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Accueil En Bref Archives Conseils municipaux - Ordre du jour Conseil municipal du vendredi 24 août 2018 : suivez le direct
 

Conseil municipal du vendredi 24 août 2018 : suivez le direct



La prochaine séance du conseil municipal aura lieu le vendredi 24 août 2018, à 17h. Suivez le direct sur la WebTV de Saint-Joseph, rubrique « live ».

  • Approbation du procès verbal du conseil municipal du 29 juin 2018,
  • 21 affaires à l’ordre du jour classées dans 5 thématiques :

Affaires 1 à 4 - Thème : FINANCES

Thème : FINANCES
AffaireObjet
Affaire 1 Affectation des résultats 2017
Budget principal
Budget pompes funèbres
Affaire 2 Pacte de solidarité territoriale 2018-2020
Approbation du volet « investissement » pour la Commune de Saint-Joseph
Affaire 3 Mise en œuvre des Maisons de Services au Public à Saint-Joseph
Approbation du projet et du plan de financement
Affaire 4 Budget 2018
Attribution d’une subvention complémentaire à l’ASSOCIATION REGIE TERRITORIALE SUD
Approbation de l’avenant 3

Affaires 5 à 7 - Thème : URBANISME

Thème : URBANISME
AffaireObjet
Affaire 5 Mise à disposition par la Commune au profit de la CASUD des biens immeubles affectés à l’exercice de la compétence Eau et Assainissement
Désaffectation de la parcelle cadastrée BM 1236 et autorisation de signature du procès verbal modificatif
Secteur des Grègues
Affaire 6 Vente amiable de foncier communal à ILEVA dans le cadre de la réalisation d’une unité de traitement des déchets végétaux sur le territoire de Saint-Joseph
Secteur des Grègues
Affaire 7 Vente amiable du lot 152 (appartement 11) situé dans la résidence les Mousquetaires - bâtiment D’ARTAGNAN à madame Sandrine HALGAN et monsieur Jean Daniel VOLSAN
Secteur Saint-Denis

Affaire 8 - Thème : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

Thème : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
AffaireObjet
Affaire 8 Distributeur automatique de billets de La Poste à Langevin
Convention d’occupation du domaine public

Affaires 9 à 13 - Thème : TRAVAUX

Thème : TRAVAUX
AffaireObjet
Affaire 9 Programme d’Action de Prévention des Inondations (PAPI) de la Rivière des Remparts Saint-Joseph
Approbation de l’avenant 2
Affaire 10 Traitement des eaux pluviales sur la rue des Prunes
Approbation de la convention de travaux relative à la parcelle CD 730 propriété de madame Marie Gladys MICHEL et de madame Marie Sabine MUSSARD
Affaire 11 Traitement des eaux pluviales sur la rue des Prunes
Approbation de la convention de travaux relative à la parcelle CD 690 propriété de monsieur Hugo LEBON
Affaire 12 Traitement des eaux pluviales sur le chemin du Grand Défriché
Approbation de la convention de travaux relative à la parcelle AL0164 propriété de madame Marie Ginette VIENNE
Secteur de la Passerelle
Affaire 13 Réfection de voirie en enrobé et opération « Arrange Nout Kartié »
Information sur le programme de travaux réalisés et en cours de réalisation

Affaires 14 à 21 Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
AffaireObjet
Affaire 14 Convention de partenariat - promouvoir le développement de sections de jeunes sapeurs-pompiers
Affaire 15 Autorisation d’accueil dans le cadre de l’engagement en service civique - Renouvellement de l’agrément
Affaire 16 Recrutement d’un directeur de projet « Action cœur de ville »
Approbation du projet et du plan de financement
Affaire 17 Modification du tableau des emplois permanents de la Commune
Affaire 18 Société Publique Locale (SPL) Maraïna
Cession d’actions
Affaire 19 Sites sportifs de Saint-Joseph
Approbation des règlements intérieurs
Affaire 20 Mise à disposition des sites sportifs
Autorisation de signature des conventions de mise à disposition
Affaire 21 Conseil municipal des enfants
Bilan des activités 2016 - 2018
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