Arrêté numéro       370       /2020

Portant abrogation de l’arrêté 367 du 25 juin 2020 et portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur le territoire de la commune de Saint-Joseph
Le Maire de la commune de Saint-Joseph, 

VU le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L.2212-1, L.2212-2, L.2212-5,

VU le Code de la route,

VU le Code pénal,

VU l’arrêté 367 du 25 juin 2020 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement  dans le cadre de la cérémonie du 14 juillet, 

CONSIDERANT qu’il importe d’abroger l’arrêté 367 du 25 juin 2020 et de prendre de nouvelles dispositions afin de permettre le bon déroulement de la cérémonie du 14 juillet, 

A R R E T E

ARTICLE 1  -  L’arrêté 367 du 25 juin 2020 est abrogé et remplacé par ce qui suit.

ARTICLE 2  - Le mardi 14 juillet 2020 de 06 heures à 14 heures, la circulation et le stationnement sont réglementés comme suit :

| voie concernée | circulation et stationnement |
|Place de l’Eglise (suivant la délimitation faite par les barrières) |Interdits |

ARTICLE 3  - Tout arrêt ou stationnement sur la voie visée dans l'article premier du présent arrêté, considéré comme gênant, pourra faire l’objet d'une mise en fourrière.

ARTICLE 4 - Une signalisation réglementaire est mise en place par les services communaux.

ARTICLE 5- Tout contrevenant au présent arrêté sera poursuivi conformément aux lois et règlements en vigueur.

ARTICLE 6- Le présent arrêté sera transcrit au registre de la Mairie et publié au lieu habituel de l’affichage.

ARTICLE 7- Le Directeur des Services Techniques, le Commandant de la Brigade de Gendarmerie et les agents de police municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.

Fait à Saint-Joseph, le 30 juin 2020
Pour Le Maire, l’élu délégué Guy LEBON