Arrêté  numéro    459    /2020

Portant abrogation de l’arrêté 394/2020 du 15 juillet 2020 et portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur le territoire de la commune de Saint-Joseph
Le Maire de la commune de Saint-Joseph, 
VU le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L.2212-1, L.2212-2, L.2212-5,
VU le Code la voirie routière,
VU le Code la route,

VU le Code pénal,

VU l'arrêté 394/2020 du 15 juillet 2020 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur diverses voies sur le secteur du Centre-Ville,

CONSIDÉRANT qu’il importe pour des raisons de sécurité et de commodité d'abroger l’arrêté n°394/2020 du 15 juillet 2020 et de prendre de nouvelles dispositions visant à réglementer temporairement la circulation et le stationnement sur diverses voies en Centre-Ville afin de permettre la réalisation des travaux d’extension du réseau des eaux usées par  l'entreprise GTOI, 

A R R E T E

Article premier : L’arrêté 394/2020 du 15 juillet 2020 est abrogé par ce qui suit :

Article 2.- A compter de ce présent arrêté jusqu’au 31 octobre 2020 de 07Heures30 à 16Heures , la circulation et le stationnement sont réglementés comme suit :	
|voie concernée|circulation|stationnement|	
|rue Joseph Hubert– portion comprise entre la rue Leconte De Lisle et la rue Bourgine - rue Bourgine– portion comprise entre la rue Joseph Hubert  et la rue Guy de la Ferrière- rue Guy de la Ferrière– portion comprise entre la rue Bourgine et la Route Départementale 33|Alternée à l’aide de piquets K10 placés en amont et en aval des travaux sous la responsabilité de l'entreprise GTOI avec des périodes d’attente n’excédant pas les cinq minutes.Vitesse d’approche du chantier et sur la zone des travaux limitée à 30 kilomètres par heure.|Interdit sur trente mètres de part et d'autre des travaux sauf à l'entreprise GTOI.En cas de nécessité, le stationnement est autorisé  aux véhicules de secours et d’incendie, de gendarmerie, des services communaux, de collecte des ordures ménagères|	
Article 3- Tout arrêt ou stationnement sur la voie visée dans l'article premier du présent arrêté, considéré comme gênant, pourra faire l’objet d'une mise en fourrière.
Article 4- Pendant toute la durée des travaux, la circulation sur la voie mentionnée ci-dessus se fait sous le contrôle de  l'entreprise GTOI qui doit prendre toutes les mesures nécessaires afin de sécuriser la zone de chantier.
Article 5- Une signalisation appropriée et réglementaire est mise en place par  l'entreprise GTOI  chargée des travaux.
Article 6- Tout contrevenant au présent arrêté sera poursuivi conformément aux lois et règlements en vigueur.
Article 7- Le présent arrêté sera transcrit au registre de la Mairie et publié au lieu habituel de l’affichage.
Article 8- Le Directeur des Services Techniques, le Commandant de la brigade de gendarmerie et les agents de police municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Saint-Joseph, le 06 août 2020
Pour le Maire, l'élu délégué  Guy LEBON