Ville de Saint-Joseph, La Réunion

 
  • Pour recevoir les nouvelles de votre ville sur votre téléphone mobile, inscrivez-vous à Info SMS

  • Rejoignez-nous sur facebook, Twitter et maintenant Instagram : @stjoseph97480

 
 
 
Accueil En Bref Conseil municipal du vendredi 20 septembre 2019 : suivez le direct
 

Conseil municipal du vendredi 20 septembre 2019 : suivez le direct



La prochaine séance du conseil municipal aura lieu le vendredi 20 septembre 2019, à 17h. Suivez le direct sur la WebTV de Saint-Joseph, rubrique « live ».

  • Approbation du procès verbal du conseil municipal du 24 juillet 2019,
  • 27 affaires à l’ordre du jour classées dans 6 thématiques :

Affaire 1 - Thème : DOSSIER DU JOUR

Thème : DOSSIER DU JOUR
AffaireObjet
Conseil municipal du 20 septembre 2019 - Affaire 1
Affaire 1 Projet hôtelier à Manapany les Bains
Promesse synallagmatique de bail à construction

Affaires 2 à 5 - Thème : FINANCES

Thème : FINANCES
AffaireObjet
Conseil municipal du 20 septembre - Affaires 1 à 2
Affaire 2 Affectation des résultats 2018
• Budget principal
• Budget pompes funèbres
Affaire 3 Vote de la Décision Modificative (DM) 1 du Budget principal
Affaire 4 Aménagement du chemin des Gingembres
Approbation du projet d’aménagement
Approbation du plan de financement prévisionnel des travaux
Secteur de Vincendo
Affaire 5 Construction d’une maison de veillées dans le quartier de Vincendo
Approbation du projet et du plan de financement

Affaires 6 à 8 - Thème : URBANISME

Thème : URBANISME
AffaireObjet
Conseil municipal du 20 septembre 2019 - Affaires 6 à 8
Affaire 6 Procédure d’expropriation d’urgence à mettre en œuvre pour la protection des personnes sur le secteur de la Passerelle (Chemin Bancoule) 
Approbation du dossier de Déclaration d’Utilité Publique « urgente » et du dossier parcellaire en application de l’article R.561-3 du Code de l’environnement
Affaire 7 Acquisition foncière de la parcelle BM 76 partie par l’EPFR
Approbation de la convention 12 19 01
Secteur du Butor - Grègues
Affaire 8 Réaménagement de prêts
Garantie communale pour un emprunt de la SODEGIS auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Affaires 9 à 12 - Thème : MARCHES PUBLICS - TRAVAUX

Thème : MARCHES PUBLICS - TRAVAUX
AffaireObjet
Conseil municipal du 20 septembre - Affaires 9 à 12
Affaire 9 Travaux de rénovation des installations d’éclairage public
Transfert de compétence au profit du SIDELEC REUNION
Affaire 10 Convention entre la CASud et la Commune relative au fonctionnement du service de la CASud en charge des travaux en régie d’adduction d’eau potable et d’assainissement des eaux usées
Mise à disposition temporaire de fournitures et réalisation de prestations par la Commune de Saint-Joseph
Affaire 11 Travaux d’aménagement de la rue Henry Payet
Approbation des conventions de travaux sur fonds privés
Secteur du Centre Ville
Affaire 12 Travaux d’extension du chemin des Alouettes
Approbation des conventions de travaux sur fonds privés
Secteur des Lianes

Affaires 13 à 18 - Thème : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

Thème : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
AffaireObjet
Conseil municipal du 29 mars 2019 – Affaire 3
Affaire 13 Avis du conseil municipal sur la demande d’autorisation au titre des installations classées présentée par monsieur Jean Bernard MALET pour son exploitation d’élevage porcin situé aux Jacques (parcelle CE 1363)
Affaire 14 Avis du conseil municipal sur la demande d’autorisation au titre des installations classées présentée par la société Les Oliviers représentée par monsieur Philippe MALET pour son exploitation d’élevage porcin situé aux Jacques (parcelle CE 1362)
Affaire 15 FISAC – tranche 2, rénovation des unités marchandes
Attribution d’une subvention à l’enseigne DHALED Store (M. DHALED Abdoulla)
Affaire 16 Mise en concurrence des autorisations d’occupation du domaine public en vue d’une exploitation économique
Affaire 17 Mise à disposition de terrain au Centre Communal d’Action Sociale
Affaire 18 Convention SEMAC / COMMUNE
Mise à disposition des parkings en sous-sol et de l’espace vert au sein de la résidence Gare Routière 1

Affaire 19 à 27 - Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
AffaireObjet
Conseil municipal du 20 septembre 2019 - Affaires 19 à 27
Affaire 19 Approbation de la signature du Contrat Enfance et Jeunesse (CEJ) de la Caisse d’Allocations Familiales de la Réunion (CAF)
Affaire 20 Signature de la convention de partenariat « Écoles numériques innovantes et ruralité »
Affaire 21 Convention de partenariat entre SAMSAH DV et la ville de Saint-Joseph 2019-2020
Autorisation de signature
Affaire 22 Approbation de l’élaboration du Plan Communal de Sauvegarde (PCS) et du Document d’Information Communal des RIsques Majeurs (DICRIM)
Affaire 23 Pacte de solidarité territoriale 2018-2020 - Avenant 1 à la convention PST entre la commune de Saint-Joseph, le CCAS de Saint-Joseph et le Conseil Départemental - Volet « fonctionnement »
Affaire 24 Frais de mission dans le cadre de l’exécution des mandats spéciaux – Deuxième édition des Rencontres Cœur de Ville
Affaire 25 Modification du tableau des emplois permanents et non permanents de la Commune
Affaire 26 Convention de partenariat : dispositifs d’accompagnement vers l’insertion professionnelle – Ville de Saint-Joseph
Affaire 27 Transfert de la compétence « Production d’énergies renouvelables - Étude, recherche, aménagement et exploitation de l’énergie géothermique » à la Communauté d’agglomération du Sud
» Haut de page
 
LA GRANDE CAVALE
  • 17 dec. 2019 - 20:30