Arrêté  numéro     48  /2020

Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur le territoire de la commune de Saint-Joseph
Le Maire de la commune de Saint-Joseph, 

VU le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L.2212-1, L.2212-2, L.2212-5,

VU le Code de la route,

VU le Code pénal,

CONSIDÉRANT qu'il importe pour des raisons de sécurité de réglementer temporairement la circulation et le stationnement  dans le cadre de la manifestation «Relais de Saint Jo » organisée par le Saint Jo trail team, 

A R R E T E

ARTICLE 1  -  Le dimanche 02 février 2020 de 7heures à 13heures, la circulation et le stationnement sont réglementés comme suit :

| voie concernée |circulation et stationnement | 
|-Parking rue Maury -Parc boisé de Grand Coude|Interdits sauf aux organisateurs et participants à la manifestation En cas de nécessité, le stationnement est autorisé  aux véhicules :- de secours et d’incendie
- de gendarmerie  - services communaux|

ARTICLE 2  - L'association Saint-Jo Trail Team est responsable de l'organisation et du bon déroulement de la manifestation, et doit prendre toutes les mesures de sécurité requises dans ce cadre.

ARTICLE 3 - Une signalisation appropriée est mise en place par les services municipaux.

ARTICLE 4 -  Tout contrevenant au présent arrêté sera poursuivi conformément aux lois et règlements en vigueur.

ARTICLE 5- Le présent arrêté sera transcrit au registre de la Mairie et publié au lieu habituel de l’affichage.

ARTICLE 6 - Le Directeur des services techniques, le Commandant de la brigade de gendarmerie et les agents de police municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.

													
Fait à Saint-Joseph, le 30 janvier 2020
Pour le Maire, l'élu délégué Guy LEBON