Arrêté numéro     395     /2018

Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur le territoire de la commune de Saint-Joseph
VU le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L.2212-1, L.2212-2, L.2212-5,
VU le Code pénal,

VU le Code de la route,
VU l’avis de Monsieur le Président de la Région du 2 octobre 2018,
CONSIDERANT que le CCAS de Saint-Joseph organise dans le cadre de la semaine bleue un défilé empruntant différentes voies communales,
CONSIDERANT les perturbations qui seront causées par ce défilé à la circulation sur ces voies,
CONSIDERANT qu’il importe de prendre des mesures visant à assurer la sécurité des usagers du domaine public routier,

A R R E T E

Article 1 – Le lundi 8 octobre 2018 de 6heures à 18heures, la circulation et le stationnement sont réglementés comme suit :

|Horaires|voie concernée|circulation|
|De 6heures à 18heures|Place François Mitterrand|Interdite|Interdit sauf  aux organisateurs et participants à la manifestation. En cas de nécessité, le stationnement est autorisé  aux véhicules : de secours et d’incendie, de gendarmerie ,des services communaux|
|De 9heures à 11heures| rue Général de Gaulle,rue Raphaël Babet – portion comprise entre la rue Maury et la rue Général de Gaulle,rue Joseph de Souville, rue Maury – portion comprise entre la rue Henry Payet|Interdite dans le cadre du défilé|Autorisée|
|de 9heures à 11heures|rue Leconte de Lisle - portion comprise entre la RN 1002 et la rue Hippolyte Foucque|Exceptionnellement autorisée aux véhicules de plus de 7,5 tonnes de PTAC|Interdit|

ARTICLE 2  - Une déviation est mise en place par les rues suivantes :

- Route nationale 2 – rue Raphaël Babet
- Route Nationale 1002 – déviation de Saint Joseph
- Rue Leconte de Lisle - portion comprise entre la Route Nationale 1002 et la rue Hippolyte Foucque
- Rue Hippolyte Foucque
- Rue des Jacques - portion comprise entre la rue Hippolyte Foucque et la route nationale 2
- Route nationale 2 – rue Raphaël Babet

ARTICLE 3 - La police municipale de Saint-Joseph assure la bonne marche du défilé dans les voies précitées.

ARTICLE 4 -  Une signalisation réglementaire est mise en place par les services communaux.

ARTICLE 5 - Le Directeur des Services Techniques, le Commandant de la Brigade de Gendarmerie et les agents de police municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne de l’exécution du présent arrêté.

Fait à Saint-Joseph, le  05 octobre 2018 
Pour le Maire, l’ élu délégué, Guy Lebon