Arrêté numéro     223 /2017
Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur le territoire de la commune de Saint-Joseph
Le Maire de la commune de Saint-Joseph, 

VU le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L.2212-1, L.2212-2, L.2212-5,
VU le Code de la voirie routière,

VU le Code de la route,
VU le Code pénal,
VU l'avis de l'Unité Territoriale Routière du 4 juillet 2017
CONSIDÉRANT qu’il importe pour des raisons de sécurité de réglementer temporairement la circulation et le stationnement sur diverses voies communales afin de permettre le bon déroulement de la manifestation sportive            « Grand Prix SIDAT 2017 » organisée par le Vélo Club de l'Ouest. 

A R R E T E

ARTICLE 1  - Le dimanche 09 juillet 2017 de 12heures à 17heures30, la circulation et le stationnement sont réglementés comme suit :

|voies concernées|circulation|stationnement|
| rue des Tuit Tuit, rue Gabriel Macé, Rue Raphaël Babet, Rue Général de Gaulle, Route Départementale 33 « rue Leconte de Lisle » sur la portion comprise entre la rue Général de Gaulle et le pont de la Rivière des Remparts, et cela dans la limite respective de l'agglomération, Route Départementale 3 « rue Marius et Ary  LEBLOND » dans la limite respective de l'agglomération, Pour information: Route Départementale 3 « Rues Marius et Ary Leblond, Edmond Albius, Hubert Delisle » | Perturbée| Autorisé|
| rue des Ecoliers| Se fait à sens unique montant, et cela uniquement pour les riverains et organisateurs|Interdit des deux côtés de la voie, sauf en cas de nécessité aux  organisateurs, véhicules de secours et d'incendie, véhicules de gendarmerie,des services communaux|

ARTICLE 2  -  Une signalisation réglementaire et appropriée sera mise en place par le service des sports.

ARTICLE 3 -Le Vélo Club de l'Ouest, est responsable de l'organisation et du bon déroulement de la manifestation, et doit prendre toutes les mesures de sécurité requises dans ce cadre.

ARTICLE 4-Tout contrevenant au présent arrêté sera poursuivi conformément aux lois et règlements en vigueur.

ARTICLE 5-Le présent arrêté sera transcrit au registre de la Mairie et publié au lieu habituel de l’affichage.

ARTICLE 6-Le Directeur des Services Techniques, le Commandant de la brigade de gendarmerie et les agents de police municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.

Fait à Saint-Joseph, le   4 juillet 2017
Pour le Maire, l’élu délégué henri Claude YEBO