Arrêté numéro   352/2021

Portant abrogation de l’arrêté n° 321/2021 du 10 juin 2021 et portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur le territoire de la commune de Saint-Joseph
Le Maire de la Commune de Saint-Joseph,

VU le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L.2212-1, L.2212-2, L.2212-5,
VU le Code la voirie routière,
VU le Code la route,

VU le Code pénal,

VU l’arrêté n° 321/2021 du 10 juin 2021 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur la rue Albert Lougnon à Goyaves dans le cadre de la réalisation d’un diagnostic de chaussées par  l'entreprise GTOI,

CONSIDÉRANT que pour des raisons techniques l’entreprise GTOI ne pourra effectuer lesdits travaux aux dates prévues, soit du 15 juin 2021 au 18 juin 2021,

CONSIDÉRANT qu’il a lieu d’abroger l’arrêté n° 321/2021 du 10 juin 2021 et de prendre de nouvelles dispositions visant à réglementer temporairement la circulation et le stationnement sur la rue Albert Lougnon à Goyaves afin de permettre la réalisation d’un diagnostic de chaussées par  l'entreprise GTOI,

A R R E T E

Article premier L’arrêté n° 321/2021 du 10 juin 2021 est abrogé et remplacé par ce qui suit :

Article 2- Du mercredi 23 juin 2021 au  lundi 28 juin 2021 de 09h00 à 15h30, la circulation et le stationnement sont réglementés comme suit : |voie concernée | circulation |stationnement |
|rue Albert Lougnon |Alternée à l’aide de feux tricolores de chantier et/ou piquets K10 placés en amont et en aval des travaux sous la responsabilité de l'entreprise GTOI avec des périodes d’attente n’excédant pas les cinq minutes.Vitesse d’approche du chantier et sur la zone des travaux limitée à 30 kilomètres par heure.|Interdit sur trente mètres de part et d'autre des travaux sauf à l’entreprise GTOI. En cas de nécessité, le stationnement est autorisé aux véhicules de secours et d’incendie, de gendarmerie, des services communaux, de collectes des ordures ménagères.|

Article 3- Tout arrêt ou stationnement sur la voie visée dans l'article 2 du présent arrêté considéré comme gênant pourra faire l’objet d'une mise en fourrière.

Article 4 - Pendant toute la durée des travaux la circulation sur la voie mentionnée ci-dessus se fait sous le contrôle de  l'entreprise GTOI qui doit prendre toutes les mesures nécessaires afin de sécuriser la zone de chantier et garantir la sécurité des piétons.

Article 5 - Une signalisation appropriée et réglementaire est mise en place par l’entreprise GTOI chargée des travaux.

Article 6 - Tout contrevenant au présent arrêté sera poursuivi conformément aux lois et règlements en vigueur.

Article 7- Le présent arrêté sera transcrit au registre de la Mairie et publié au lieu habituel de l’affichage.
 arrêté.

Article 8- Le Directeur des Services Techniques, le  Commandant de la brigade de gendarmerie et les agents de la police municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.

Fait à Saint-Joseph, le 18 juin 2021
Pour Le Maire, l’élu délégué Guy LEBON