans le cadre de l’exécution des mandats spéciaux – Deuxième édition des Rencontres Cœur de Ville |
| Affaire 25 |
Modification du tableau des emplois permanents et non permanents de la Commune |
| Affaire 26 |
Convention de partenariat : dispositifs d’accompagnement vers l’insertion professionnelle – Ville de Saint-Joseph |
| Affaire 27 |
Transfert de la compétence « Production d’énergies renouvelables - Étude, recherche, aménagement et exploitation de l’énergie géothermique » à la Communauté d’agglomération du Sud |
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