Arrêté numéro 109/2016 
Portant réouverture au public du bassin de Manapany situé sur le territoire de la commune de Saint-Joseph
Le Député-Maire de la commune de Saint-Joseph, 

VU le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L.2212-1, L.2212-2, L.2212-5 

VU le Code pénal, 

VU l'avis favorable de l'Agence Régionale de la Santé (ARS) du 3 mars  2016,

CONSIDÉRANT qu'il importe de procéder à la réouverture du bassin de Manapany situé sur le territoire de la commune de Saint-Joseph,
ARRÊTE
Article 1  A compter de ce jour, le bassin de Manapany les Bains est réouvert au public	
					
Article 2  Une signalisation appropriée et réglementaire est mise en place par les services communaux.
	
Article 3  Tout contrevenant au présent arrêté sera poursuivi conformément aux lois et règlements en vigueur.	
Article 4  Le présent arrêté sera transcrit au registre de la Mairie et publié au lieu habituel de l’affichage. 	
Article 5 Le Directeur des Services Techniques, le Directeur général des services, le Commandant de la brigade de gendarmerie et les agents de la police municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté. 

	
Fait à Saint-Joseph, 04 mars 2016
Pour le Député-Maire, l'élu délégué Henri-Claude YEBO.