Arrêté  numéro      465  /2020

Portant abrogation de l’arrêté 323/2020 du 10 juin 2020 et portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur le territoire de la commune de Saint-Joseph
Le Maire de la commune de Saint-Joseph, 
VU le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L.2212-1, L.2212-2, L.2212-5,

VU le Code de la voirie routière,

VU le Code de la route,

VU le Code pénal,

VU l’arrêté 323/2020 du 10 juin 2020 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur diverses voies sur le secteur des Jacques, 

CONSIDÉRANT  qu’il importe pour des raisons de sécurité et de commodité de modifier l’arrêté 323/2020 du  10 juin 2020 et de prendre de nouvelles dispositions visant à réglementer temporairement la circulation et le stationnement sur diverses voies sur le secteur des Jacques dans le cadre de la réalisation de travaux d’extension de réseaux eaux usées et eau potable par l’entreprise SAS FPTP,   

A R R E T E

Article premier.- L’arrêté 323/2020 du 10 juin 2020 est abrogé et remplacé par ce qui suit :
Article 2 : A compter du présent arrêté et jusqu’au jeudi 24 décembre 2020 de 08heures15 à 15heures30 et pendant les vacances scolaires du mois d’août 2020 et du mois d’octobre 2020 de 07Heures à 16Heures30 , la circulation et le stationnement sont  réglementés comme suit :
|Dates|voie concernée|circulation|stationnement|
|A compter du présent arrêté et jusqu’au jeudi 17 septembre 2020| Rue Aimé Turpin|Alternée à l’aide de piquets K10 placés en amont et en aval des travaux sous la responsabilité de l'entreprise SAS FPTP avec des périodes d’attente n’excédant pas les cinq minutes. Vitesse d’approche du chantier et sur la zone des travaux limitée à 30 kilomètres par heure.|Interdit sur trente mètres de part et d'autre des travaux sauf à l'entreprise SAS FPTP.
En cas de nécessité le stationnement est autorisé  aux véhicules de secours et d’incendie, de gendarmerie, des services communaux, de collecte des ordures ménagères.|
|A compter du présent arrêté et jusqu’au vendredi 25 septembre 2020|rue des jacques|Alternée à l’aide de piquets K10 placés en amont et en aval des travaux sous la responsabilité de l'entreprise SAS FPTP avec des périodes d’attente n’excédant pas les cinq minutes. Vitesse d’approche du chantier et sur la zone des travaux limitée à 30 kilomètres par heure.|Interdit sur trente mètres de part et d'autre des travaux sauf à l'entreprise SAS FPTP.
En cas de nécessité le stationnement est autorisé  aux véhicules de secours et d’incendie, de gendarmerie, des services communaux, de collecte des ordures ménagères.|
|Du lundi 08 juin 2020 au vendredi 02 octobre 2020|Rue Lescure|Interdits, sauf aux riverains et à l’entreprise SAS FPTP chargée des travaux Et en cas de nécessité la circulation et le stationnement sont autorisés aux véhicules :- de secours et d’incendie - de gendarmerie / police- des services communaux- de collecte des ordures ménagères|
|Du lundi 20 juillet 2020 au mercredi 02 décembre 2020|Rue Aimé Lebon|Interdits, sauf aux riverains et à l’entreprise SAS FPTP chargée des travaux Et en cas de nécessité la circulation et le stationnement sont autorisés aux véhicules :- de secours et d’incendie - de gendarmerie / police- des services communaux- de collecte des ordures ménagères .|
|Du jeudi 27 juillet 2020 au vendredi 23 octobre 2020|Rue Joseph Bédier||Interdits, sauf aux riverains et à l’entreprise SAS FPTP chargée des travaux Et en cas de nécessité la circulation et le stationnement sont autorisés aux véhicules :- de secours et d’incendie - de gendarmerie / police- des services communaux- de collecte des ordures ménagères|
|Du mardi 04 août 2020 au vendredi 06 novembre 2020|Rue des Moineaux|Interdits, sauf aux riverains et à l’entreprise SAS FPTP chargée des travaux Et en cas de nécessité la circulation et le stationnement sont autorisés aux véhicules :- de secours et d’incendie - de gendarmerie / police- des services communaux- de collecte des ordures ménagères .|
|Du mardi 25 août 2020 au vendredi 20 novembre 2020|Impasse de Vigny| Interdits, sauf aux riverains et à l’entreprise SAS FPTP chargée des travaux Et en cas de nécessité la circulation et le stationnement sont autorisés aux véhicules :- de secours et d’incendie - de gendarmerie / police- des services communaux- de collecte des ordures ménagères|
|Du lundi 07 septembre 2020 au jeudi 24 décembre 2020|Rue Henry Mussard||Interdits, sauf aux riverains et à l’entreprise SAS FPTP chargée des travaux Et en cas de nécessité la circulation et le stationnement sont autorisés aux véhicules :- de secours et d’incendie - de gendarmerie / police- des services communaux- de collecte des ordures ménagères|
|Du mardi 22 septembre 2020 au vendredi 18 décembre 2020|Impasse des Charançons||Interdits, sauf aux riverains et à l’entreprise SAS FPTP chargée des travaux Et en cas de nécessité la circulation et le stationnement sont autorisés aux véhicules :- de secours et d’incendie - de gendarmerie / police- des services communaux- de collecte des ordures ménagères|
|Du vendredi 02 octobre 2020 au vendredi 18 décembre 2020|Impasse des Canas||Interdits, sauf aux riverains et à l’entreprise SAS FPTP chargée des travaux Et en cas de nécessité la circulation et le stationnement sont autorisés aux véhicules :- de secours et d’incendie - de gendarmerie / police- des services communaux- de collecte des ordures ménagères|

Article 3- Des déviations et itinéraires conseillés seront institués selon les besoins du chantier.

Article 4- Tout arrêt ou stationnement sur les voies visées dans l'article 1 du présent arrêté, considéré comme gênant, pourra faire l’objet d'une mise en fourrière.

Article 5- Pendant toute la durée des travaux, la circulation sur les voies mentionnées ci-dessus se fait sous le contrôle de l’entreprise SAS FPTP qui doit prendre toutes les mesures nécessaires afin de sécuriser les zones de chantier.

Article 6- Une signalisation appropriée et réglementaire est mise en place par l’entreprise SAS FPTP    chargée des travaux.

Article 7- Le présent arrêté sera transcrit au registre de la Mairie et publié au lieu habituel de l’affichage.

Article 8- Le Directeur des Services Techniques, le Commandant de la brigade de gendarmerie et les agents de police municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Saint-Joseph, le 06 août 2020
Pour le Maire, l'élu délégué  Guy LEBON