Conseil municipal du vendredi 24 août 2018 : suivez le direct
La prochaine séance du conseil municipal aura lieu le vendredi 24 août 2018, à 17h. Suivez le direct sur la WebTV de Saint-Joseph, rubrique « live ».
- Approbation du procès verbal du conseil municipal du 29 juin 2018,
- 21 affaires à l’ordre du jour classées dans 5 thématiques :
Thème : FINANCES
N° Affaire | Objet |
Affaire 1 |
Affectation des résultats 2017
Budget principal
Budget pompes funèbres |
Affaire 2 |
Pacte de solidarité territoriale 2018-2020
Approbation du volet « investissement » pour la Commune de Saint-Joseph |
Affaire 3 |
Mise en œuvre des Maisons de Services au Public à Saint-Joseph
Approbation du projet et du plan de financement |
Affaire 4 |
Budget 2018
Attribution d’une subvention complémentaire à l’ASSOCIATION REGIE TERRITORIALE SUD
Approbation de l’avenant n°3 |
Thème : URBANISME
N° Affaire | Objet |
Affaire 5 |
Mise à disposition par la Commune au profit de la CASUD des biens immeubles affectés à l’exercice de la compétence Eau et Assainissement
Désaffectation de la parcelle cadastrée BM 1236 et autorisation de signature du procès verbal modificatif
Secteur des Grègues |
Affaire 6 |
Vente amiable de foncier communal à ILEVA dans le cadre de la réalisation d’une unité de traitement des déchets végétaux sur le territoire de Saint-Joseph
Secteur des Grègues |
Affaire 7 |
Vente amiable du lot n°152 (appartement n°11) situé dans la résidence les Mousquetaires - bâtiment D’ARTAGNAN à madame Sandrine HALGAN et monsieur Jean Daniel VOLSAN
Secteur Saint-Denis |
Thème : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
N° Affaire | Objet |
Affaire 8 |
Distributeur automatique de billets de La Poste à Langevin
Convention d’occupation du domaine public |
Thème : TRAVAUX
N° Affaire | Objet |
Affaire 9 |
Programme d’Action de Prévention des Inondations (PAPI) de la Rivière des Remparts Saint-Joseph
Approbation de l’avenant n°2 |
Affaire 10 |
Traitement des eaux pluviales sur la rue des Prunes
Approbation de la convention de travaux relative à la parcelle CD 730 propriété de madame Marie Gladys MICHEL et de madame Marie Sabine MUSSARD |
Affaire 11 |
Traitement des eaux pluviales sur la rue des Prunes
Approbation de la convention de travaux relative à la parcelle CD 690 propriété de monsieur Hugo LEBON |
Affaire 12 |
Traitement des eaux pluviales sur le chemin du Grand Défriché
Approbation de la convention de travaux relative à la parcelle AL0164 propriété de madame Marie Ginette VIENNE
Secteur de la Passerelle |
Affaire 13 |
Réfection de voirie en enrobé et opération « Arrange Nout Kartié »
Information sur le programme de travaux réalisés et en cours de réalisation |
Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
N° Affaire | Objet |
Affaire 14 |
Convention de partenariat - promouvoir le développement de sections de jeunes sapeurs-pompiers |
Affaire 15 |
Autorisation d’accueil dans le cadre de l’engagement en service civique - Renouvellement de l’agrément |
Affaire 16 |
Recrutement d’un directeur de projet « Action cœur de ville »
Approbation du projet et du plan de financement |
Affaire 17 |
Modification du tableau des emplois permanents de la Commune |
Affaire 18 |
Société Publique Locale (SPL) Maraïna
Cession d’actions |
Affaire 19 |
Sites sportifs de Saint-Joseph
Approbation des règlements intérieurs |
Affaire 20 |
Mise à disposition des sites sportifs
Autorisation de signature des conventions de mise à disposition |
Affaire 21 |
Conseil municipal des enfants
Bilan des activités 2016 - 2018 |