Arrêté  numéro     20  /2020

Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur le territoire de la commune de Saint-Joseph
VU le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L.2212-1, L.2212-2, L.2212-5,
VU le Code de la voirie routière,
VU le Code de la route,
VU le Code pénal,
VU l’avis du Président de la Région du 07 janvier 2020 
CONSIDERANT  qu’il importe pour des raisons de sécurité de réglementer temporairement la circulation et le stationnement sur diverses rues dans le cadre de la manifestation sportive « Le tour de l’île à vélo » organisée par l’association « les maillons de l’Espoir »,

A R R E T E

ARTICLE 1  - Le vendredi 10  janvier 2020 de 15heures à 17heures, et le samedi 11 janvier 2020 de 8heures30 à 9heures30  la circulation et le stationnement sont  réglementés comme suit :

|Voies concernées|Circulation|stationnement|
|rue Raphaël Babet -rue Général de Gaulle|Perturbée|Interdit|

ARTICLE 2  - Tout arrêt ou stationnement sur les voies visées dans l’article 1 du présent arrêté considéré comme gênant, pourra faire l’objet d’une mise en fourrière.

ARTICLE 3 - Pendant la durée de la manifestation, toutes les voies mentionnées ci-dessus restent libres d’accès aux véhicules de secours et d'incendie, de gendarmerie et des services communaux.

ARTICLE 4 - Tout contrevenant au présent arrêté sera poursuivi conformément aux lois et règlements en vigueur.

ARTICLE 5 - Le présent arrêté sera transcrit au registre de la Mairie et publié au lieu habituel de l’affichage.

ARTICLE 6- Le Directeur des Services Techniques, le Commandant de la brigade de gendarmerie et les agents de police municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.

Fait à Saint-Joseph, le 07 janvier 2020
Pour le Maire, l'élu délégué Guy LEBON