Arrêté numéro    239 /2017
Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur le territoire de la commune de Saint-Joseph
Le Maire de la commune de Saint-Joseph, 

VU le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L.2212-1, L.2212-2, L.2212-5,
VU le Code de la voirie routière,
VU le Code de la route,
VU le Code pénal,
CONSIDERANT qu’il importe pour des raisons de sécurité de réglementer temporairement la circulation et le stationnement sur diverses voies communales (secteur de la Cayenne) dans le cadre de la manifestation «Cayenne en fête » organisée par l’association « Les Amis de Cayenne »,

ARRETE

Article 1 Du samedi 12 août 2017 à 06heures au lundi 14 août 2017 à 06heures30, la circulation et le stationnement  sont réglementés comme suit :

|voies concernées|circulation|stationnement|
|Rue Émile Labonne – portion comprise entre la rue René Smith et le numéro 1 de ladite voie (local des Amis de Cayenne)|Autorisée| interdit du côté droit de la voie (dans le sens  mer/montagne)|
|Rue René Smith – portion comprise entre le numéro 1 de ladite voie (local des Amis de Cayenne) et la rue Émile Labonne|perturbée|autorisé|
	
Article 2 L'association Les Amis de Cayenne est responsable de l'organisation et du bon déroulement de la manifestation, et doit prendre toutes les mesures de sécurité requises dans ce cadre.
	
Article 3 Une signalisation réglementaire est mise en place par l'Entreprise municipale VRD.

Article 4 Tout contrevenant au présent arrêté sera poursuivi conformément aux lois et règlements en vigueur.
	
Article 5 Le présent arrêté sera transcrit au registre de la Mairie et publié au lieu habituel de l’affichage.
	
Article 6 Le Directeur des Services Techniques, le Commandant de la brigade de gendarmerie et les agents de police municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.		

Fait à Saint-Joseph, le 19 juillet 2017
Pour le Maire, l’élu délégué Guy LEBON