Arrêté numéro   190   /2017 

Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur le territoire de la commune de Saint-Joseph
Le Député-Maire de la commune de Saint-Joseph, 

VU le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L.2212-1, L.2212-2, L.2212-5,

VU le Code pénal,

VU le Code de la route,

VU le Code de la voirie routière,

VU la demande de Monsieur BANCALIN Serge du 28 avril 2017,

CONSIDÉRANT qu'il importe pour des raisons de sécurité de réglementer temporairement la circulation dans le secteur du Butor  dans le cadre d'une procession religieuse organisée par Monsieur BANCALIN Serge,

ARRETE

Article 1 Le dimanche 11 juin 2017 de 10heures à 14heures, la circulation est réglementée comme suit :

|Voies concernées|Circulation|
|rue Amiral LACAZE,rue Emile HOAREAU,rue Benjamin ROBERT,rue Raphaël BABET|Perturbée|

Article 2 Le déroulement de la procession se fait sous le contrôle et la responsabilité de Monsieur BANCALIN Serge, qui doit veiller à ce que la continuité de la circulation routière soit assurée dans les conditions de sécurité requises. 

Article 3 Tout contrevenant au présent arrêté sera poursuivi conformément aux lois et règlements en vigueur.

Article 4 Le présent arrêté sera transcrit au registre de la Mairie et publié au lieu habituel de l’affichage.

Article 5 Le Directeur des services techniques, le Commandant de la brigade de gendarmerie et les agents de police municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.	
	
Fait à Saint-Joseph, le   09 juin 2017	
Pour le Député-maire, l’élu délégué Henri-Claude YEBO