Arrêté numéro  441 /2017
Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur le territoire de la commune de Saint-Joseph
Le Maire de la commune de Saint-Joseph, 
VU le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L.2212-1, L.2212-2, L.2212-5,
VU le Code pénal,

VU le Code de la route,
CONSIDERANT les perturbations de la circulation qui seront causées par le défilé inaugural « PARADE DE NOEL »,
CONSIDERANT qu’il importe pour des raisons de sécurité et de commodité de réglementer la circulation et le stationnement sur certaines voies et places publiques dans le cadre du lancement des illuminations en         Centre-Ville,

A R R E T E

ARTICLE 1  -  Le mercredi 6 décembre 2017, la circulation et le stationnement sont réglementés comme suit :

|Horaires|Voies concernées|Circulation|Stationnement|
|de 06 heures à 22 heures|Parking de la Mairie, Place de l'église|Interdite|Interdit sauf aux organisateurs de la manifestation.En cas de nécessité, le stationnement est autorisé  aux véhicules : de secours et d’incendie, de gendarmerie, des services communaux|
|de 18 heures à 20heures|rue Raphaël BABET – portion comprise entre la rue Leconte de Lisle et la rue Général de Gaulle, rue Général Lambert – portion comprise entre la rue Leconte de Lisle et la rue Raphaël BABET
- rue Leconte de Lisle - portion comprise entre la rue Général de Gaulle et la rue Raphaël Babet|Interdite|Autorisée|

ARTICLE 2  - Une déviation est mise en place par les rues suivantes :

- Route nationale 2 – rue Raphaël BABET
- Route Nationale 1002 – déviation de Saint Joseph
- Rue Leconte de Lisle - portion comprise entre la RN 1002 et la rue Hippolyte Foucque
- Rue Hippolyte Foucque
- Rue des Jacques - portion comprise entre la rue Hippolyte Foucque et la Route Nationale 2
- Route nationale 2 – rue Raphaël BABET

ARTICLE 3  - La police municipale de Saint-Joseph assure la bonne marche du défilé dans les voies précitées.

ARTICLE 4 - Une signalisation réglementaire est mise en place par les services communaux.

ARTICLE 5-  Tout contrevenant au présent arrêté sera poursuivi conformément aux lois et règlements en vigueur.

ARTICLE 6- Le présent arrêté sera transcrit au registre de la mairie et publié au lieu habituel de l’affichage.

Article 7 - Le directeur des services techniques, le Commandant de la brigade de gendarmerie et les agents de la police municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne de l’exécution du présent arrêté.

Fait à Saint-Joseph, le  05 décembre 2017
Le Maire, Patrick Lebreton